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0 Elaboré par : Mme Nawal. OUAHBI Enseignante à l’ISPITS d’Oujda Dernière mise

0 Elaboré par : Mme Nawal. OUAHBI Enseignante à l’ISPITS d’Oujda Dernière mise à jour : le 20/04/2015 Royaume du Maroc Ministère de la Santé Institut Supérieur des Professions Infirmières et Techniques de Santé OUJDA المملكة المغربية وزارة الصحة المعهد العالي للمهن التمريضية وتقنيا ت الصحة وجدة Module : Système national de santé, économie de santé, politique de santé Elément de module : système national de santé Filière : Soins infirmiers Option : Infirmier en anesthésie réanimation Infirmier en soins d’urgence et soins intensifs 1 Sommaire Introduction .............................................................................................................................. 1 1. La santé .......................................................................................................................... 1 2. La santé publique .......................................................................................................... 1 3. Service de santé .............................................................................................................. 2 4. Un système ..................................................................................................................... 2 5. Système National de santé ............................................................................................ 3 I. Typologie des systèmes de santé dans le monde ............................................................ 3 II. Les Composantes du système national de santé ............................................................ 5 1. Secteur public ................................................................................................................ 5 2. Secteur semi public ........................................................................................................ 6 3. Le secteur privé ............................................................................................................ 7 4. Secteur traditionnel: médecine traditionnelle ............................................................ 7 III. L’organisation de ministère de la santé ....................................................................... 7 1. Organisation de l’administration centrale .................................................................. 7 a) Organigramme de ministère de la santé .............................................................. 7 Organisation du ministère de la santé ............................................................................ 7 b) Politique du Ministère de la santé ........................................................................ 8 c) Objectifs du Ministère de la santé ........................................................................ 9 d) Les attributions de l’administration centrale ...................................................... 9 e) Organisation de l’administration centrale ........................................................... 9 2. Organisation de l’administration périphérique ........................................................ 16 a) L’organigramme d’une délégation médicale provinciale/préfectorale ........... 17 b) Attributions des services provinciaux et préfectoraux ..................................... 17 c) Attributions des services régionaux de santé ..................................................... 18 IV. Les territoires de santé ................................................................................................ 18 V. L’infrastructure sanitaire de M. S/ Le dispositif de l’offre des soins ........................ 20 1. Le réseau des établissements de soins de santé primaires (Le réseau de soins de santé de base) .......................................................................................................................... 20 2. Le réseau hospitalier ...................................................................................................... 23 a. Missions des établissements relevant du réseau hospitalier .................................... 23 b. Organisation du réseau hospitalier ............................................................................ 24 c. L’organisation hospitalière ......................................................................................... 24 3. Le réseau intégré des soins d'urgence médicale (RISUM) ......................................... 30 4. Le réseau des établissements de santé médico-sociaux .............................................. 31 I. Les modes de couverture sanitaire ............................................................................... 31 1. Le milieu rural ............................................................................................................. 32 2. Le milieu urbain .......................................................................................................... 33 II. Le circuit du malade ...................................................................................................... 33 Conclusion ............................................................................................................................... 35 1 Introduction L’organisation et le développement de la santé joue un rôle fondamental dans l’amélioration de la productivité de la population et de son bien-être. Le Ministère de la santé a défini l’ensemble des actions du système national de santé afin qu’il produise des prestations de qualité, réduise les disparités régionales dans le secteur et augmente les ressources permettant de préserver les acquis et d’étendre la couverture sanitaire Clarification des concepts 1. La santé « La santé est un état dynamique de bien être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité » (OMS, 1949) “ Un individu en bonne santé est celui qui est capable de fonctionner aussi efficacement que possible dans son milieu, et de se consacrer pleinement à ses projets ” (Dubos, 1973). « La Santé est l’équilibre et l’harmonie de toutes les possibilités de la personne humaine (biologiques, psychologiques, sociologiques), cet équilibre exige la satisfaction des besoins fondamentaux et l’adaptation à l’environnement en perpétuelle mutation » (Bertel E, 1983). La charte d’Ottawa définit la santé comme « la mesure dans laquelle un groupe ou un individu peut, d’une part, réaliser ses ambitions et satisfaire ses besoins et d’autre part, évoluer avec le milieu ou s’adapter à celui-ci. La santé est donc perçue comme une ressource à la vie quotidienne, et non comme le but de la vie, il s’agit d’un concept positif mettant en valeur les ressources sociales et individuelles, ainsi que les capacités physiques » (OMS, 1986). 2. La santé publique « Science et art de prévenir les maladies, de prolonger la vie et d’améliorer la santé et la vitalité mentale et physique des individus, par le moyen d’une action collective concertée visant à: Assainir le milieu; Lutter contre les maladies; Enseigner les signes d’hygiène personnelle; Organiser des services médicaux et infirmiers en vue d’un diagnostic précoce et du traitement préventif des maladies; 2 Mettre en œuvre des mesures sociales propres à assurer à chaque membre de la collectivité un niveau de vie compatible avec le maintien de la santé, l'objet final étant de permettre à chaque individu de jouir de son droit inné à la santé et à la longévité » (WINSLOW C.-E. A., OMS 1952) » C’est une discipline autonome qui se donne pour objet l'amélioration, la préservation, la restauration et la promotion de l'état de santé de la population. Dans ce sens, elle fait appel à un ensemble de disciplines variées et complémentaires : médecine, épidémiologie, économie, sociologie, géographie, etc. (MALEK K. et all, 1996) Les nouvelles dimensions du concept de santé publique ont deux conséquences pratiques importantes : 1- Responsabilité croissante des individus, des familles et des communautés devant les risques qui menacent la santé. 2-Approche pluridisciplinaire et multisectorielle des problèmes de santé. (Introduction à la santé publique, 1997-1998). 3. Service de santé C’est l’ensemble de prestations offertes à la population, par le développement des dispositifs ou d’unités sanitaire opérationnelles dont la finalité est de prendre en charge les besoins en matière de soins, de prévention et de réhabilitation de cette population.  Le service de santé est constitué de :  Une gamme de prestations sanitaires essentielles ou « paquet d’actions » constituant le service minimum.  Une autre gamme de prestations sanitaires nécessitant une technologie avancée et un personnel plus qualifié. (MS, 1991, guide méthodologique sur l’élaboration du plan d’extension) 4. Un système  C’est un ensemble de structures, institutions, personnels, mettant en œuvre des procèdes et méthodes et à qui est assigné un certain objectif.  Un système est un ensemble complexe, une série d’éléments qui interagissent ensemble.  Ensemble d’éléments en interaction en vue d’une finalité dans un environnement actif. Principes systémiques:  Unité globale (totalité/holisme)  Interaction (circularité)  Organisation/régulation  finalité 3 « Un système de santé peut se définir comme étant : Toutes activités, officielles ou non, qui portent sur les services de santé mis à la disposition d’une population donnée et sur l’utilisation de ces services par la population » (MSP, 1998). « Un ensemble de moyens (organisationnels, humains, structurels, financiers) destinés à réaliser les objectifs d’une politique de santé » (A. Levy et Coll, 1998). Définition récente de l’OMS (2000): « Un système de santé inclut toutes les activités dont le but essentiel est de promouvoir, restaurer ou entretenir la santé ». 5. Système National de santé « Se définit comme l’ensemble des ressources humaines, matérielles, financières ainsi que les institutions et activités destinées à assurer la promotion, la protection, la restauration et la réhabilitation de la santé de la population » (MSP, projet de loi relatif à l’offre de soins, 1998). I. Typologie des systèmes de santé dans le monde A. Le système béveridgien (ex. type Angleterre). Hégémonie du service national/public auquel l’accès est gratuit. Le financement est assuré par l’impôt B. Le système bismarkien où l’offre de soins est souvent mixte et où l’assurance maladie, financée par les cotisations prélevées du salaire, est obligatoire et en général généralisée (majorité des pays de l’OCDE) C. Autres systèmes : ◦ Système hyper libéral (USA, Liban) ◦ Système socialiste (Cuba) ◦ Système socialiste en mutation (ex bloc socialiste) ◦ Système rentier, financé par une ressource naturelle (quelques pays du Golfe) Quels sont les principaux modèles dans les pays développés ? 1. Modèle libéral 2. Modèle du système national de santé 3. Modèle mixte 1. Le modèle libéral (1) : USA… Philosophie générale : la santé est un capital individuel, libéralisme économique Principe fondamental : Le garant de la liberté et de l’efficacité est le marché où se négocie les prestations et les prix Organisation :  Financement privé, 4  Financement par l’impôt pour les pauvres et les personnes âgées  Assurances privées dominantes  Contrôle par l’Etat et par les professionnels  Intégration prestataires et assurances  Tarifs à l’acte, par pathologie Résultats ? Forces et Faiblesses ?  Croissance rapide des dépenses (15% PIB)  Forte inégalité d’accès aux soins  Répartition de l’offre déséquilibrée  Médicalisation des problèmes de la société  Excès de soins spécialisés et de technologies  Liens puissants avec l’industrie  Existe des sous systèmes  Nombreuses innovations et expériences (réseaux,..)  Nombreuses tentatives de réforme 2. Le modèle du système national de santé : GB, Pays scandinaves, ex-pays socialistes, Europe du sud Philosophie générale : rapport Beveridge, bien être pour tous Principe fondamental : Le droit à la protection de la santé suppose la mise en place d’un système national de santé général et gratuit Organisation  Financement par l’impôt  Assurances publiques dominantes  Contrôle par l’Etat, les professionnels et les usagers  Budget global pour les hôpitaux  Paiement par capitation pour les médecins  Part marginale du secteur privé Résultats ? Forces uploads/Sante/cours-sns-avril-2015.pdf