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Ccap CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ACCORD- CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Prestations de diagnostics préalables et d'assistances techniques et de contrôles des travaux de voiries SAINT-ETIENNE METROPOLE Avenue Gruner CS S

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ACCORD- CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Prestations de diagnostics préalables et d'assistances techniques et de contrôles des travaux de voiries SAINT-ETIENNE METROPOLE Avenue Gruner CS SAINT-ETIENNE CEDEX Tél CSOMMAIRE - Dispositions générales du contrat - Objet du contrat - Décomposition du contrat - Type d'accord- cadre - Conditions d'attribution des bons de commande - Pièces contractuelles - Con ?dentialité et mesures de sécurité - Durée et délais d'exécution - Durée du contrat - Reconduction - Prix - Caractéristiques des prix pratiqués - Modalités de variation des prix - Garanties Financières - Avance - Conditions de versement et de remboursement - Garanties ?nancières de l'avance - Modalités de règlement des comptes - Acomptes et paiements partiels dé ?nitifs - Présentation des demandes de paiement - Délai global de paiement - Paiement des cotraitants - Paiement des sous-traitants - Conditions d'exécution des prestations - Constatation de l'exécution des prestations - Véri ?cations - Décision après véri ?cation - Garantie des prestations - Pénalités - Pénalités de retard - Assurances - Résiliation du contrat - Conditions de résiliation de l'accord-cadre - Redressement ou liquidation judiciaire - Règlement des litiges et langues - Dérogations C - Dispositions générales du contrat - Objet du contrat Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières CCAP concernent Des Prestations de diagnostics préalables et d'assistances techniques pour les travaux d ? entretien ou d ? aménagement des routes et voies de Saint-Etienne Métropole Prestations de diagnostics préalables d'assistances techniques et de contrôles des travaux de voiries Cet accord- cadre ?xe toutes les conditions d'exécution des prestations il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Lieu x d'exécution Territoire de Saint-Etienne Métropole - Décomposition du contrat Le marché comportera lots à Mettre dans le CCAP Lot s FURAN Désignation GIER ONDAINE PLAINE Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique Les lots n et sont destinés à l ? usage des quatre Territoires de Proximité de la Direction de l'Action Territoriale La répartition de ces territoires est présentée en ANNEXE Le gestionnaire du contrat est la Direction de la Voirie Il reste l ? interlocuteur privilégié du titulaire et devra être destinataire des données nécessaires à la mise à jour du SIG Plusieurs directions seront utilisatrices du présent marché accord-cadre - en directions centrales Direction de l'Eau Potable Direction de l'Assainissement et des Rivières Direction des Grands Travaux d ? Infrastructures Direction de la Voirie ? - en direction territoriale Territoires de Proximité FURAN GIER ONDAINE PLAINE La direction commanditaire sera l'interlocuteur du titulaire pour le bon de commande concerné CLes prestations sont réparties en lot s Lot s FURAN GIER ONDAINE PLAINE Désignation Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique - Type d'accord-cadre L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L - R - à R - R - et R - du Code de la