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A evolucao heterogenea do princ precaucao marcelo dias varela

??Este artigo pode ser reproduzido livremente desde que se indique a fonte ? L ?évolution hétérogène du principe de précaution Les di ?érentes interprétations CIJ OMC et CJCE Marcelo Dias Varella Professeur au Centre Universitaire de Brasília Brésil Chercheur du Conseil National de Recherche Scienti ?que et Technologique CNPq Le principe de précaution a généralement été présenté comme l ? outil de conciliation entre le droit international de l ? environnement et le droit international économique Or sa mise en ?uvre au plan juridictionnel montre à quel point la conciliation est matériellement épineuse La question de l ? acceptabilité du principe de précaution au sein de l ? Organisation mondiale du commerce est un bon indicateur lorsque l ? on veut comparer la cohérence entre les normes commerciales et environnementales surtout si nous les confrontons avec l ? interprétation qui en est donnée par la Cour internationale de justice ou la Cour de Justice des Communautés Européennes L ? objet d ? étude ?? le principe de précaution ?? est un principe en construction dont la reconnaissance est vue comme un geste précurseur favorable à la protection de l ? environnement Les autres principes importants du droit de l ? environnement comme le principe de prévention et le principe pollueur-payeur sont déjà consolidés dans la théorie juridique aussi bien que dans les traités et dans la jurisprudence internationale L ? Organisation mondiale du commerce la Cour internationale de justice et la Cour de justice des Communautés européennes ont déjà eu l ? opportunité de se prononcer sur l ? applicabilité du principe de précaution Par ailleurs les objets Csont comparables Ce qu ? on entend analyser ici c ? est la question de savoir si les trois organisations internationales ont ou non inclus le principe dans leur interprétation du droit international et si oui comment le principe a été compris Nous examinerons donc tour à tour les arrêts rendus par l ? Organisation mondiale section I du commerce para la Cour internationale de justice section II et par la Cour de justice des Communautés européennes section III Section I l ? Organe d ? appel de l ? Organisation mondiale du commerce L ? Organe d ? appel a eu par trois fois l ? occasion d ? émettre des considérations sur l ? applicabilité du principe de précaution Il s ? agit des a ?aires Australie ?? mesures a ?ectant l ? importation de saumon saumon Communautés européennes ?? mesures concernant la viande et les produits de la viande Hormones et Japon ?? mesures a ?ectant les produits agricoles produits agricoles Le principe de précaution a été invoqué à chaque fois au sein de l ? accord sur l ? application des mesures sanitaires et phytosanitaires Accord SPS Pour analyser ces décisions nous allons distinguer deux problèmes la reconnaissance du principe de précaution et son contenu a La reconnaissance indirecte du principe de précaution WT DS AB R WT DS AB R et WT DS AB R WT DS