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INTRODUCTION 1 Le transport est le déplacement des personnes et des biens d’un

INTRODUCTION 1 Le transport est le déplacement des personnes et des biens d’un point à un autre contre paiement. Il est réalisé au moyen de plusieurs modes que sont : le terrestre, l’aérien, le fluviale et le maritime. Le transport maritime constitue le moyen de transport le plus dominant car environ 80% des échanges mondiaux se font grâce à ce mode. Le Togo a très tôt mis au point et développé sa plateforme logistique lui permettant de tirer meilleure partie du transport maritime. Les marchandises importées, une fois arrivées au port de Lomé sont, pour la majorité, destinées à être utilisées sur le territoire national (mise en consommation) tandis que d’autres sont réexportées à destination des pays de l’hinterland (mise en transit). Ces marchandises sont ainsi assignées à des régimes douaniers divers selon leur destination finale. Quel que soit le régime douanier retenu, les marchandises doivent sortir du port au moyen le plus souvent de camions gros porteurs. Pour ce faire, tout ayant droit à la marchandise, par l’entremise de son transitaire ou Commissionnaire Agréé en Douanes (CAD) dont la société TRANSIT MASS, le propriétaire de marchandise doit remplir un certain nombre de formalités au niveau de chaque intervenant (consignataire, manutentionnaire, syndicats de transporteurs et surtout le bureau et la brigade de douane du port) pour faire sortir cette marchandise hors du périmètre du port. Cette opération est connue sous le vocable d’enlèvement des marchandises. Par définition, l’enlèvement des marchandises est l’ensemble des formalités accomplies au niveau de divers acteurs de la chaine logistique du port en vue de faire sortir lesdites marchandises hors de la zone de surveillance douanière et d’en disposer. Si quelques décennies auparavant l’enlèvement des marchandises était chose aisée à cause de la faiblesse des échanges commerciaux, il est à remarquer que la situation n’est plus la même actuellement. Pendant notre stage à Transit Mass, nous avons pu remarquer qu’il y a une mauvaise organisation de la maison de transit, le mauvais état et pannes régulières de certains camions ; 2 une manque de coordination réelle entre la brigade des douanes et les transitaires et aussi les handicaps liés au port. Comment aider la société TRANSIT MASS à rendre plus performant son processus d’enlèvement des marchandises et mise en consommation pour mieux répondre aux attentes de ses clients ? Il faut dire que la réponse à cette question et les insuffisances rencontrées nous ont amené à traiter du thème sur « ENLÈVEMENT DES MARCHANDISES IMPORTEES PAR VOIE MARITIME POUR LA MISE A LA CONSOMMATION : CAS DE TRANSIT MASS ». Notre objectif en choisissant ce thème est de contribuer à l’amélioration des prestations de services de Transit MASS. Pour cela, des recherches documentaires, des entretiens avec certains acteurs de la chaine logistique du PAL, des constats et des expériences sur le terrain ont été les moyens utilisés en vue d’avoir des informations. Grâce à ces informations, nous avons prévu de développer ledit thème en deux parties : - La première partie, intitulée « Présentation du cadre institutionnel et approche méthodologique de la recherche », sera traitée en deux chapitres. Ainsi le premier chapitre décrira la société TRANSIT MASS qui a servi de cadre de nos recherches à travers ses généralités et sa structure organisationnelle. Le deuxième chapitre traitera quant à lui de la problématique de notre étude et de l’approche méthodologique de la recherche. - La seconde partie titrée, « Procédure d’enlèvement des marchandises et analyse des difficultés liées », va être développée également en deux chapitres. Le processus d’enlèvement de marchandises mises à la consommation sera décrit dans le troisième chapitre. Pour parvenir à notre objectif, le quatrième chapitre fera un diagnostic des insuffisances rencontrées dans ce processus suivi des approches de solutions dont l’application permettrait d’endiguer ces insuffisances. 3 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CADRE INSTITUTIONNEL ET APPROCHE METHODOLOGIQUE DE LA RECHERCHE 4 CHAPITRE I PRÉSENTATION DU CADRE INSTITUTIONNEL : LA SOCIÉTÉ TRANSIT MASS Dans ce premier chapitre, nous allons présenter la structure qui nous a offert le stage. Notre stage ayant eu lieu dans la société TRANSIT MASS, la description de cette maison de transit sera faite dans les différentes sections de notre développement. SECTION 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE Parlant de la présentation générale de Transit MASS, nous allons donner un bref aperçu de son historique de construction, la situation géographique de cette entreprise, le statut juridique de ce maillon de la chaine logistique, les objectifs et les principales activités qui sont menées dans cette société privée. Paragraphe 1 : Historique de construction La société TRANSIT MASS a vu le jour en 2001 avec l’exportation du cacao. À partir de 2005, la société commence des activités liées au dédouanement import des marchandises en collaboration avec une maison de transit agréée. Il faut attendre l’année 2008 pour son inscription au registre du commerce et l’année suivante pour qu’elle obtienne son agrément de Commissionnaire Agréé en Douane afin d’exercer de façon autonome. Paragraphe 2 : Situation géographique La société TRANSIT MASS, se trouve dans le quartier Bè-Akodesséwa. Au regard de la densité de ses activités, TRANSIT MASS a ouvert des bureaux annexes aux postes frontières de Kodjoviakopé, Sanvee Condji, Cinkassé et à l’Aéroport International Gnassingbé EYADEMA. La société est joignable à l’adresse suivante : 5 - 09 BP 9262 Lomé-TOGO - Tél : (228) 90 15 49 69 / 99 45 89 49 - E-mail : stemass86@yahoo.fr Paragraphe 3 : Statut juridique TRANSIT MASS est une Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de trente-cinq millions (35.000.000) de francs CFA dont vingt-cinq millions (25.000.000) de francs CFA sous forme de caution bancaire pour avoir l’agrément et dix millions (10.000.000) de francs CFA en fond de roulement. Détentrice de la carte d’opérateur économique N°TG1000061038, la société a été enregistrée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) en 2008 sous le N°2008A0155. Paragraphe 4 : Rôles et missions de TRANSIT MASS La société TRANSIT MASS est spécialisée dans plusieurs domaines d’activités logistiques notamment : - Le transit : accomplissement pour autrui des formalités administratives et douanières d’importation et d’exportation de la marchandise ; - Le transport : déplacement des biens appartenant à un client d’un point à un autre contre paiement ; - Manutention : chargement et déchargement des marchandises à bord d’un moyen de transport ; - Entreposage : stockage temporaire de marchandises dans un entrepôt en attendant la période d’accomplissement des formalités d’importation ou d’exportation. Pour assurer ces différentes missions et rôles, une organisation très dense et hiérarchisée a été mise en place au sein de la société ; il importe de découvrir cette structure organisationnelle dans la section suivante. 6 SECTION 2 : STRUCTURE ORGANISATIONNELLE La plupart des agents de la société TRANSIT MASS étant des hommes de terrain, aucun organigramme n’est disponible. Tout compte fait, les informations sommaires fournies nous ont permis d’élaboré un organigramme (confère annexe 4). Au regard de cet organigramme, les différents postes au sein de la société TRANSIT MASS se répartissent en administration centrale et en services extérieurs. Paragraphe 1 : Administration centrale de la société TRANSIT MASS .Elle est constituée des bureaux de Directeur Général et de son Adjoint, le secrétariat, les bureaux des responsables des services des passeurs et des services des enleveurs A- Directeur Général Le poste de Directeur Général de la société est assuré par le promoteur qui répond au nom de M. MASSEGBE HOUESSOU Koffi Adodo. Il supervise et coordonne toutes les activités de la société qui sont confiées à son personnel. Il ordonnance les dépenses, et veille sur la bonne marche de toutes les opérations logistiques et financières de la société. L’on remarque que le nom de sa société est le diminutif du nom du fondateur. B- Directeur Général Adjoint Le titulaire de ce poste, qui est en même temps le Chef Transit, assiste le Directeur Général dans ses tâches dont il est le proche collaborateur. Ce poste est occupé par M. MASSEGBE HOUESSOU Kodjo qui est en même le Responsable de l’enlèvement et de la plupart des activités de la société. Il encadre les activités logistiques de transit (passation) sur le terrain. Il négocie les contrats avec les clients pour la pérennisation du service. Très dynamique, le 7 Chef de Transit discute avec les clients pour offrir les services de la société, place les agents (déclarants, passeurs, enleveurs et conducteurs) sur le terrain avec des ordres bien précis. Le Directeur Général Adjoint rend compte régulièrement de ses activités au Directeur Général et le remplace en cas d’absence. C- Service de secrétariat Le secrétariat est occupé par une assistante de direction très accueillante. Ayant de bonnes connaissances en transit, la secrétaire saisit des déclarations en douanes uniques (DDU) et les diverses demandes notamment les demandes de dépotage en ville. Elle gère l’agenda du Directeur Général et son adjoint et rédige les rapports ou comptes-rendus des réunions. D- Service des passeurs À la tête de ce service se trouve un Chef passeur qui s’y connait en matière de procédures portuaires et douanières pour l’importation ou l’exportation d’une marchandise. Les agents déclarants uploads/Societe et culture/ alema-corrige-1.pdf