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1 LES MALADIES PROFESSIONNELLES (MP) I. DEFINITION Une maladie est dite profes

1 LES MALADIES PROFESSIONNELLES (MP) I. DEFINITION Une maladie est dite professionnelle si elle résulte de l’exposition chronique d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou bien des conditions dans lesquelles l’activité professionnelle est exercée de façon habituelle. Se distingue de l’AT par une apparition insidieuse et progressive et un point de départ exact difficile à déterminer. La maladie consécutive à un AT n’est pas une MP, étant indemnisée comme complication ou séquelle de l’accident. D’une façon générale les MP sont la conséquence directe de l’exposition habituelle au cours de son activité professionnelle d’un travailleur à une nuisance physique, chimique et biologique. II. CLASSIICATION DES MP Elles sont classées en trois (03) groupes : 1. groupe des maladies secondaires à des intoxications aiguës ou chroniques (plomb, mercure, arsenic…). 56 Tableaux. 2. groupe des infections virales, bactériennes et parasitaires (16 Tableaux). 3. groupe des maladies résultant d’ambiance (exemple : bruit, température, poussières allergisantes) ou d’attitude de travail (exemple : hygromas du genou) (13 Tableaux). III. LES TABLEAU DE MALADIE PROFESSIONNELLES ALGERIENS (TMP) - Il existe 85 TABLEAUX - chaque tableau contient un numéro et l’intitulé : maladie ou agent causal. * Chaque tableau est divisé en 03 colonnes : 1- Colonne de gauche : où est indiquée la liste des manifestations cliniques avec leurs caractéristiques précises. 2- Colonne de droite : où sont indiqués les travaux susceptibles de provoquer les maladies indiquées par la colonne de gauche (elle peut être indicative ou limitative). 3- Colonne médiane : réservée au délai de prise en charge (DPC), qu’il est défini par la durée maximale écoulée entre la date de l’apparition de la maladie et la date de la cessation à l’exposition au risque. 6ème Année médecine (2021/2022) Module de médecine du travail Dr GRIOUI.H 1 Parfois : - Durée d’exposition : qui peut être exigée dans certains tableaux (exemple : TMP N°85, TMP42). IV. DECLARATION DE LA MALADIE PROFESSIONNELLE Toute maladie professionnelle doit être déclarée par la victime directement à la caisse de sécurité sociale, dans un délai = 3 mois au maximum (après la constatation ou le diagnostic de la maladie). -Obligation à tout médecin de constater la maladie professionnelle ou à caractère professionnelle à la caisse de sécurité sociale Þ préserver les droits du travailleur. - Obligation à tout organisme employeur de déclarer les procédés de travail susceptibles de provoquer une maladie professionnelle à l’inspection de travail. V. RECONNAISSANCE ET INDEMNISATION DE MP Une MP pour être indemnisable, 5 critères précis doivent être obligatoirement réunis : • Maladie répertoriée dans l’un des 85 tableaux. • Risque bien défini : l’agent causal est biologique, physique ou chimique. • Symptomatologie clinique : les manifestations cliniques doivent obligatoirement correspondre à celle qui est définies par les tableaux. • DPC respecté. • Durée d’exposition respectée. 6ème Année médecine (2021/2022) Module de médecine du travail Dr GRIOUI.H LE MALADE (AT16) MEDECIN - Certificat médical initial (x 3 exmpl AT17) - Certificat médical de prolongation (x 3 exmpl AT17) Caisse de sécurité sociale 15 Jours - 3 Mois 1 1- Obligations de la victime :  Initiative de déclaration auprès de la caisse de sécurité sociale, par formulation d’une demande.  Certificat médical de constatation de MP en 03 exemplaires (AT17).  Attestation de travail fourni par l’employeur.  Il doit respecter le délai de déclaration (15 jr minimum- 3 mois maximum) après la première constatation de la maladie. 2- Obligation du médecin : La rédaction du certificat médical indiquant : La nature des lésions. Les manifestations constatées. Les suites probables ou pronostic 3- Obligation de la caisse de sécurité sociale : Adresser une copie du certificat médical initial à l’inspection de travail. Le double du certificat médical initial est envoyé à l’employeur (information officielle). Respecter le délai de 60 jours pour constater la nature professionnelle de la maladie. Ce délai peut être prolongé en cas de contestation par la caisse de sécurité sociale en cas d’enquête administrative ou médicale. NB : 1- Certaines MP s'apparentent aux AT et sont prises en charge comme tels, soit du fait de la brutalité de leur survenue (certaines intoxications aiguës en milieu de travail par exp.), soit parce qu'elles sont la complication d'un accident initial (tétanos après blessure par exemple). 2- Maladie à caractère professionnel (MCP) :  La rigidité de la législation du fait de son caractère restrictif et l’absence de procédures complémentaires « hors tableau ».  En effet des maladies incontestablement liées aux conditions de travail ne sont pas reconnues et indemnisées.  Ces maladies sont dites maladies à caractère professionnel (MCP).  La déclaration de MCP est obligatoire pour tout médecin.  Le but est d’informer les pouvoirs publics en vue de l’extension des tableaux MP. 6ème Année médecine (2021/2022) Module de médecine du travail Dr GRIOUI.H uploads/Sante/ les-maladies-professionnelles-6-eme-annne-mdecine-dr-grioui.pdf