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Droits de l’Homme et libertés publiques Introduction : La liberté publique ou d

Droits de l’Homme et libertés publiques Introduction : La liberté publique ou droits de l’Homme/ Humain/ fondamentaux, constitue un thème d’actualité. La combat pour leur respect est présent dans chaque société, aucune société ne peut prétende être exclue de ce combat même pour les plus démocratique entre elle. Les libertés fondamentales, constituent l’un des fondements des régimes libéraux et démocratiques qui ont institutionnalisés des mécanismes démocratiques. Ainsi, ces régimes reconnaissent la séparation des pouvoirs, le préambule de leurs constitutions contient des déclarations de droit, les libertés sont garanties par l’existence de juridiction constitutionnelle, et enfin, le rôle du pouvoir judiciaire est fortement reconnu. Historiquement, la notion de la liberté publique est plus récente que celle du droit de l’Homme ; la notion de la liberté n’est qu’un aspect de ces droits, les droits de l’Homme tendent eux-mêmes à être intégrés dans une notion pus large qui est celle du droits fondamentaux/ Humain. Les droits humains sont un ensemble de droit qui conditionne à la fois : la liberté de l’Homme, sa dignité et l’épanouissement de sa personnalité, en cherchant un idéal jamais atteint. En effet, la notion des droits humains, est une notion évolutive qui ne sera jamais figée, son contenu sera variable en fonction des valeurs auxquelles se rattachent ceux qui défendent cette notion. Ce contenu change en fonction de l’idéologie, et du régime politique, libéralisme, socialisme, nationalisme, catholicisme, intégrisme, islamisme, etc … Les droits Humains connaissent actuellement un succès jamais atteint auparavant ; le terme de droits de l’Homme est moins au moins utilisé au profit des droits humains, en raison de sa connotation sexiste. La question du respect des droits fondamentaux de la personne humaine, est intimement liée à l’existence même de cette existence humaine. Depuis que l’Homme existe, la question a été posée et a connu une évolution historique, parfois lente et parfois accélère, elle a connu des progrès mais aussi des échecs, mais de manière générale le respect des droits humains c’est développé avec et grâce aux progrès réalisés par l’être humains. Ces libertés qui sont prises en charge par le droit de l’Etat, sont considérées comme des libertés publiques ; ainsi, on peut les définir comme étant un aspect particulier de la liberté en générale érigé (transformé) en droit par des textes constitutionnels ou internationaux. La reconnaissance des libertés publiques par un Etat, est porteuse d’un choix de la société, et distingue un critère de distinction entre les Etats. Aujourd’hui, l’universalité des droits de l’Homme, n’est pas en cause, même s’il y a des résistances dans certains pays. La reconnaissance de la liberté fondamentale par un Etat constitue la décision d’opter pour un modèle de société, ainsi par exemple : la reconnaissance de la liberté publique et du pluralisme en Europe de l’est s’est …… par l’effondrement de la chute du régime et la société communiste des pays concernés. Si actuellement, l’universalité des droits humains n’est plus en cause l’exercice des libertés se heurtent souvent aux limitations imposées par les autorités administratives. Ces interventions de l’administration sont justifiées par une notion dont les concours sont difficiles à cerner. Ces limites importées par l’administration rentrent dans le cadre des actes de la police administrative, ces derniers, qui interdissent ou autorisent une activité ou l’exercice d’un droit ou d’une liberté par le citoyen. Ex : la grève… L’intervention de l’administration explique la raison pour laquelle les Etats démocratiques en instauraient un contrôle étroit et constant de la justice ; juge ordinaire dans les pays anglo-saxon et le juge administratif dans les pays qui se sont inspirés du système français ; dont le Maroc. Le contrôle du juge concernant la relation entre l’administration et le citoyen, est un contrôle qui peut aboutir à l’annulation des décisions administratives jugées illégales, c’est pourquoi les libertés fondamentales ont, un rapport étroit avec le droit administratif. Les libertés fondamentales, ont un lien aussi avec le droit privé ; d’abord le droit civil, les libertés fondamentales font appel aux droits de la personne par exemple : les droits de la personne, le droit de propriété, droit à une action en justice. Et ont aussi un lien avec le droit pénal ; par exemple : les sanctions pénales qui peuvent être prononcées à l’encontre des auteurs pour atteinte aux libertés fondamentales. Ils ont aussi un lien avec les procédures civiles et pénales par ex : le droit des citoyens à un procès public et équitable ; respect du principe des droits de la défense. Pour terminer en toute circonstance et en tout lieu, il faudrait agir pour le progrès du respect des libertés fondamentales, car celles-ci, sont fragiles et demandent de la vigilance, le combat pour le respect est toujours d’actualité. Partie I : La théorie générale des libertés fondamentales L’humanité n’a jamais été aussi sensibilisée aux questions des libertés, qu’à l’époque actuelle où, l’information circule de manière très rapide, où, les choses ne peuvent plus être occultées. Les explications sont multiples, d’abord, il y a les explications qui sont liées aux contraintes et problèmes que vivent encore de nombreux pays victimes de l’arbitraire de leurs dirigeants, et qui vivent l’absence de démocratie et du respect de droit. Il y a aussi et surtout des facteurs qui concernent la complexité de la société actuelle, qui fait face à un développement technologique sans précédent et l’apparition de nouvelles interrogations, qui sont provoquées par la volonté de l’Homme/ de l’être humain, de maitriser les processus vitaux liés à des inventions, à des découvertes scientifiques et médicales extraordinaires. Ex : les techniques de l’insémination artificielle, le clonage, les embryons congelés. Face à ses révolutions scientifiques, le droit doit intervenir pour tracer le cadre et imposer des limites à ne pas dépasser. Donc, imposer des limites à la liberté d’utiliser ces découvertes scientifiques. Les libertés fondamentales s’inscrivent dans un long développement historique marquées par des combats et des revendications politiques aux termes desquelles les libertés fondamentaux ont été consacrées et multipliées Chapitre I : l’évolution historique et politique des libertés fondamentales Les libertés telles qu’elles sont reconnues aujourd’hui, sont le résultat de revendication à l’égard du pouvoir politique. En effet, aucun pouvoir ne reconnait spontanément les libertés aux citoyens. L’histoire de l’humanité, même récente, est chargée d’exemples à ce propos. Aujourd’hui encore, dans de nombreux pays, les tentions, les conflits entre le pouvoir et les citoyens sont multiples. Section 1 : L’influence des idées politiques et régimes politiques. Les conditions d’application des libertés ont variables dans le temps et dans l’espace, l’étendu large ou au contraire restrictif des libertés reconnu aux citoyens, permet de qualifie un régime de démocratique ou autoritaire. Paragraphe 1 dans les régimes autoritaires le pouvoir est autoritaire et sa source est non démocratique Dans le régime autoritaire, le pouvoir interdit aux citoyens la revendication des droits et libertés. Cependant, le régime peut être autoritaire et le pouvoir politique peut être autoritaire, mais dans certains cas, l’exercice du pouvoir peut être autoritaire sans que l’on se trouve dans un régime autoritaire. Par ex : les monarchies. Ce système autoritaire a toujours existé depuis l’antiquité, en passant par le régime pharaonique, dans la perce, et en passant pas les monarchies. Dans le régime autoritaire, la notion de liberté n’existe pas, l’Homme n’est pas reconnu dans sa dignité et à une époque de l’histoire de l’humanité une partie de l’humanité n’a pas été reconnue en tant que telle : l’esclavage, a existé dans toutes les civilisations et jusqu'à une époque récente, la femme en tant que moitié de l’humanité, elle n’avait pas aucun statut social dans certains pays. L’égalité des Hommes va être affirmée avec l’arrivée des religions. Cependant, la reconnaissance des droits contre les pouvoirs politiques est impossible par ex : sous les monarchies, il n’existait pas de citoyens mais seulement des sujets envers lesquels le roi a des devoirs, mais les sujets n’ont pas de droit. L’époque moderne a connu et connait encore de nombreux régimes autoritaires. Les exemples sont nombreux, tels que : le régime fasciste et totalitaire avec de nombreuses variantes. Ces régimes exaltent soit l’Etat, soit la race, la classe politique, ou le parti, dans ces régimes, les libertés sont sacrifiées au profit du pouvoir très puissant et très oppressant. L’être humain est nié, sa liberté et la dignité humaine est bafouée. Paragraphe 2 : les régimes démocratiques La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, pour le peuple, et par le peuple. - Gouvernement du peuple : veut dire que l’origine du pouvoir va être populaire, ce qui est un élément indispensable pour qu’il ait une démocratie. Donc, malheureusement, l’histoire contredit cette citation, puisque le gouvernement issu du peuple peut se transformer en régime parlementaire. Les dictatures modernes sont souvent issus du suffrage universel, donc suffrage populaire. On sait maintenant que ce suffrage populaire peut être manipulé. -Gouvernement pour le peuple : l’objectif du pouvoir politique et de l’exercice de ce pouvoir, c’est l’intérêt généra, et tous les pouvoirs même les dictatures prétendent air dans cet objectif. - Gouvernement par le peuple : c'est-à-dire que le peuple va manifester on opinion uploads/Philosophie/ droits-de-l-homme-pdf 1 .pdf