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La Mosaïque du droit médiéval (Xe-XIIe siècles). Isidore de Séville, dans son œ

La Mosaïque du droit médiéval (Xe-XIIe siècles). Isidore de Séville, dans son œuvre Étymologies, encyclopédie populaire dans le Moyen-Âge, définit dans le vers 3 les coutumes comme « […] le droit mis en place par les usages, qui est invoqué à la place de la loi lorsque celle-ci fait défaut. Cela ne change rien qu’elle soit écrite ou procède seulement la raison, puisque la raison détermine également la loi. ». Il est clair que les coutumes existent dans la société de l’Homme depuis beaucoup de temps. Le texte ici est un exemple de l’importance des coutumes. Ce texte est nommé Les Coutumes de Beauvaisis, œuvre rédigé par Philippe de Beaumanoir en 1283. La Beauvaisis est une région autour de Beauvais, au Nord de Paris. Philippe de Beaumanoir reprend toute les règles de Beauvais tout en les comparant avec d’autre coutumes et des éléments tirés du droit romain. Cette œuvre est rédigée à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont. Il s'inscrit d’ailleurs dans une période importante du développement de la législation royale, et est aussi l’une des œuvres qui est considérée comme une rédaction privée des coutumes afin de faciliter la preuve de la présentation de la règle à appliquer. En ce sens, Les Coutumes de Beauvaisis est un coutumier, or un recueil contenant toutes les règles composant une coutume. L’extrait présent ici est tiré des paragraphes 682 et 683 du chapitre XXIV et se centralise sur les coutumes et l’usages à l’époque. Il est aussi modernisé par Jean-Marie Carbasse, dans la seconde édition de son œuvre Introduction Historique au droit, publié en 1999. Il s’avère que certains effets juridiques sont la cause de la formation des coutumes locales. Entre le VIème et le XXème siècles, le droit romain est de moins en moins pratiqué car le droit de Justinien n’est pas connu en Occident, vu que ce qui est appliqué est le Code Théodosien. Le droit romain persiste sous la forme du Code Théodosien chez les germaniques, mais sa transmission devient de plus en plus compliquée. C’est dans cette période ou les coutumes se développent. Les coutumes sont des règles dont sa transmission passe par l’orale, et c’est l’ensemble de pratiques considérés comme obligatoire par une population donnée ou sur un territoire donné. Or, dans la perspective d’Isidore de Séville, les coutumes interviennent quand il n’y a aucune loi applicable à une cause. Les gens se conforme à la coutume car elle est considérée comme bonne et introduit un avantage. Les coutumes deviennent donc une source du droit principale, surtout entre le Xème et le XIIème siècles. Dans le XIème siècle, l'église désirait unir les différentes ethnies et ainsi avoir un droit public pour tous. C’est ainsi que les individus ne se définissaient plus selon leurs origines, mais selon le lieu de leur habitat. Dans le XIIème siècle, la France se divise en deux : la France du Nord qui est dominée par le droit coutumier, et la France du Sud, dominée par le droit écrit qui reprend les règles du droit romain écrites et les intègres dans les droit coutumiers. Autrement dit, c’est surtout dans la France du Nord que les coutumes deviennent un droit applicable dans chaque territoire et résultent d’une pratique d’usage répétée il y a longue période de temps. En ce sens, comment les coutumes imposent-elles un pouvoir suprême sur la totalité de l’Empire ? La coutume est la loi qui organisent la société(I), et elles sont aussi le pouvoir suprême qui limite tous les autres pouvoirs(II). I. L’organisation de la société par la coutume. La coutume organise la société parce qu’elle reflète la raison et c’est une pratique majoritaire et habituelle à la population, surtout que les coutumes sont très anciennes et sont ainsi une pratique répétée. Il apparait dans le texte que la coutume est non seulement la loi qui éduque la population(A), mais aussi qui permet à la société de fonctionner dans un État civil(B). A/ L’éducation de la population Le début du texte, or le paragraphe 682, a comme but d’informer la population au sujet des coutumes et de leur fournir une compréhension entière de cette dernière. En effet, l’application de la première personne du pluriel « nous » (lignes 2-3-4-5) relève le fait que Beaumanoir explique sa démarche étape par étape afin de la facilité à tous ses lecteurs. Ainsi, Beaumanoir veut éduquer la population en leur fournissant un enseignement simple et clair au sujet du droit. Son œuvre est similaire à un manuel d’enseignement. Dans cet enseignement, Beaumanoir met en avant son interprétation de la coutume : « nous dirons en ce chapitre brièvement ce qu’est la coutume et c que l’on doit tenir pour coutume […] et nous parlerons aussi des usages […] et de la différence entre usage et coutume. » (lignes 2-3 ; 5 ; 6). Par conséquent, Beaumanoir veut introduire les coutumes et les usages simplement tout en soulignant leurs importances et leurs différences. Son objectif est bel et bien d’éduquer ses lecteurs au sujet du droit et de son application. B/ le fonctionnement d’un État Civil Dans le paragraphe 683, Philippe de Beaumanoir explique encore plus en détails les branches majeures de la coutume: « la coutume est prouvée de deux manières » (ligne 7). L’auteur met en avant l’importance de la coutume dans la vie quotidienne de la population : « […lorsqu’] elle est générale dans toute le comté et [qu’] elle existe depuis si longtemps que quiconque peu s’en souvenir sans contestation […] lorsqu’il y a une coutume alléguée par une partie, l’approbation de cette coutume en justice ; comme il est advenu bien des fois en partages de succession et en autres querelles. » (lignes 8 ; 10-11). Ainsi, la coutume à un effet juridique car elle s’impose dans la loi ; c’est une forme de droit qui est semblable à la loi. C’est une pratique qui est respecté par la population et aussi appliqué due à son ancienneté. Effectivement, la définition ancienne de la coutume est qu’elle est un ensemble de droit et d’obligations qui se divise en différent droit et notamment dans le droit fiscal, or le droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Il s’avère qu’en effet, un exemple de coutume de l’Antiquité romaine sont les taxes que les habitants doivent verses au titulaire du fief. Le fief c’est l’ensemble de biens et de pouvoir sur un territoire donné. Autrement dit, la coutume est la loi qui permet le fonctionnement d’un État civil et organisé. Ainsi, ce texte montre bien que les Coutumes de Beauvaisis tient plus qu’une simple expérience de Philippe de Beaumanoir ; c’est aussi un manuel d’enseignement avec l’objectif d’enseigner la population sur le droit de l’époque et l’organisation de leur société. Cependant, ici, l’enseignement de la coutume, principalement, introduit son utilisation, tout comme elle introduit aussi son pouvoir, or sa souveraineté, et ses limites. En ce sens, le texte présent ici met aussi en avant le pouvoir suprême de la coutume. II. La coutume, un pouvoir suprême sur tous. L’œuvre explique, à travers sa théorie des sources du droit, que la coutume est reine. Elle limite donc tous les autres pouvoirs, et est aussi supérieure au pouvoir du royaume(A), mais voir même à tout autre pouvoir(B). A/ Une coutume souveraine de la cité. Si la coutume est supérieure à tout autre pouvoir, elle est donc une souveraineté. La souveraineté, c’est le principe de l'autorité suprême. Or donc, elle est forcément supérieure même au Royaume. C’est ceci que met en avant Philippe de Beaumanoir à la fin du paragraphe 683 de l’extrait présent ici. Effectivement, il dit bien que : « […] ces coutumes [prouvés], le comte est tenu de les garder et faire garder par ses sujets de telle façon que nul ne les corrompe. Et si le comte lui-même voulait les corrompre ou souffrait qu’elles fussent corrompues, le Roi ne le devrait p souffrir, car il est tenu de garder et faire garder les coutumes de son royaume. » (lignes 12-15). La coutume est donc stable et ne doit pas se modifiée. C’est aussi le devoir du Roi de les garder. En ce sens, la coutume impose une obligation au Roi et aussi au royaume. La coutume affirme ainsi donc son pouvoir suprême qui s’impose sur toute la cité et que toute la cité respecte et ne contredit pas. B/ La coutume, une limite à tout autre pouvoir ? Dans le sens ancien, elle est même supérieure à la Constitution, vu que cette dernière est simplement les textes émanés de l’Empereur. Aujourd’hui, la Constitution, dans son sens matériel, est considérée comme l’ensemble de règle juridique relative à l’organisation et au fonctionnement de l’État ; C’est ainsi donc la loi fondamentale d’un État, adoptée et modifiée dans des conditions spéciales, qui organise le pouvoir en vue de le limiter. Il est ainsi possible de trouver un parallèle entre la coutume présente au XII-XIIIème siècles et celle qui est présente de nos jours, au XXIème siècle. De plus, la uploads/Societe et culture/ commentaire-sur-la-mosaique-du-droit-medieval-xe-xiie-siecles.pdf