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43 2 contrat de maintenance et dassistance

Contrat de Maintenance et d ? Assistance Technique ? Entre les soussignés Raison sociale Adresse Représenté par En qualité de Ci-après dénommé LE CLIENT ? D ? une part ? Et AIGA rue Gorge de Loup Lyon immatriculée sous le numéro d ? identi ?cation au registre du commerce et des sociétés de Lyon Représenté par Philippe Duchamp En qualité de Président D ? autre part Ci-après ensemble dénommées les Parties ? Il est convenu ce qui suit ?? Objet du contrat La souscription de ce contrat implique que le client possède les compétences minimales nécessaires à l ? utilisation des progiciels et qu ? il a suivi les formations ad ? hoc AIGA ne peut pas compenser un défaut de formation du client s ? il appara? t qu ? il n ? a pas les compétences requises pour utiliser les Progiciels Le présent contrat se rapporte à la maintenance et au suivi des logiciels vendus par AIGA au client et à jour de règlement Il concerne la maintenance corrective la fourniture d ? une mise à jour annuelle maintenance évolutive l ? assistance aux utilisateurs les prestations complémentaires Les logiciels utilisés sur les di ?érents sites sont les suivants Site Logiciel Con ?guration Un site crèche centre de loisirs centre social ? est caractérisé par son implantation géographique Sur un site un ou plusieurs logiciels peuvent être utilisés qu ? ils soient implantés sur un poste local ou sur un serveur distant Plusieurs sites peuvent appartenir à la même structure juridique Le client devra utiliser un nombre de copies des logiciels maintenus au plus égal à celui prévu dans le contrat et pour lequel il aura payé les redevances correspondantes en vertu du contrat et des présentes conditions générales de maintenance Un nouveau contrat sera établi - Si le client fait évoluer cette installation il est tenu d ? en informer AIGA - En cas d ? acquisition d ? un logiciel AIGA supplémentaire ou d ? arrêt d ? utilisation d ? un des logiciels cités dans ce tableau ?? Maintenance corrective des logiciels CEn cas d ? anomalie du logiciel constatée conjointement par le client et AIGA AIGA e ?ectue la correction nécessaire et la transmet au client par tout support convenable Internet serveur FTP Clé USB CD ? AIGA pourra recourir à une solution de contournement ?? Mise à jour annuelle des logiciels maintenance évolutive Dans le cadre du présent contrat AIGA di ?use annuellement une mise à jour des logiciels qui doit être installée par le client dés réception CD téléchargement et sous sa responsabilité Cette mise à jour comprend la correction des anomalies la mise en conformité avec la réglementation si nécessaire des évolutions fonctionnelles ou techniques ajout de fonctionnalités simpli ?cation ? une procédure d ? installation une documentation précisant le contenu détaillé de la mise à jour Ce contrat constitue la preuve que le client a le droit d ? utiliser les versions ultérieures des logiciels listés Le client s ?