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Article sur levolution de propriete

L ? évolution du droit de propriété au Maroc Résumé L ? évolution considérée se caractérise par une montée continue du droit de propriété privée dit melk ? Inconnu avant la pénétration de l ? Islam dans le pays précité en raison de la non appropriation individuelle des terres de tribus et à peine perceptible après cette pénétration vu le peu d ? intérêt pour l ? appropriation de la terre à laquelle il s ? applique compte tenu de l ? importance des pro ?ts tirés plutôt du commerce le droit melk ? est appelé à conna? tre un grand essor à l ? époque coloniale permettant à une minorité privilégiée de Marocains de s ? approprier une partie importante des terres collectives des tribus parallèlement aux ponctions opérées sur celles-ci en faveur des colons Considérant le melk ? comme le mode d ? appropriation qui répond le mieux aux impératifs du développement le Maroc décolonisé en fera un objectif prioritaire tout en s ? e ?orçant de l ? étendre à l ? ensemble des terres appartenant aux possesseurs collectifs guich habous makhzen Mots clés propriété collective propriété éminente usufruit melk guich habous makhzen Introduction L ? étude de l ? évolution du droit de propriété au Maroc est indispensable On ne peut s ? en désintéresser sauf à vouloir s ? enfermer dans une perception statique dudit droit Elle est seule en e ?et à même de permettre d ? en saisir l ? essence de conna? tre les apports successifs dont il a béné ?cié à travers les ? ges pour se présenter ?nalement avec le visage qui est le sien aujourd ? hui N ? est-ce pas à travers la distance qui sépare le présent du passé qu ? on lit les réalités du moment Avant de se pencher sur l ? évolution en cause il importe de préciser le sens attribué actuellement au droit de propriété L ? on observe à ce sujet qu ? il s ? agit d ? un droit réel droit qui donne à la personne un pouvoir direct et immédiat sur une chose et dont l ? exercice intervient sans intermédiaire d ? un tiers Il est le plus important de tous les autres droits réels Cette importance est telle qu ? il se trouve placé au c ?ur du Code consacré par le législateur marocain à ces derniers suite à l ? adoption de la loi n - promulguée par le Dahir n - - du novembre Toutes les questions qui y sont traitées convergent vers lui et reçoivent un éclairage à partir de son contenu Rien de plus normal puisque ce qui caractérise le droit de propriété est qu ? il sert de modèle aux autres droits réels en ce que ceux-ci se constituent à son image C ? est par rapport à lui que les juristes ont tendance à raisonner dans la mesure o? il rend compte de toutes les notions essentielles du droit qu ?