Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 Droit des Institutions de l’Union Européenne Crise qui caractérise l’UE Uni d

1 Droit des Institutions de l’Union Européenne Crise qui caractérise l’UE Uni dans la diversité ( devise de l’UE) 2 Ici cours des institutions de l’UE Examen : écrit (1h30à confirmer) , question de cours ( 3) une grande question qui est transversale ( genre le Royaume U et l’UE) ( l’Europe est-elle démocratique) , complété par 2 petites questions (répondre en quelques lignes) On aura la liste de l’épreuve sur l’ENT ( toute les questions susceptibles de tomber ) Ressources en lignes sur l’ENT – plan du cours, bibliographie, et d’autres doc pour accompagné le cours. Bibliographie : Marc blanqué ( c’est son ouvrage préféré mais difficile) , il y a son ouvrage Introduction : La spécificité de la construction Euro Approche historique de la construction de l’UE. La construction Euro est le processus qui conduit plusieurs états Euro a instaurer des liens entre eux, et à faire que ces liens soient de plus en plus nombreux. On va parler d’une Europe construite juridiquement et politiquement donc une europe organisée. L’EU s’est construite de manière progressive , cette construction a débuté au lendemain de la 2nd GM , mais bien sûr elle a été amené par de nombreuse réflexions antérieurs. + quelques référence sur l’ENT. Cette construction EU poursuit un but : LA PAIX, assurer la paix sur le contient Européen. En 2012 l’UE a obtenue le prix nobel de la paix en prenant en compte l’intégration des pays de l’EST. L’Europe ne s’est pas fait du jour au lendemain, elle est le fruit d’une longue réflexions , de plan. Pourquoi l’Europe n’a pas marché avant , car on parle d’Europe avec des états souverains. Au lendemain de la 2nd GM , les états venaient de s’affronter les peuples n’étaient pas favorable, contexte pas évidant mais il y a des éléments favorables : le caractère destructeurs de la 2nd GM, donc on ne veut plus jamais subir de guerre entre les peuples Euro. Il y a le besoin de reconstruction , reconstruction économique, aussi la conscience pour certains que la guerre à un coût. Les USA Poussent les états a se regrouper ( ils n’ont pas toujours été favorable ) Donc contexte favorable pour cette construction euro , mais une question règne : quelles sont les modalités qui vont être choisis. L’Europe va devoir composer avec différentes tendances et va devoir aboutir à des compromis , à l’époque ces compris vont donner naissance à un modèle hybride ( 1) , l’europe au lendemain de la 2ND GM ne sont pas des choix figé , elle est une construction évolutive ( construction dynamique (2) I- Le caractère hybride de la construction Européenne Cette construction se traduit par la naissance des communauté euro dans les année 50, ces communauté euro des années 50 constitut un modèle inédit résultat du compromis entre différent courant de pensé , l’Europe s’est construit schématiquement de 2 grands courants : Souverainistes et les Fédéralistes. 3 A- Souverainiste VS Fédéraliste Courant souverainiste aussi appelé unioniste , patriotes d’une patrie souveraine, courant qui si il est favorable mais ses états doivent conserver leurs souverainetés , les états peuvent travailler ensemble mais ces liens sont seulement des liens de coopérations, ils sont donc favorable à la création d’une organisation des coopération : organisation intergouvernemental classique, c-a-d que le fonctionnement de cette organisation permet de conserver la souveraineté de l’état. Les états sont représenter a égalité , donc dans l’organe dirigeant il y a un représentant pour chaque état membre. Le représentant est un représentant au niveau exécutif, et donc un état est égale à une voie. Les décisions sont adopté à l’unanimité. Ces décisions ne s’appliquent dans les états membres que lorsque qu’ils les ont gratifié selon les modalités internes. ( règles du Dt internationales classiques) une telle organisation de coopération est crée par un traité international Courant des fédéralistes : l’idéale a atteindre est une fédération européenne ( les USA d’Europe), mais dans ce courant les Etats-unis d’Europe est une idéale qui ne peut pas être atteind, donc on met en place une organisation d’intégration c-a-d intégrer des l’états Euro a laquelle les états vont transférer les compétences étatiques et qui pourra leur imposer des obligations = organisation supranational. Les caractéristiques idéales, ici les liens créé entre états sont bcp plus fort, l’organisation peut imposer des décisions imposer par des institutions communes aux états, les institutions dirigeantes ne sont pas forcement intergouvernemental, les décisions doivent être accepter à la majorité et elle s’imposent immédiatement sans ratification. L’intégration est plus ou moins forte pour l’état et plus au moins contraignante pour les états B- De la coopération à l’intégration Dans un premier temps au lendemain de la 2nd GM les 1er organisation crée sont des organisation de coopérations avec des caractéristiques particuliers, elles ont un domaine d’intervention spécialisé comme( OECE crée en 1948 qui a pour fonction la répartition de l’aide au plan Marshall, relancer les économies de l’état) , organisation a but Militaire – UO (union occidental) crée en 1948 crée a l’initiative de la Grande Bretagne pour renforcer ( organisation contre l’Allemagne) et OTAN 1949 initiative de forte présence des USA pour renforcer la sécurité de l’UE pour se protéger de l’union soviétique (l’UO n’a jamais vraiment fonctionner , l’OTAN va prendre beaucoup plus de place) , donc se sont des organisation de coopération. -LE conseil de l’Europe vocation politique ( tout sauf les questions de défense et militaire) crée par la convention de Londres en 1949 son initiateur est Churchill ,il appelait à l’initiation de l’Europe ( sans le Royaume unis) , en 1948 lors du congrès de la haye 2 grands courants s’affrontent : fédéraliste mettre en place une Europe fédérale et démocratique avec une création d’un parlement qui représente les peuples , en face un courant plus réaliste ( souverainiste) qui soutient l’idée de la simple coopération. Deux courants qui se traduits par un compromis : convention de Londres, se compromis est basé sur la structure institu du conseil de l’Europ : - comités des ministres : organe qui adopte les décisions ( il a le plus de pouvoirs) et ces textes sont adopté à l’unanimité et ne s’appliquent pas tous de suite il faut les ratifiés. – l’assemblé parlementaires (inspiré par le mouvement fédéraliste) , représente le peuple mais ne sont pas élus au suffrage universel directe, délégué par les assemblés. Cette institution n’a pas de réelle pouvoir de décision, elle a un pouvoir consultatif, de discussion. Le conseil de l’Europe a des compétences larges, il peut discuter de différents types de sujets sauf la mission de défense. Très vite le conseil de l’Europe s’est attaché à un sujet : la protection des Dt de l’Homme avec l’adoption de la 4 convention Européenne de sauvegarde des Dt de l’Homme et des libertés fondamentales ( CEDH) adopté à Rome le 4 novembre 1950 c’est un traité, un acte de droit international, il doit être ratifié par les états, entrée en vigueur en 1953 ( 3 septembre) mais pour la France elle a été ratifié quand 1974 pendant l’intérim présidentiel. Cette convention présente un double intérêt qui renforce l’originalité du conseil de l’Europe : double intérêt : - catalogue de prescription minimal pour assurer les droits de l’Homme ( premiers catalogue des Droit de l’Homme), -Ce texte prévoit une protection juridictionnelle des droit de l’Homme a travers à l’époque la cours et la commission Euro des droit de l’homme mais aujourd’hui il n’y a que la cours euro des droit de l’homme. Cette cours des Droit de ‘homme peut condamner par les états et qui ont accepté ma juridiction de la cours. Cette cours Euro des droits de l’homme peut être saisit soit par les états ( requête interétatique ), soit par les particuliers ( requête individuelle) les justiciable peuvent demander de condamner l’état mais ils doivent d’abord épuiser des voies de recours internes. En 74 la France n’a pas accepter de pouvoir être traduite par une saisie des particuliers. Mais en 81 elle reconnait toute la juridiction de la cours. Aujourd’hui 47 états membres dans le conseil de l’Europe. Attention :L’Union Euro et le conseil de l’Europe sont des choses différentes. Synthétiser : ces organisations qui sont crée a partir des année 40 ont des caractéristiques communes, elles sont spécialisés, mais aussi elles sont toutes influencé par les USA mais elles restent toutes des organisations intergouvernementales classiques. Elles ne corresponde pas à un modèle de l’intégration et donc elles en satisfont pas les gens qui voulaient aller plus loin et donc pour eux cela ne suffit pas pour avoir la paix sur le continent……………… II- La création des communautés européenne : le choix de l’intégration Au départ cette intégration est limitée autrement dit les transfert des compétences sont limités , ne portent que sur certaines questions ( au début assez peu ) mais les bases de l’intégration sont posées ( base institutionnelle) , donc on parvient avec ses communautés euro a dépasser la souveraineté des états , c’est une organisation supranationale , on a uploads/Politique/ cours-droit-de-lue.pdf