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Arbitrages et modes alternatifs de reglement des litiges 1

ARBITRAGES ET MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES LITIGES NOTES Modalités d ? examens Epreuve orale Code de procédure civile autorisé exposé de minutes sur le thème non choisi minutes d ? entretien ? Repère COURS I ?? Généralités L ? idée d ? une justice alternative expression employée dans les années est déduite d ? une appellation modi ?ée par les auteurs avec le temps En e ?et si l ? on parle de médiation on ne peut pas parler de justice puisque ce n ? est pas une technique juridictionnelle C ? est pour cela que l ? on parle d ? alternative de justice étatique a ?n de dire que les modes alternatifs de règlement des litiges arbitrage médiation conciliation sont des voies di ?érentes de celles o ?ertes par les tribunaux Les pratiques alternatives à la justice d ? état sont donc indispensables avec en premier lieu la médiation supplée par l ? arbitrage Il est possible d ? intégrer cette notion la conciliation la médiation l ? arbitrage L ? arbitrage a en e ?et une nature juridictionnelle puisque l ? arbitre est un juge la sentence est un jugement et que tous les éléments ont une nature juridictionnelle Son particularisme reste d ? être une justice privée d ? o? l ? alternative la justice étatique La médiation quant à elle restera dans la simple alternative plutôt que dans la justice La médiation n ? est donc pas contrairement l ? arbitrage juridictionnelle Ces modes extra-juridictionnels de règlement des litiges connaissent des paradigmes fondamentaux qui sont essentiellement la conciliation et la médiation La conciliation semble être un mode de règlement des litiges en perte de vitesse qui reste fondamentale mais qui a terme sera surement supplantée par la médiation Les modes alternatifs de règlement des litiges MARL peuvent également être hybrides puisqu ? on s ? aperçoit que les américains notamment ont imaginé des MARL allant vers des modes di ?érents expertise ou mélange de médiation et d ? arbitrage L ? arbitrage est une ?gure juridictionnelle pure de résolution des litiges mais dès qu ? il est mélangé avec de la conciliation ou de la médiation il est déplacé vers une catégorie plus souple pouvant être alors quali ?é de MARL II ?? Eléments historiques La conciliation apparait dans le Code civil dès sa création car elle permet de trouver par la discussion un accord lorsqu ? il y a con it c ? est vieux comme le monde ? Il en est de même pour la médiation L ? arbitrage apparait sous l ? Antiquité au Moyen Orient avec la vocation de résoudre des litiges commerciaux Dans une certaine mesure les bases d ? une justice privée sont déj posées Exemple Les pratiques très anciennes de l ? arbitrage en Chine Dominique Gaurier CARBITRAGES ET MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES LITIGES III ?? Contexte géographique Le droit de l ? arbitrage conduit pratiquer le droit comparé et le droit international Exemple L ?