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IAF MD 5:2019 . Version : 11 novembre 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF

IAF MD 5:2019 . Version : 11 novembre 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2019 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 International Accreditation Forum, Inc. Document d’exigences IAF DÉTERMINATION DU TEMPS D’AUDIT DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE, DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET DES SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL Version 4 (2) (IAF MD 5: 2019) IAF MD 5:2019 International Accreditation Forum, Inc. Page 2 of 31 Version 4 (2) Détermination du temps d’audit des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Version : 11 nov. 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2015 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 L’International Accreditation Forum, Inc. (IAF) favorise les échanges commerciaux et soutient les autorités réglementaires par la mise en œuvre d’un accord international de reconnaissance mutuelle entre les organismes d’accréditation (OA), de sorte que les résultats émis par les organismes d’évaluation de la conformité (OEC) par les membres d’IAF soient reconnus à l’échelle mondiale. L'accréditation réduit les risques pour les opérateurs sur le marché en leur garantissant que les OEC accrédités sont compétents pour délivrer les prestations qu’ils effectuent dans le cadre de leur portée d'accréditation. Les OA qui sont membres d'IAF et les OEC qu’ils ont accrédités doivent satisfaire aux exigences des normes internationales applicables et des guides IAF pour l'application cohérente de ces normes. Les organismes d’accréditation membres de l'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle (MLA) d'IAF sont évalués régulièrement par des pairs pour assurer l'équivalence de leurs schémas d'accréditation. La structure et la portée de l'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle (MLA) d'IAF sont détaillées dans le document IAF PR 4 – Structure of IAF MLA Endorsed Normative Documents L'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle (MLA) d'IAF est structuré selon cinq niveaux : Le niveau 1 spécifie les critères obligatoires applicables à l’ensemble des organismes d’accréditation, ISO/CEI 17011. La combinaison du niveau 2 (activités) avec le niveau 3 (documents normatifs correspondant à l’activité) est appelée le domaine principal de l'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle, et la combinaison du niveau 4 (si applicable) avec le niveau 5 (documents normatifs applicables) est appelée le sous domaine. • Le domaine principal de l'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle inclue les activités, par exemple la certification de produits et les documents d’exigences associées (par exemple ISO/CEI 17065). Les attestations émises par les organismes d’évaluation de conformité, à un niveau de portée principale, sont reconnues comme étant tout aussi fiables. • Le sous-domaine de l'Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle inclue les exigences d’évaluations de conformité, par exemple ISO 9001, ainsi que les schémas d’exigences spécifiques, lorsqu’ils sont applicables, par exemple ISO TS 22003. Les attestations émises par les organismes d’évaluation de conformité, au niveau du sous domaine sont considérées comme étant équivalentes. Un Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle d’IAF donne la confiance dont le marché a besoin pour accepter les résultats d’évaluations de conformité. Un organisme ou une personne possédant une certification par rapport à une norme spécifique ou un système et qui est accrédité par un organisme d’accréditation signataire de l’Accord Multilatéral de Reconnaissance Mutuelle d’IAF peut être reconnu dans le monde entier facilitant ainsi le commerce international. IAF MD 5:2019 International Accreditation Forum, Inc. Page 3 of 31 Version 4 (2) Détermination du temps d’audit des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Version : 11 nov. 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2015 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 Sommaire 0 INTRODUCTION 5 1 DEFINITIONS 6 2 APPLICATION 8 3 METHODE POUR DETERMINER LE TEMPS D’AUDIT DE SYSTEMES DE MANAGEMENT 11 4 AUDITS INITIAUX DE CERTIFICATION DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT (ETAPE 1 + ETAPE 2) 13 5 SURVEILLANCE 13 6 RENOUVELLEMENT DE LA CERTIFICATION 14 7 SECOND CYCLE DE SURVEILLANCE ET CYCLES SUIVANTS 14 8 FACTEURS D’AJUSTEMENT DU TEMPS D’AUDIT DE SYSTEMES DE MANAGEMENT (SMQ, SME et SMSST) 14 9 SITES TEMPORAIRES 16 10 TEMPS D’AUDIT D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT MULTI-SITES 17 11 CONTRÔLE DES FONCTIONS OU PROCESSUS EFFECTUÉS EN EXTERNE (SOUS-TRAITÉS) 18 Annexe A – Systèmes de Management de la Qualité 20 Annexe B – Systèmes de Management Environnemental 23 Annexe C - Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail 27 Version N°4 Préparé par : IAF Technical Committee Approuvé par : IAF Members Date : 17 décembre 2018 Date d’édition : 11 novembre 2019 Date d’application : 07 juin 2020 Pour tout renseignement, contacter : Eva NILSEN, Secrétaire IAF Contact: Phone: +1613 454 8159 Email: secretary@iaf.nu IAF MD 5:2019 International Accreditation Forum, Inc. Page 4 of 31 Version 4 (2) Détermination du temps d’audit des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Version : 11 nov. 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2015 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 Introduction au guide IAF Le terme « devrait » est employé dans ce document pour indiquer les moyens reconnus pour remplir ces exigences. Un organisme de certification peut remplir ces critères d’une manière équivalente s’il peut le démontrer à l’organisme d’accréditation. Le terme « doit » est utilisé dans ce document pour indiquer les dispositions qui, reflétant les exigences des normes applicables, sont obligatoires. IAF MD 5:2019 International Accreditation Forum, Inc. Page 5 of 31 Version 4 (2) Détermination du temps d’audit des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Version : 11 nov. 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2015 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 DÉTERMINATION DU TEMPS D’AUDIT DES SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET ENVIRONNEMENTAL Ce document est obligatoire pour l’application cohérente des clauses pertinentes de la norme ISO/CEI 17021-1 portant sur les audits des systèmes de management de la qualité,environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. Toutes les clauses de la norme ISO/CEI 17021:-1 continuent de s’appliquer, ce document ne se substitue à aucune exigence de cette norme. Bien que le nombre d’employés (permanent, temporaire ou à temps partiel) du client soit le point de départ pour déterminer le temps d’audit des systèmes de management, il ne s’agit pas du seul critère pris en considération. D’autres facteurs susceptibles d'impacter le temps d’audit, y compris ceux répertoriés dans la norme ISO/CEI 17021-1, doivent être pris en compte. 0 INTRODUCTION 0.1 La détermination correcte du temps d’audit initial (Étape 1 + Étape) fait partie intégrante de la revue de la demande de tout organisme client. 0.2 Ce document donne des lignes directives et des recommandations et définit les dispositions obligatoires auxquelles doivent se conformer les OEC pour développer leurs propres processus permettant de déterminer le temps nécessaire à l’audit d’organisations de taille et de niveaux de complexité différents sur un large éventail de secteurs d’activité. L’intention est d’apporter une cohérence dans la détermination des temps d’audit entre les organismes de certification ainsi qu’entre les clients d’un même organisme certificateur. 0.3 Les organismes de certification doivent identifier les temps d’audit des étapes 1 et 2 des audits initiaux, de surveillance et de renouvellement de certification pour chaque client ou certifié. 0.4 Ce document d’exigences donne un cadre général qui doit être utilisé dans les processus de l’OEC pour déterminer le temps approprié d’audit des systèmes de management, en tenant compte des spécificités du client qui doit être audité. 0.5 Bien que le présent document concerne la certification des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SMQ/SME/SMSST), un certain nombre de ses éléments peuvent s’appliquer aux autres programmes de certification basés sur la norme 17021-1. C’est le cas des éléments portant sur le temps d’audit et les journées d’audit, ainsi que sur le nombre réel d’employés. 0.6 Nonobstant les lignes directives fournies dans ce document, le temps d’audit du système de management d’un client donné devrait être suffisant pour inclure la planification et à la réalisation d’un audit complet et efficace de son système de management IAF MD 5:2019 International Accreditation Forum, Inc. Page 6 of 31 Version 4 (2) Détermination du temps d’audit des systèmes de management de la qualité, des systèmes de management environnemental et des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Version : 11 nov. 2019 Date d’application : 7 mai 2020 IAF MD 5: 2015 Version 4 (2) © International Accreditation Forum, Inc. 2019 1 DEFINITIONS Aux fins du présent document, les définitions suivantes s'appliquent : 1.1 Programme de certification des systèmes de management Système uploads/Management/iaf-md5.pdf