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CHAPITRE 04 I Facture de doit : A. Enregistrement comptable d’une facture simpl

CHAPITRE 04 I Facture de doit : A. Enregistrement comptable d’une facture simple VE 411000 70 445710 Client Vente TVA collectée TTC Brute TVA Ex : vente des produits finis pour 3500 HT brute 3500 TVA 700 TTC 4200 VE 411000 701000 445710 Client Vente TVA collectée 4200 3500 700 B. Enregistrement comptable d’une facture avec réduction commerciale Règle : la réduction commerciale ne s’enregistre pas => le net commerciale s’enregistre VE 411000 70 445710 Client Vente TVA collectée TTC Net com. TVA Ex : vente des marchandises pour 6000€, 10% de remise Brute 6000 Remise 600 Net commerciale 5400 TVA 1080 TTC 6480 VE 411000 707000 445710 Client Vente TVA collectée 6480 5400 1080 C. Enregistrement comptable d’une réduction financière : l’escompte La réduction s’enregistre dans le compte 665- escompte accordée =>DEBIT VE 411000 665000 70 445710 Client Escompte accordée Vente TVA collectée TTC Escompte Brut ou NC TVA Ex : vente des produits finis pour 3000, escompte 2% Brute 3000 Escompte 2% 60 Net commerciale 2940 TVA 588 TTC 3528 VE 411000 665000 701000 445710 Client Escompte accordée Vente TVA collectée 3528 60 3000 588 Remarque : le net financier n’apparait pas dans l’écriture mais il est la base de calcule de la TVA. D. Les frais de port Les frais de port s’enregistrent dans le compte 7085-port facturé => CREDIT VE 411000 70 7085 445710 Client Vente Port facturé TVA collectée TTC Brute Port TVA Ex : ventes des marchandises 350€, frais de port 40€ Brut 350 Frais de port 40 Total HT 390 TVA 78 TTC 468 VE 411000 707000 708500 445710 Client Vente Port facturé TVA collectée 468 350 40 78 E . Le cas de l’acompte 4191 - ACOMPTE 1) La réception de l’acompte BQ 512000 419100 Banque Client acompte reçu Acompte Acompte 2) Déduction de l’acompte du montant TTC VE 411000 419100 70 445710 Client Client acompte reçu Vente TVA collectée N. à payer Acompte Brut ou NC TVA Ex : 02/11 réception d’un acompte 500€ 05/11 facture de 7000 HT de marchandises Brute 7000 TVA 1400 TTC 8400 Acompte 500 N. à payer 8900 02/11 BQ 512000 419100 Banque Client acompte reçu 500 500 05/11 VE 411000 419100 707000 445710 Client Client acompte reçu Vente TVA collectée 7900 500 7000 1400 F . Les emballages consignés Les emballages sont prêtés => pas de TVA. Ils sont enregistrés dans le compte 4186- client emballages consignés => CREDIT VE 411000 70 445710 418600 Client Vente TVA collectée Client emballages consignés N. à payer Brut TVA Emballage Ex : ventes des marchandises pour 6000€ HT, emballages consignés pour 30€ VE 411000 707000 445710 418600 Client Vente TVA collectée Client emballages consignés 750 600 120 30 SYNTHESE VE 411000 665000 419100 70XXXX 708500 445710 418600 Client Escompte accordé Client acompte reçu Vente Port facturé TVA collectée Client emballages consignés N. à payer Escompte Acompte Brut ou NC Port TVA Emballage II. LES FACTURES D’AVOIR A. Les différents situations donnant à un avoir 4 situations donnant lieu à un avoir :  On nous retourne des marchandise (références erronées , quantités livrées non conforme, qualité non conforme)  Annulation de tout ou partie de facture initiale.  Réduction commerciale supplémentaire : rabais, remise ou ristourne (RRR) qui n’appartient pas sur la facture de doit, mais qui est accordé à posteriori sur un e facture d’avoir. Ex : rabais négocié ultérieurement, remise oublié  Réduction financière supplémentaire : escompte accordée ultérieurement qui n’apparait pas sur la facture de doit.  Déconsignation des emballages : client rend les emballages, il faut lui faire un avoir correspondant au montant de la cosigne. B. Le retour de marchandise Calcul : sur les factures d’avoir relatives aux retours de marchandise , on reprend les réductions commerciales et financières qui avaient été accordée précédemment sur la facture d’origine (sans reprend les frais de port, les emballages...) Enregistrement comptable : VE 70xxx 445710 411000 Vente TVA collectée Client NC TVA N. à payer Ex : le client retourne 400€ de marchandises brutes. La facture de doit faisait apparaitre une remise de 5% Brute 400 Remise 20 Net commerciale 380 TVA 76 Net à déduire 456 VE 707000 445710 411000 Vente TVA collectée Client 380 76 456 C. La réduction commerciale accordée « ultérieurement » à la facture initiale Calcul : le montant de la réduction est calculé La TVA se calcule sur le montant de RRR Ex : vente de 3000€ HT le 07/11 Le 10/11 le client réclame une remise contractuelle de 10% Calcul : RRR 3000 x 10% 300 TVA s/remise 60 Net à réduire 360 Les réductions commerciales supplémentaire s’enregistrent dans le compte 709-RRR accordés sur facture d’avoir VE 709xxx 445710 411000 RRR accordés sur facture d’avoir TVA collectée Client RRR TVA N. à déduire D. La réduction financière accordée ultérieurement à la facture initiale Calcul : Escompte (brute ou NC x % escompte) TVA sur escompte Net à déduire VE 665 445710 411000 Escompte accordé TVA collectée Client Escompte TVA N. à déduire Ex : vente pour un montant 650€, remise 5%. (09/11) Escompte est négocié pour paiement comptant = 1% (12/12) Escompte = (650 x 0,95) x 1% = 6,17 TVA sur escompte 1,23 Net à déduire 7,40 VE 665 445710 411000 Escompte accordé TVA collectée Client 6,17 1,23 7,40 E. Le report des emballages consignés 1. Le client rend les emballages => annuler les emballages consignés => réduire la créance du client VE 419600 411000 Client emballage consignés Client Emballage c Emballage c 2. Le client ne rend pas les emballages Il s’agit alors d’une vente d’emballages au client à TVA  Annuler les emballages consignés  Enregistrer une vente d’emballages (compte 7008- autre produits des activités annexes) soumise à TVA collectée Hypothèse le pris de consignation est TTC (il comprend le montant HT de la vente et le montant de TVA) Ex : vous facturez 70€ d’emballages cosignés (08/06). Le client souhaite les conserver. Montant HT 58,33 TVA 11 ;67 TTC 70,00 -Consigné facturé 70,00 Net à payer 0 uploads/Marketing/ a-enregistrement-comptable-d-x27-une-facture-simple-i-facture-de-doit.pdf