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Syllabus droit de societe isiam

Professeur Mr KHALLAAYOUN Mohammed Réda Matière DRT Droit de sociétés Semestre Printemps Coe ?cient ème année Pré-requis - Droit ?scal Droit commercial I - Les objectifs du cours Le cours a pour objectif de permettre à l'étudiant d'approfondir ses connaissances quant à l'organisation et au fonctionnement des sociétés commerciales Le cours met en lumière l'importance des principes régissant cette matière pour la protection des tiers et des associés L'étude porte sur le développement de certaines infractions qui sont aujourd'hui les moyens utilisés par la structure sociétaire Le cours assure l'enseignement du droit des sociétés sans exclure des références ponctuelles dans un but pédagogique au droit comparé La première et majeure partie du cours est consacrée au droit des sociétés à responsabilité limitée La société anonyme est examinée de façon détaillée quant à sa constitution à ses titres à son administration et à la tenue de son assemblée générale II ?? Mission se référant à la matière Comprendre et ma? triser les notions et les concepts Avoir une connaissance rigoureuse et approfondie des dispositions légales et des principes généraux enseignés Être capable d'analyser les applications jurisprudentielles de ces règles et principes et de les appliquer correctement à des cas concrets Initier les étudiants à la compréhension et à l'analyse des informations ?nancières publiées par les sociétés Comprendre et remettre en question les justi ?cations éthiques sociologiques et économiques des dispositions légales et des recommandations de soft Law Etablir des liens entre les champs économique et juridique III- Stratégie pédagogique L ? étudiant dispose d ? un ouvrage pédagogique individuel L ? étudiant est appelé à faire la lecture hebdomadaire du chapitre objet de la séance a ?n qu ? il puisse mieux comprendre le cours et participer ? ? ? ? ? ? ? activement aux travaux et discussions en classe Le professeur véri ?e en début de chaque séance par des questions écrites ou orales la lecture du chapitre Durée de la séance heures La séance intègre le cours et le TD La première moitié de la séance qui est de heures est consacrée à la présentation magistrale du professeur des concepts des techniques des méthodes et des modèles Après une pause de mn la deuxième moitié de la séance qui est d ? une heure est consacrée aux travaux dirigés sous forme d ? exercices d ? application de travaux pratiques d ? études de cas ? Thèmes abordés ?? Droit des sociétés à responsabilité limitée ?? La constitution et l ? administration des sociétés C ?? La tenue de l ? assemblée générale des sociétés IV - Approche pédagogique La méthode pédagogique envisagée s'articule autour de trois axes principaux ?? Le cours théorique enrichi par des exemples concrets pour faciliter la compréhension ?? Les exercices pratiques en classe et les devoirs à rendre ?? L'échange et la ré exion sur des aspects particuliers du droit du travail se rapportant à des cas pratiques A cet e ?et les étudiants sont appelés à participer et alimenter la ré exion