Nouveautés sur la norme ISO 9001 : 2015 Les 309 exigences (doit, doivent, en an

Nouveautés sur la norme ISO 9001 : 2015 Les 309 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 9001 version 2015 sont réparties comme suit : Exigences ISO 9001 : 2015 N° Article cycle PDCA Exigences N° Nombre 4 Contexte de l'entreprise Planifier (Plan) 1 ÷ 24 24 5 Leadership Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act) 25 ÷ 50 26 6 Planification Planifier (Plan) 51 ÷ 77 27 7 Support Dérouler (Do) 78 ÷ 120 43 8 Réalisation des activités opérationnelles Dérouler (Do) 121 ÷ 248 128 9 Évaluation des performances Comparer (Check) 249 ÷ 291 43 10 Amélioration Agir (Act) 292 ÷ 309 18 Total 309 Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 9001 2015 Le cycle PDCA de Deming Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 9001 - Exigences et commentaires N° Article, paragraphe Exigence Commentaires, liens 4 Contexte de l'entreprise Planifier (Plan) 4.1 L'entreprise et son contexte 1 4.1 Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influencer la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations). Cf. § 6.1 2 4.1 Surveiller et passer en revue les informations sur les enjeux Enjeu : ce que l'on peut gagner ou perdre lors d'une activité (facteurs, conditions). Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant. Cf. § 9.3 4.2 Besoins et attentes des parties intéressées 3 4.2 a Identifier les parties intéressées "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Liste des parties intéressées pertinentes 4 4.2 b Clarifier les exigences des parties intéressées Chaque besoin et attente est unique. Viser un partenariat sur le long terme. Y compris exigences légales 5 4.2 Surveiller et passer en revue les informations sur les parties intéressées et leurs exigences Avant d'accepter une commande 4.3 Domaine d'application du système de management de la qualité 6 4.3 Définir le domaine d'application du SMQ Périmètre géographique et organisationnel disponible aux parties intéressées 7 4.3 a Prendre en compte les enjeux externes et internes Cf. § 4.1 8 4.3 b Prendre en compte les exigences des parties intéressées Cf. § 4.2 9 4.3 c Prendre en compte les produits et services Tous les produits et services proposés par l'entreprise sans exception 10 4.3 Appliquer toute exigence de la norme ISO 9001 entrant dans le domaine d'application Les exigences de la norme deviennent des exigences internes 11 4.3 Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application du SMQ Cf. § 7.5. Inclure les produits et les services 12 4.3 Inclure dans le domaine d'application du SMQ une justification pour toute exigence qui ne peut être appliquée Chaque exigence de la norme ISO 9001 qui ne peut être appliquée dans l'entreprise implique une justification 4.4 Système de management de la qualité et processus associés 13 4.4.1 Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer un SMQ basé sur les processus L'entreprise est libre de décider comment appliquer le SMQ sans oublier les enjeux (cf. § 4.1) et les exigences (cf. § 4.2) 14 4.4.1 Déterminer les processus nécessaires et leur application "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites. Edwards Deming". Cartographie des processus 15 4.4.1 a Déterminer les éléments d'entrée et de sortie des processus Fiche de processus 16 4.4.1 b Déterminer la séquence et l'interaction des processus Diagramme de flux (Flowchart) 17 4.4.1 c Déterminer les critères et méthodes pour la maîtrise des processus Outils du responsable qualité. Cf. §§ 8.1 et 8.2 18 4.4.1 d Déterminer et assurer les ressources Nécessaires pour soutenir les processus. Cf. § 7.1 19 4.4.1 e Attribuer les responsabilités et autorités des processus Description de fonction du pilote de processus. Cf. § 5.3 20 4.4.1 f Prendre en compte les risques et opportunités pour chaque processus Planifier et mettre en place des actions face à ces risques, cf. § 6.1 21 4.4.1 g Évaluer les processus et les modifier si nécessaire Déterminer les méthodes pour surveiller, mesurer, évaluer et modifier les processus. Cf. § 9.1.1 22 4.4.1 h Déterminer les opportunités d'amélioration des processus et du SMQ Cf. §§ 9.2 et 10.1 23 4.4.2 Tenir à jour une information documentée sur le fonctionnement des processus Cf. § 7.5. Le strict nécessaire est suffisant. Utiliser la cartographie des processus 24 4.4.2 Conserver des informations documentées sur le fonctionnement des processus Cf. § 7.5. Le but est de s'assurer que les résultats des processus sont ceux que l'on a prévus 5 Leadership Planifier (Plan) , Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act) 5.1 Leadership et engagement 5.1.1 Généralités 25 5.1.1 a Assumer la responsabilité de l'efficacité du SMQ "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement). Orientation sur la qualité et les clients 26 5.1.1 b Établir une politique qualité et des objectifs qualité La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 27 5.1.1 c Intégrer les exigences du SMQ dans les exigences internes des processus Cf. §§ 4.4 et 7.1.4 28 5.1.1 d Sensibiliser à l'approche processus et l'approche par les risques Cf. le § 0.3 de l'introduction et le § 6.1 29 5.1.1 e Fournir les ressources nécessaires au SMQ Cf. § 7.1 30 5.1.1 f Sensibiliser sur l'importance d'un SMQ efficace et conforme Troisième principe de management de la qualité (implication du personnel) 31 5.1.1 g Garantir l'atteinte des résultats escomptés du SMQ Engagement essentiel de la direction 32 5.1.1 h Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SMQ "Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar" 33 5.1.1 i Promouvoir l'amélioration continue Cf. § 10.3 34 5.1.1 j Soutenir le leadership des managers La responsabilité et l'autorité des managers sont épaulées à tout instant par la direction 5.1.2 Orientation client 35 5.1.2 a Déterminer et satisfaire aux exigences du client, légales et réglementaires La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement) en permanence. Cf. § 8.2 36 5.1.2 b Déterminer et traiter les risques et opportunités potentiels Tout risque et opportunité pouvant influencer sur la conformité des produits et services et la satisfaction du client. Préserver l'objectif de toujours fournir des produits et services conformes 37 5.1.2 c Maintenir l'objectif de satisfaire toujours mieux le client Premier principe de management de la qualité (orientation client), cf. § 9.1.2 5.2 Politique 5.2.1 Etablissement de la politique qualité 38 5.2.1 a Établir, mettre en place et tenir à jour une politique qualité adéquate La direction applique une politique adaptée à la raison d'être, à l'orientation stratégique, à la culture et au contexte de l'entreprise, cf. § 7.5 39 5.2.1 b Fournir un cadre afin de définir et passer en revue les objectifs qualité Cf. § 6.2 40 5.2.1 c Inclure la satisfaction aux exigences applicables Cf. § 9.1.3 41 5.2.1 d Inclure l'engagement d'améliorer en continu le SMQ Cf. § 10.3 5.2.2 Communication de la politique qualité 42 5.2.2 a Tenir à jour la politique qualité comme information documentée Et la rendre disponible en interne. Cf. § 7.5 43 5.2.2 b Communiquer la politique qualité Pour quelle soit comprise et appliquée, cf. § 7.4 44 5.2.2 c Tenir disponible la politique qualité La politique qualité ne peut être un document confidentiel, elle est disponible pour les parties intéressées pertinentes 5.3 Rôles, responsabilités et autorités 45 5.3 Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents du SMQ 46 5.3 a Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents conformément aux exigences de la norme ISO 9001 47 5.3 b Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin que les processus produisent les résultats attendus, cf. § 8.5.1 48 5.3 c Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de rendre compte de la performance du SMQ et des opportunités d'amélioration, cf. § 10.1 49 5.3 d Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de promouvoir l'orientation client comme premier principe de management de la qualité, cf. §§ 5.1 et 7.3 50 5.3 e Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents afin de s'assurer que les modifications appliquées n'affectent pas l'intégrité du SMQ 6 Planification Planifier (Plan) 6.1 Actions face aux risques 51 6.1.1 a Prendre en compte les risques et opportunités Afin de s'assurer que le SMQ peut atteindre les résultats escomptés, cf. §§ 4.1 (contexte) et 4.2 (parties intéressées). "Toute décision comporte un risque. Peter Barge." 52 6.1.1 b Prendre en compte les opportunités Afin d'augmenter les effets souhaitables (impact bénéfique) 53 6.1.1 c Prendre en compte les risques uploads/Management/iso-9001-v-2015-pqb.pdf

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  • Publié le Dec 26, 2022
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