Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Histoire du Droit PRELIMINAIRE: les origines de la cité romaine (VIIIè- VIè siè

Histoire du Droit PRELIMINAIRE: les origines de la cité romaine (VIIIè- VIè siècle) Chronologie politique : Il y a 3 régimes successifs à Rome : La royauté : VIIIème av JC -753 à -509 par une révolution, fondation de Rome La République : -509 à -27, séparation des pouvoirs Le régime impérial : -27 à en Europe occidentale +476 avec le dernier empereur en orient +1453 avec l'empire byzantin, dont la capitale est Constantinople. Avec la chute de Constantinople par sa prise par les turcs. On ne verra que les 50-60 1ère années de cet empire pour l'empereur Justinien qui fait un code (-529-534) très important. Cette période impériale est coupée en 2 : +le haut empire : -27 au IIIème siècle +le bas empire : +IIIème à 476, avec les codifications et l'inauguration d'un pouvoirs : la Théocratie (chrétienne). 622 l'année de l'Egire en Arabie Chronologie juridique : 3 périodes à distinguer: -VIIIème : période archaïque du droit privé romain, jusqu'au IIIème av JC. Période peu connue, de droit coutumier. Hyperformaliste, ritualiste. -IIème ; droit romain à son apogée. Période classique qui dure jusqu'au début du IIIème ap JC. Plénitude de logique interne et de cohérence du droit interne. Il y a beaucoup de jurisconsultes : Ulpien… L'empire romain est gigantesque à cette époque. L'empire est assimilateur, intégrateur. En 212 : tous les habitants de cet empire reçoivent la citoyenneté romaine. Vème au IIIème période postclassique qui s'achève avec le code de Justinien. Le droit est de plus en plus technique et accueille de plus en plus d'influences non romaines venant des pays conquis, du christianisme, identité pratique entre postclassique (privé) et bas empire (public). §1: naissance de la cité Les origines de Rome au VIII ème av JC. Un légende a rapporté que la création date de -753. Un roi Numitor, aurait régné sur le Latium où l'on parlait latin. Il avait des enfants (2 fils et une fille). Le petit frère prend le pouvoir, à la place du roi. La sœur Réa Sylvia devient Vestale ( dévoué au feu de dieu). Elle commet une faute avec un dieu : le dieu Mars (de la guerre), une descendance va naître du roi Numitor. Elle accouche de Romulus et de Rémus (des jumeaux). Son frère a peur pour le trône et jette les enfants dans le Tibre (fleuve), ils vont échouer au pied du Palatin (colline). Une louve les nourrit et un berger les recueille et les cachera. Ils auront la révélation de leur origine et renverseront l'usurpateur, ils rétabliront le roi Numitor et fondent Rome en -753. Mais 2 rois jumeaux sous la même couronne, ce n'est pas possible. Les dieux désignent Romulus comme roi et Rémus attaque Romulus qui tue Rémus. Romulus sera le 1er roi de Rome. Il y a 10 ans des archéologues français ont fouillé Rome et ont trouvé quelque reste d'une fortification qui ressemble à celle décrite pour Rome dans la légende, datant du -VIIIème av JC. Dans le bassin méditerranéen au -VIIIème, la Grèce est en train de se développer. Ces cités grecs fondent des cités filiales car ils sont trop nombreux sur leur territoire : ils vont dans la mer noire, en Afrique du nord, et surtout dans l'ouest du bassin méditerranéen, dont au large de Naples (-776) et puis sur toutes les côtes sud de l'Italie, de la Gaule (Marseille au 6ème). Une autre civilisation au nord de l'Italie se développe, elle est brillante et son royaume ira très loin : les étrusques. Ils ont laissé des traces splendides et nombreuses au nord de l'Italie. Aujourd'hui on sait la lire mais pas la comprendre . Ils ont peut être une origine orientale. Début du -VIIIème s'établissent en Italie du nord. Ils étaient peu nombreux et s'étendent grâce à la population locale. Ils fonderont des cités très importantes et très actives (commercialement et artisanalement), leur commerce est très étendu. La Méditerranée est pleine de bateaux marchands. Tout autour de l'Italie, se développe le commerce et dans la Latium le transport est difficile, le Tibre n'est pas aménagé et on ne peut le traverser. Il y a une île sur ce fleuve et les commerçants utiliseront cette île pour traverser car c'est le seul endroit praticable. Les populations du Latium sont très douées pour l'élevage, ce dont ne s'occupe pas les commerçants. Donc se fera un échange au niveau de cette île où les éleveurs fonderont un marché aux bestiaux. Ils commencent à aménager l'île avec un pont, une taxe de passage. Aux environ de -737, -720 ils fondent une ville malgré eux en empruntant le modèle des peuples autour d'eux. Ils les imiteront. Ils vont réquisitionner une colline: le Capitole, la plus petite et la plus escarpée, on y met des temples avec des dieux, un peu équivalent à ceux des grecs. Comme les grecs, ils vont fortifier la colline comme refuge pour le peuple et pour protéger les dieux. Les 1er fondateurs: se sont des paysans qui deviendront citadins mais sans perdre leur richesse qui est le bétail. Ils connaissent la famille, au sens beaucoup plus large que nous: beaucoup de générations ensemble qui s'occupe d'un troupeau, on réunit le troupeau avec celui des cousins pour que se soit plus rentable. Et ces clans familiaux forment les gentes (gens au singulier). Gens: filiation (racine des mots d'aujourd'hui) Rome est une civilisation patriarcale. Les bergers sont les hommes. La généalogie se fait par les hommes. Gentes famille, cousinage, filiation par les hommes Numériquement une famille est égale à 50 ou 60 personnes, il y a le chef de famille (70 ans, le pater) qui dirige tout le monde, plus les domestiques. La gens peut comporter 30 famille, plus les domestiques, peut-être 300 personnes. On ne sait pas combien de gens à Rome peut-être 50. Les gens peuvent se regrouper en tribus (entre gens voisines) pour permettre l'échange de femmes (dans la tribu). Il est interdit d'épouser quelqu'un de sa gens. Ces tribus sont la 1ère population d'Europe, d'économie agro-pastorale et Rome attire des populations nouvelles qui ne seront pas incluses dans cette structure de base.. Cette population est de plus en plus nombreuse avec la prospérité qui naît à Rome. Politiquement la fondation de la cité est aussi la naissance d'institutions plus ou moins calquées sur le modèle des cités grecs. Il ne s'agit pas de se doter d'un Etat fort coercitif et la 1ère structure politique est une royauté fédérative, coordinatrice, le roi est un chef de gens parmi d'autre. §2: La royauté fédérative de Rome Le 1er roi de Rome n'est peut-être pas Romulus mais bien un roi fédérateur. Il apparaît comme chef de guerre pour protéger cette cité. Elle ne fait pas que se défendre mais aussi des conquêtes autour de Latium. Les pouvoirs du roi ont un fort caractère religieux, fédérants l'autorité des différents chefs de gens; il doit assurer la bienveillance des Dieux sur la cité. Il doit veiller au culte des Dieux car ils sont polythéistes: Jupiter => dieu le plus important, dieu de la foudre, son temple est sur le mont Capitole Junon => dieu de la fécondité Minerve => dieu de l'intelligence Ceres => dieu des moissons, renouveau des terres Mars => dieu de la guerre Ces dieux sont comparés à ceux des grecs. Une superstition des romains: les dieux interviennent rarement, mais il faut les avoir de son côté. Le roi doit deviner la volonté des dieux, les consulter. Il y a des techniques divinatoires pour avoir l'opinion des dieux, ex: le vol des oiseaux que l'on interprète. Tous les actes politiques sont dépendants des auspices. En réalité il n'a presque aucun pouvoir autonome, il n'a que ceux délégués par les chefs des gens, ex: la technique des auspices appartient aux chefs des gens qui l'ont délégué. Le droit interne est coutumier: Mos Maiorum (nom de l'ordre coutumier), se sont les mœurs des ancêtres (les vivants sont plus petits que les ancêtres masculins morts). Le roi est le gardien de cet ordre. Chaque chefs de gens a un pouvoir de juridiction sur sa gens. Dans les relations communes entre gens, le roi fait l'arbitrage dans le respect des coutumes communes des ancêtres. La loi est encore ignorée à cette époque car il innoverait et ces ordres nient l'évolution. La coutume n'est bonne que si elle fut longtemps prouvée, une mauvaise coutume est une nouvelle coutume. Cette royauté fédérative n'est pas héréditaire, le roi est désigné par les chefs de clans. Les vieux textes ne laissent pas croire que les rois se succèdent de père en fils. On n'aurait jamais admis à Rome que les rois se succèdent ainsi, c'est une volonté d'éviter que le roi ne devienne un monarque véritable et qu'il n'exerce un pouvoir trop personnel. Si la royauté est viagère on prendra un roi d'une autre famille que celle du roi mort. Les romains ne sont pas bornés et xénophobes. Les populations nouvelles animent le marché des bestiaux (ce qui est positif pour Rome). §3: la royauté étrusque Dans le uploads/Politique/ histoire-du-droit.pdf