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1 Chapitre 1 Les achats et les ventes A la base de tout enregistrement comptabl

1 Chapitre 1 Les achats et les ventes A la base de tout enregistrement comptable, concernant une opération d’achat ou de vente, se trouve un document fondamental : la facture Il convient donc d’analyser ce document et d’en étudier les diverses composantes, afin de déterminer leur traitement comptable. I. Les factures et leurs principaux éléments A. Présentation générale des factures 1. Définitions  Lorsqu’elles effectuent une vente de biens ou de services, les entreprises établissent un document : la facture Cette facture est un écrit dressé par un commerçant et constatant les conditions auxquelles il a vendu des biens ou assuré des services. Cet écrit constate le montant que le client DOIT au fournisseur ; c’est pourquoi on parle souvent de FACTURE « DOIT » ou de FACTURE « NORMALE ».  Cependant le contrat de vente peut être remis en cause dans plusieurs de ses éléments : - Les marchandises, objet du contrat : l’acheteur peut juger qu’elles ne sont pas conformes à la commande et les retourner ; - Le prix des marchandises : le client peut demander que, pour une raison quelconque (défaut, retard de livraison,…), une réduction lui soit accordée sur le prix préalablement facturé. Toutes ces remises en cause vont faire l’objet de l’établissement d’un autre document : la FACTURE AVOIR (ou facture rectificative). La facture d’avoir est un écrit par lequel le fournisseur reconnait devoir une certaine somme à son client à raison d’un retour de marchandise ou de l’octroi d’une réduction. 2. Les principaux éléments des factures : La facture se compose de 2 parties : l’en tête et le corps de la facture : 2 1. Présentation de la facture société ATEX 5, Avenue HORIA le : 22/10/2011 (3) Casablanca (1) FAX: 0522663344 TEL: 0522662352 Facture DOIT n° 10 (2) société KARAMA 4, Rue CHABAB Casablanca (4) Références Désignations Quantités Prix unitaires Prix total 025- 2100 Micro- ordinateur"cherry II a" 5 11 000 55 000 025- 2200 Micro- ordinateur"cherry II a" c" 2 14 000 28 000 142- 1000 logiciel "EXTRA" 1 800 800 Total brut H.T 83 800 Remise de 2% 1 676 Total net H.T 82 124 T.V.A de 20% 16 424,80 Net à payer 98 548,80 (1) désignation du fournisseur (2) référence de la facture (3) date de la facture (4) désignation du client B. Les réductions : Elles sont de deux ordres : - Les réductions à caractère commercial, accordées au client uniquement pour des raisons directement liées à la vente elle-même - Les réductions à caractère financier, accordées au client pour des circonstances liées au paiement de la facture. 3 1. les réductions à caractère commercial : Elles sont au nombre de trois : − Rabais : réduction pratiquée exceptionnellement sur le prix de vente pour tenir compte : d’un défaut de qualité des marchandises ou des produits, de la non- conformité des biens livrés ou d’un retard de livraison. − Remise : réduction accordée habituellement sur le prix de vente pour tenir compte : de l’importance de la vente(vente en grosses quantités), ou de la qualité du client . − Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée( ristourne annuelle, trimestrielle,…) 2. La réduction à caractère financier : C’est une réduction accordée aux clients qui paient leurs factures avant le terme normal d’exigibilité : l’escompte de règlement. C. La taxe sur la valeur ajoutée : TVA c’est un impôt qui frappe, non pas les revenus des agents économiques, mais leur consommation. La taxe est en effet calculée en appliquant, au prix de vente hors taxe(H.T), le taux de l’impôt prévu par la loi. la TVA est un taux appliqué au prix de vente H.T. les taux appliqués varient suivant la nature des produits imposés.les taux en vigueur au Maroc actuellement sont :  Taux de 20%, appliqué à la majorité des produits ;  Taux de 14% : Thé , café ,certains frais de transports,…  Taux de 10% : principalement les opérations financières Montant TTC= montant HT + montant TVA Montant TVA= Montant HT * taux de TVA Montant TTC = Montant HT (1 + taux de TVA) Montant HT = Montant TTC /( 1+ Taux de TVA) 4 II. La comptabilisation des factures simples A. Enregistrement d’une facture Normale « DOIT » Exemple : soit la facture suivante : 10/12/2013 Société KARAMA Facture DOIT N° 18 ROUDANI Montant brut des marchandises TVA 20% 60 000 3 000 Net à payer TTC Paiement au 31/12/2013 63 000 TAF : Enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque : La TVA ne constitue ni une charge, ni un produit pour les entreprises qui jouent simplement un rôle d’intermédiaire.  Les sommes encaissées sur les clients doivent être reversées à l’Etat(TVA facturée)  Les sommes payées aux fournisseurs seront récupérées sur l’Etat( TVA récupérable) Il ya donc des créances et des dettes envers l’Etat. La TVA sera donc comptabilisée dans les comptes : 3455 Etat TVA récupérable ( se rapporte aux achats) 4455 Etat TVA facturée ( se rapporte aux ventes) B. Enregistrement du retour de marchandises : Facture d’AVOIR Exemple : soit la facture d’AVOIR suivante : 20/12/2013 Société KARAMA Facture d’AVOIR N° 18/A ROUDANI Marchandises non conformes :retour sur fact N18 TVA 20% 12 000 2 400 Net à déduire 14 400 TAF : enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque : 5 Les retours de marchandises ou de matières et fournitures par l’acheteur(client) au vendeur (fournisseur)s’expliquent généralement par des raisons de non-conformité de celles-ci au bon commande . Ces retours sont constatés par une facture d’Avoir établie par le vendeur et envoyée à l’acheteur La facture d’avoir annule toute ou partie de la facture DOIT ; cette annulation implique un enregistrement comptable exactement inverse de celui correspondant à la facture DOIT d’achats ou de ventes concernée par les retours. III. La comptabilisation des réductions A. Réductions à caractère commercial 1. Réduction figurant sur une facture normale « DOIT » 15/12/2013 Société KARAMA Facture DOIT N° 20 HORIA Montant brut des marchandises Remise 10% Net commercial TVA 20% 30 000 3 000 27 000 5 400 Net à payer TTC Paiement au 31/12/2013 32 400 TAF : Enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque : - Les rabais, remises et ristournes ne font pas l’objet d’un enregistrement comptable particulier lorsqu’ils sont portés en déduction du prix de vente sur une facture normale . L’enregistrement comptable s’effectue directement dans les comptes de produits et de charges pour le net commercial - Si une même facture DOIT, comporte plusieurs réductions à caractère commercial, ces dernières se calculent successivement( en cascade). Dans ce cas seul le dernier net commercial est enregistré. 2. Réduction commerciale figurant sur une facture d’AVOIR Dans ce cas, la vente a été définitivement facturée lors de la livraison. La réduction accordée ultérieurement doit faire l’objet d’une facturation spéciale sur une facture d’AVOIR 6 On parle de réduction « hors facture » , ce qui signifie en dehors d’une facture normale « DOIT » Exemple : soit la facture suivante : 10/12/2013 Société KARAMA Facture AVOIR N° A.2 ROUDANI Remise sur facture N°18 TVA 20% 500 100 Net à déduire 600 TAF : enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque :  Chez le fournisseur : - Débit : 7119 RRR accordés par l’entreprise 4455 E.TVA facturée - Crédit : 3421 clients  Chez le client : - Débit : fournisseurs - Crédit : 6119 RRR obtenus sur achats de marchandises 3455 E. TVA récupérable B. Réduction à caractère financier C’est l’escompte de règlement , une réduction du montant à payer accordée par un fournisseur pour tenir compte d’un paiement avant l’échéance prévue par les conditions de vente ou d’un paiement au comptant. 7 1. Escompte figurant sur une facture normale de « DOIT » Exemple : soit la facture suivante : 16/12/2013 Société KARAMA Facture DOIT N° 23 CHAMI Montant brut des marchandises Escompte 2% Net financier TVA 20% 14 000 280 13 720 2744 Net à payer TTC Paiement sous huitaine 16 464 TAF : Enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque : l’escompte n’est pas lié à la nature , qualité ou quantité des marchandises vendues, mais aux conditions de paiement. Il ne doit donc pas affecter les comptes d’achat ou de vente. Il fait l’objet d’un enregistrement distinct :  Chez le fournisseur : c’est une charge financière Débit : 6386 escomptes accordés 4455 E. TVA Facturée  Chez le client : c’est un produit financier Crédit : 7386 escomptes obtenus 3455 E. TVA récupérable 2. Escompte figurant sur une facture d’AVOIR Soit la facture suivante : 22/12/2013 Société KARAMA Facture AVOIR N° A- 23 CHAMI Escompte de règlement TVA 20% 700 140 Net à déduire 840 TAF : enregistrer chez le fournisseur et chez le client Remarque : même enregistrement que précédemment 8 Exercice : Pendant le mois de Mars 2013, l’entreprise ATEXA a effectué les opérations suivantes : 02/03 envoyé la uploads/Marketing/facturation-cours.pdf