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Civil second semestre Droit civil nd semestre LA COLLE SERA UN COMMENTAIRE D ? ARRÊT PRE COLLE CAS PRATIQUE JEUDI MARS DE H A H CODE CIVIL AUTORISE INTRODUCTION DU DROIT DE LA FAMILLE Qu'est-ce que la not même de famille Pas dé ?nie ds le code civ Pas de

Droit civil nd semestre LA COLLE SERA UN COMMENTAIRE D ? ARRÊT PRE COLLE CAS PRATIQUE JEUDI MARS DE H A H CODE CIVIL AUTORISE INTRODUCTION DU DROIT DE LA FAMILLE Qu'est-ce que la not même de famille Pas dé ?nie ds le code civ Pas de partie du code spéci ?que au dt de la famille On a de nbses déf de la not de famille proposées par un tas de spécialistes sociologues psychologues philosophes voir même politiciens Ces déf vont bcp varier selon les pts de vu Mais il y a une caractéristique commune la famille est un groupement il faut être au moins En doctrine juridique ? famille gpement de pers liées par un lien de parenté ou d'alliance Il y a caractéristiques fondamentales de la famille ? le lien d'alliance couple ? La parenté la ?liation Très profonde évolution du concept même de famille au cours des derniers siècles Jusqu'à la ?n de l'ancien régime la famille reposait sur un modèle patriarcale hérité du dt romain Cela signi ?e que le de la famille était le Pater familias père de famille qui était le seul détenteur de l'autorité au sein de la famille Au sein de cette famille notion de couple au sein duquel la femme n'avait que des dts très réduits Il faut savoir que la notion de couple à cette époque ne s'entendait qu'à travers le couple marié Cette spéci ?cité engendrait des conséquences en terme de ?liation les seuls enfants ayant une vraie reco étaient ceux issus d'un couple marié Ceux issus d'un couple non marié avait des dts très restreints Ce mariage était religieux pas véritablement un mariage civil Ce mariage ne pouvait être détruit que par la mort d'un des époux Pas de possibilité d'envisager une rupture volontaire de ce mariage La révolution va profondément réformer le dt de la famille avec tt d'abord une certaine distance avec le religieux Le mariage devient un mariage civil Il peut être alors rompu autrement que par le DC d'un des époux ? Divorce Appara? t alors une égalité de statut ou presque entre les enfants issus de mariage et ceux issus hors mariage Après la révolution une partie seulement de ces idées va être conservée Le code civil de revient à un modèle patriarcale Primauté du père de famille Au sein de cette famille c'est de nouveau le couple marié qui est considéré comme fondamentale pas de remise en cause des enfants nés hors mariage mais réductions de leurs droits A l'époque distinction entre les enfants ''légitimes'' issus d'un couple marié et les enfants ''naturels'' issus d'un couple non marié Au sein des enfants naturels il y a une sous distinctions ? Enfants naturels simple aucun des parents n'est marié au cours de la conception ? Enfants naturels adultérins issus d'un adultère un au moins des parents est marié mais pas avec l'autre parent Le code civil de va ds un er tps autoriser le divorce mais pr des causes assez restrictives ?