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Conditions generales maintenance sap b1 fabcom vf

Contrat de licence SAP Business One outils associés de l'utilisateur ?nal Conditions Générales de Droit d ? Utilisation et de Maintenance de Progiciel Entre les soussignées La SOCIÉTÉ CM CONSULTING S A R L au Capital de DZD Domicilié au Lotissement MONS Extension Copropriété BEN AKNOUN Activité Société de services spécialisée dans le conseil aux entreprises Registre de Commerce Numéro d ? Identi ?ant Fiscal Article d ? Imposition B - Ci-après Dénommé Le prestataire ? Représenté par Monsieur El Hachimi BENALI Directeur Général D ? UNE PART ET LA SOCIÉTÉ SARL FABCOM Capital Social DZD Activité Production dans le domaine de la batterie et des équipements de très haute performance Adresse BP N Zone industrielle N G Ain M'lila- Wilaya d'Oum Elbouaghi ALGERIE Registre de Commerce Numéro d ? Identi ?ant Fiscal Article d ? Imposition B Périmètre Activité Géographie juridique SARL FABCOM est composée de deux sociétés la relation entre les deux sociétés est une relation client Fournisseur Société Fabrication de Batterie de bout en bout Zone industrielle N G Ain M'lila Wilaya d'Oum Elbouaghi ALGERIE Société Récupération et Recyclage des batteries Zone industrielle N G Ain M'lila usées pour la fabrication principalement du Wilaya d'Oum Elbouaghi ALGERIE plan ainsi que d ? autres dérivés Ci-après Dénommée Le Client ? Représenté par Monsieur Aissam ATTIA Directeur Général dûment habilité aux ?ns des présentes D ? AUTRE PART ? SAP AG Page - Conditions Générales SSP nov CContrat de Droit d ? Utilisation et de Maintenance Contrat référence CG du Préambule Dé ?nitions Droit d ? Utilisation Livraison Conditions Financières Entrée en Vigueur - Durée - Résiliation Propriété Intellectuelle Garantie Responsabilité Garantie d ? Eviction Con ?dentialité Non- Cession Généralités Préambule LE SSP ? met à la disposition du Client les informations lui permettant de prendre connaissance des caractéristiques et fonctionnalités du Progiciel commercialisé des Services Associés et des prestations de maintenance qu ? il propose LE SSP ? pourra fournir au Client sur demande expresse de ce dernier toute information technique supplémentaire notamment sur le système de gestion de base de données le système d ? exploitation le matériel l ? assistance Il appartient au Client de dé ?nir ses besoins de véri ?er l ? adéquation à ses besoins du Progiciel et des progiciels tiers des Services Associés et ou de la maintenance objet du Contrat et de véri ?er l ? adéquation desdits progiciels et services avec les autres éléments matériel et logiciel de son système informatique Il est rappelé que l ? introduction de nouveaux outils informatiques dans une entreprise exige une préparation des structures de l ? organisation du travail et des utilisateurs Il est donc vivement recommandé au Client de véri ?er qu ? il dispose bien de toutes les compétences et ressources Dé ?nitions Capacité d ? Utilisation signi ?e le nombre d ? Utilisateurs autorisé par catégorie d ? Utilisation et par Progiciel ou de toute autre unité de mesure de licence identi ?és dans les Conditions Particulières du présent Contrat