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ISO 14001:2004 PROGRAMME • Historique et contexte • Le Système de Management En

ISO 14001:2004 PROGRAMME • Historique et contexte • Le Système de Management Environnemental (SME) • Politique environnementale • Planification • Mise en œuvre et fonctionnement • Contrôle et action corrective • Revue de direction Historique et contexte CONCERTATION INTERNATIONALE – 1972: Conférence de Stockholm – 1988: Rapport Brundtland – 1992: Sommet de la terre: RIO • EN 1991 LES NATIONS UNIES RECENSAIENT PLUS DE 152 TRAITÉS INTERNATIONAUX. • DEPUIS LE SOMMET DE RIO CE NOMBRE S'EST ACCRU DE FAÇON IMPORTANTE • EN 1991 LES NATIONS UNIES RECENSAIENT PLUS DE 152 TRAITÉS INTERNATIONAUX. • DEPUIS LE SOMMET DE RIO CE NOMBRE S'EST ACCRU DE FAÇON IMPORTANTE ENTREPRISE TERRE EAU AIR FAUNE FLORE • DEVELOPPEMENT DURABLE • ECO DEVELOPPEMENT • Concept mis de l'avant pour la première fois par La stratégie mondiale de la conservation (Union internationale pour la conservation de la nature -1980 ) • Popularisé vers la fin des années 80 par le rapport BRUNDTLAND; ('' Notre avenir a tous :(1988);Commission mondiale sur l'environnement) • Repris à nouveau dans le cadre du Sommet de la terre (RIO 1992) (action ou agenda 21) SOCIAL / SOCIÉTAL ECONOMIQUE ENVIRONNEMENT Equitable Durable Vivable Viable • Rapport de la Conférence des Nations Unies Sur L’environnement et le développement présenté au Sommet de la Terre en 1992 • Contient un ensemble d’actions à réaliser durant le 21e siècle ( d’où son nom d’Agenda 21 ) dans le cadre d’un nouveau partenariat mondial pour le développement durable. • Actions regroupées en 4 sections ( social et economique – ressources – grands groupes – moyens ) AGENDA 21 SOMMET DE RIO 1992 Déclaration de RIO: 27 principes Les gouvernements du monde entier ont lancé le défi aux entreprises de réduire la pollution tout en renforçant l'économie globale, notamment en éliminant progressivement les barrières commerciales. Lois et règlements à caractère environnemental. Penser globalement Agir localement MANAGEMENT INTÉGRÉ DES ENTREPRISES SYSTÈME DE MANAGEMENT IINTEGRÉ OHSAS 18001 SANTÉ ET SECURITÉ DU TRAVAIL MANAGEMENT DU PERSONNEL MANAGEMENT FINANCIÈR ISO-9000 QUALITÉ ISO-14000 ENVIRONNE MENT Système de management de l’environnement ( SME ) Les finalités d’ un SME • Réduire l’impact de nos activités sur l’environnement afin de satisfaire les parties intéressées • Améliorer les performances environnementales de l’entreprise PARTIES INTERESSEES Individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’un organisme ( norme ISO 14001 V 2004 ) Performance Performance environnementale environnementale 3.9 Performance environnementale : Résultats mesurables du management des aspects environnementaux d’un organisme. 3.8 Performance environnementale Résultats mesurables du système de management environnemental, en relation avec la maîtrise par I’organisme de ses aspects environnementaux sur la base de sa politique environnementale, de ses objectifs et cibles environnementaux. Amélioration continue Amélioration continue 3.2 amélioration continue Processus récurrent d'enrichissement du système de management environnemental afin d'obtenir des améliorations de la performance environnementale globale en cohérence avec la politique environnementale de l'organisme. 3.1 Amélioration continue Processus d’enrichissement du système de management environnemental pour obtenir des améliorations de la performance environnementale globale en accord avec la politique environnementale de I’organisme. PARTIES INTERESSEES Personne ou groupe de personnes qui ont un intérêt dans le fonctionnement ou le succès d’un organisme ( norme ISO 9000 V 2000 ) Individu ou groupe pouvant affecter ou être affecté , directement ou indirectement, dans le court terme comme dans le long terme, par les stratégies, les actions, les messages ( et leurs conséquences ), que l’entreprise met en œuvre pour atteindre ses objectifs ( guide Afnor SD 21000-2003 ) PARTIES INTERESSEES – Développement viable – Développement soutenable – Développement vert – Développement à l'échelle humaine – éco-développement – etc. OBJECTIFS DU S.M.E. Assure un engagement pour le respect des exigences légales. Maintient la communication avec les publics internes et externes. Permet le développement de processus de management disciplinés, en vue d’une amélioration continue. Définit clairement les rôles et responsabilités en matière de protection de l'environnement. Les exigences de la norme ISO 14001 V 2004 CYCLE DU MANAGEMENT ENGAGEMENT PLANIFICATION RÉALISATION ÉVALUATION REVUE ET AMÉLIORATION DIAGNOSTIC PDCA PDCA . Le PDCA peut être décrit comme suit : • Planifier (Plan) : établir les objectifs et les processus nécessaires à la fourniture de résultats en accord avec la politique environnementale de l’organisme ; • Mettre en oeuvre (Do) : mettre en œuvre les processus ; • Contrôler (Check) : piloter et mesurer les processus par rapport à la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences légales et autres, et rendre compte des résultats ; • Agir (Act) : mener des actions pour améliorer de façon continue la performance du système de management environnemental. POURQUOI UNE NORME ISO ?  implanter ou améliorer un SME  s’assurer de sa conformité avec sa politique environnementale  démontrer à des organismes externes la maîtrise des impacts sur l’environnement  obtenir une certification  faire une auto-déclaration de conformité Leurs objectifs => approche systématique pour • SMQ (ISO 9001) • maîtriser les activités • les optimiser pour satisfaire les besoins de la clientèle • SME (ISO 14001) • maîtriser les impacts environnementaux • les minimiser en tenant compte des autres contraintes liées à la gestion • SMS (OHSAS 18001) • maîtriser les risques sécurité • les minimiser en tenant compte des autres contraintes liées à la gestion Structure de la norme • 4.6 - Revue de direction 4.5.3 Action correctrice et préventive • 4.5 - Contrôle et actions correctives – 4.5.1 - Surveillance et mesurage – 4.5.2 - Évaluation de la conformité – 4.5.3 - Non conformité, action – correctrice et préventive – 4.5.4 – Maîtrise des enregistrements – 4.5.5 - Audit du SME • 4.2 – Politique environnementale • 4.3 - Planification – 4.3.1 - Aspects environnementaux – 4.3.2 - Exigences légales et autres – 4.3.3 – Objectif et cibles et programme • 4.4 - Mise en oeuvre et fonctionnement • 4.4.1 - Ressources, rôles, responsabilités et autorités • 4.4.2 – Compétence, formation et sensibilisation • 4.4.3 - Communication • 4.4.4 - Documentation • 4.4.5 - Maîtrise de la documentation • 4.4.6 - maîtrise opérationnelle • 4.4.7 - préparation et réponse aux situations d’urgence P D C A OBJECTIFS DE LA REVISION • Améliorer la clarté des textes de l’édition de 1996 • Prendre en compte l’expérience acquise par les utilisateurs • Renforcer la compatibilité avec la norme ISO 9001:2000 . Alors quoi de neuf en 2004 ? Importantes modifications pour se rapprocher de l’ISO 9001: • Documentation, non-conformité, action corrective et action préventive, enregistrements et revue de direction D’importantes clarifications : • aspects environnementaux, exigences légales, objectifs et cibles, formation…, y compris l’annexe A, • Amélioration de la performance environnementale de l’organisme renforcée, • Allègement des exigences de documentation • Nouvelle annexe B présentant les correspondances entre ISO 9001 et ISO 14001 Les amélioration apportées par Les amélioration apportées par la révision la révision Plus de précision à propos des exigences légales et de leur surveillance Interprétation plus claire du processus d’amélioration  Établissement d’un lien entre le cycle PDCA et l’approche par processus (ISO 9001:2000) Plus de précision concernant les personnes impliquées Plus de précision concernant la planification et le pilotage Plus de clarté concernant les documents nécessaires au SME En générale une meilleure compréhension de la norme Domaine d’application • Il est du seul ressort de l’organisme de déterminer les activités, les produits et les services qu’elle a les moyens de maîtriser. • Seuls ces aspects sur lesquels elle a les moyens d’avoir une influence sont pris en compte dans le SME que l’entreprise met en place. • Le champ d’application adopté doit rester cohérent avec la problématique environnementale de l’organisme • Elle n ’instaure pas de critères spécifiques de performance environnementale 4.1 Exigences générales • Le domaine d’application du SME est défini et documenté : l’organisme doit formalisé de façon explicite le domaine d’application : champ (activités produits et services), périmètre (limites géographiques). • Ce sont des informations qui figurent sur le certificat. POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Définition Politique environnementale • Expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions globales et des orientations de l'organisme relatifs à sa performance environnementale 4.2 Politique environnementale • appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités, produits et services; • comporte un engagement d'amélioration continue et de prévention de la pollution ; • comporte un engagement de conformité aux exigences environnementales légales applicables et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit ; • donne un cadre pour l'établissement et l'examen des objectifs et cibles environnementaux ; • est documentée, mise en oeuvre, tenue à jour ; • est communiquée à toute personne travaillant pour ou au nom d l’organisme; • est disponible pour le public 4.2 Politique • Documenter la politique dans le cadre du domaine d’application que vous avez défini. • Communiquer la politique aux personnes travaillant pour le compte de l’organisme. Il faut identifier les groupes de personnes concernées : – le personnel travaillant pour l’organisme, – les intervenants travaillant pour le compte de l’organisme dans le cadre des activités, produits et services, et dans le périmètre. PRINCIPE DE BASE À uploads/Management/iso14001v2004-r2.pdf