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SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre I : Les comptes consolides et la comptabilisatio

SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre I : Les comptes consolides et la comptabilisation des participations dans les filiales Définition ...................................................................................................3 Section 1 : Notion de groupe ................................................................... 4 1.1- Definition......................................................................................................4 1.2- La structure financière des groupes..............................................................4 1.3- Les avantages des groupes...........................................................................5 Section 2 : La consolidation des comptes des groupes...........................5 2, 1: Nécessite des comptes consolides..............................................................5 2.2-Principes essentiels de la consolidation........................................................6 2.3- Procedures de consolidation.......................................................................1 0 2.4- Comptabilisation des participations dans les filiales dans les comptes individuels de la mère...................................................................................1 4 Chapitre II : Les méthodes de consolidation Section 1- Les méthodes de consolidation...............................................1 6 1.1- L'intégration globale....................................................................................1 6 1.2- Integration proportionnelle..........................................................................1 7 1.3- La mise en equivalence...............................................................................1 8 Section 2: CAS Pratiques........................................................................2 0 CONCLUSION INTRODUCTION : Le présent rapport traite de la préparation et de la présentation de la consolidation des comptes des groupes «composes de plusieurs filiales ». Contrôles par une entreprise mère. La conséquence de I'existence de plusieurs sociétés a L'intérieur d'un même groupe, implique un nombre égal de comptabilités autonomes (qu’il y a de sociétés) pour pallier a cet inconvénient, la technique de consolidation a été conçue dans le but de présenter un bilan unique, d'un compte résultat unique du groupe ; Afin de répondre aux besoins d'information sur la situation financière, les résultats et la variation de la situation financière d'un groupe d’entreprises. CHAPITRE I : LES COMPTES CONSOLIDES ET LA COMPTABILISATION DES PARTICIPATIONS DANS LES FILIALES D é finitions : Les termes suivants seront utilisés dans la recommandation : Une société participante est une société qui détient un intérêt dans les droits de vote d'une autre société (la société dépendante). La société dépendante est une Société dans les droits de vote dont laquelle une société participante détient un intérêt. Une filiale est une société qui est contrôlée par une autre société (société mère). Une société mère est une société qui a une ou plusieurs filiales. Le contrôle signifie ici le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d'une entreprise afin de tirer avantages de ces activités, signifie ainsi la possession, directement, ou indirectement à travers des filiales, de plus de la moitié des droits de vote (1) dans une société. (1)" Les droits de vote se réfèrent aux ayants droits de vote, émis et toujours en circulation, c'est-à-dire aux actions autres que celles que la société a rachetées pour elle-même et qu'elle peut juridiquement céder ultérieurement. Cette pratique n'est pas admise dans tous les pays ". Les intérêts minoritaires sont la part des résultats ou de l'actif net d'une filiale attribuée aux titres qui ne sont détenus ni par la société mère ni par une autre filiale. Une société apparentée est une société dépendante qui n'est pas une filiale, et dans laquelle : A) la part de la société participante dans les droits de vote est importante ; B) la société participante détient le pouvoir d'exercer une influence significative sur la gestion et la politique financière ; C) la société participante entend conserver ses intérêts à titre de participation durable. Section 1 : Notion de groupe 1-1 Définition : Le groupe est l'ensemble composé de l'entreprise mère et des entreprises contrôlées de manières exclusive ou conjointe par celle-ci, directement ou indirectement. Le groupe peut également se définir comme un ensemble de sociétés juridiquement indépendantes les unes des autres, mais économiquement liées par une complémentarité qui le plus souvent matérialisée par un lien de participation. Les groupes assurent la plus grande partie de l'activité industrielle et commerciale des principaux pays industriels et même du monde. Les sociétés dites «multinationales» ont des filiales dans plusieurs pays, et leurs puissances économiques et financières dépassent largement celles des biens de l'état. Les sources de droit en matière des groupes sont ainsi articulées : 1-2 La structure financi è re des groupes : La structure financière du groupe se définit à partir des relations financières entre sociétés du groupe : > Participation directe : Lorsqu'il y a une relation liaison directe, les pourcentages sont les mêmes. > Participation indirecte : Lorsqu'il y a une liaison indirecte, les pourcentages sont différents. > Participation réciproque : Lorsque la société mère détient A% de la société filiale qui détient elle aussi B % de la société mère, cela présente une participation réciproque. Participation circulaire : Cette situation se présente lorsque la société mère détient A% de filiale 1, cette dernière détient B% de la filiale 2 qui détient elle aussi C% de la société mère. NB : II y a lieu de signaler que la participation réciproque et la participation circulaire sont interdites en Algérie conformément à l'article 732 du code de commerce «en aucun cas, une société ne peut posséder d'actions d'une autre société, si celle-ci détient une fraction du capital ». 1-3 Les avantages des groupes : On peut distinguer des avantages financiers et économiques. 1-3-1 avantages financiers :  Isoler les différentes activités au sein d'entités juridiques distinctes, permet de mieux cerner les responsabilités, tout en atténuant les risques pour l'ensemble du groupe introduit aussi la souplesse dans les opérations financières de restructuration des activités.  Les opérations de cessions ou d'échange d'actions sont plus simples et moins coûteuses que les reventes séparées des différentes parties d'un actif. 1 -3-2 avantages économiques : II favorise la mobilisation de moyens variés et complémentaires.  II favorise la politique de filières, on distingue habituellement les stratégies d'expansion et les stratégies de diversifications.  II facilite l'intégration des activités, car il est considéré plus favorable les implantations directes des filiales créatrices d'emplois et génératrices de produits à exporter. Section 2 : La consolidation des comptes des groupes : 2-1 N é cessit é des comptes consolid é s : Les comptes consolidés représentent la situation patrimoniale et des résultats d'un ensemble de société ayant des lieux en capital.  Une mère qui est elle-même totalement détenue par une autre entreprise n'est pas toujours tenue de présenter des comptes consolidés puisque de tels comptes ne sont pas nécessairement demandés par sa propre mère et que les besoins des autres utilisateurs peuvent être mieux satisfaits par les comptes consolidés de celle-ci. Dans certains pays, une mère est également dispensée d'établir des comptes consolidés si elle appartient en quasi totalité à une autre entreprise et si la mère obtient l'accord des associés minoritaires. La détention quasi totale est généralement fixée à 90% au moins des droits de vote. Une mère qui ne présente pas de comptes consolidés parce qu'elle est elle-même une filiale mentionne dans ses comptes individuels : * la raison pour laquelle il n'est pas présenté de comptes consolidés; * la méthode utilisée pour comptabiliser ses participations dans ses filiales. Elle fournit également, en général, le nom et le siège de sa mère qui publie des comptes consolidés. 2-2 Principes essentiels de la consolidation : II convient de souligner que la consolidation est une technique permettant de présenter sous formes d'états comptables, la situation financière et les résultats d'un groupe constitué par une .société dominante (société mère) et des sociétés dominées, juridiquement indépendantes mais qui lui sont liées financièrement. Les comptes consolidés établis à partir des états comptables annuels des sociétés composant le groupe vise à fournir une image complète et fidèle du patrimoine et des résultats de cet ensemble considéré comme une unité économique. Avant d'effectuer une consolidation, il faut déterminer le champ de consolidation du groupe à consolider, les pourcentages de contrôle de la société mère sur les filiales faisant partie du groupe, les pourcentages d'intérêt. Ces éléments constituent une étape préalable au démarrage des opérations de consolidation, qui a pour objet de définir les règles à appliquer au cours des traitements. Dans cette optique, les points essentiels à aborder sont les suivants : * Le périmètre de consolidation. * Le fait générateur. * Le pourcentage de contrôle. * Le pourcentage d'intérêt. Ces règles sont fondamentales car elles conditionnent tant le bon déroulement du processus que la signification même des états financiers. 2-2-1 Le périmètre de consolidation :  Les comptes consolidés comprennent toutes les entreprises qui sont contrôlées par la mère, autres que les filiales qui sont exclues. Le contrôle est présumé exister lorsque la mère détient directement ou indirectement à travers des filiales, plus de la moitié des droits de vote dans une entreprise, sauf à pouvoir démontrer clairement, dans des circonstances exceptionnelles, que cette détention ne permet pas le contrôle. Le contrôle existe également lorsque la mère, détenant la moitié ou moins de la moitié des droits de vote dans une entreprise, dispose : A) Du pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles de l'entreprise en vertu d'un statut ou d'un contrat. B) entreprise consolidante, à savoir toute sociétés commerciales, dés lors qu'elle contrôle ou a une influence notable sur une ou plusieurs entreprises. C) Du pouvoir de nommer ou de révoquer la majorité des membres du conseil d'administration ou de l'organe de direction équivalent: D) Du pouvoir de disposer de la majorité des droits de vote dans les réunions du conseil d'administration ou de direction équivalent. E) Les sociétés qualifiées de dépendantes, apparentées ou multi groupe, selon uploads/Societe et culture/la-consolidation-des-comptes-des-groupes.pdf