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Consolidation 1 Processus de consolidation Présentation générale CTéléchargez le support du LIVE Lien de téléchargement en description de la vidéo CConcept ? La consolidation c ? est l ? addition des états ?nanciers d ? entités liées entre elles par un li

Processus de consolidation Présentation générale CTéléchargez le support du LIVE Lien de téléchargement en description de la vidéo CConcept ? La consolidation c ? est l ? addition des états ?nanciers d ? entités liées entre elles par un lien économique ? Consolider c ? est substituer les titres de participation qui ?gure au bilan d ? une entreprise par la part des capitaux propres retraités qui revient au groupe CNotion de groupe ? Le groupe n ? a pas d ? existence juridique et ne fait l ? objet d ? aucune personnalité morale Distorsion entre une situation de droit inexistence juridique des groupes et une situation de fait évidence économique de la notion de groupe ? Le droit des groupes résulte d ? une création prétorienne CUtilité des comptes consolidés ? Fournir une vision économique ? Comptes consolidés non utilisés pour o Calcul de la base d ? IS o Distribution de dividendes Les comptes consolidés doivent être réguliers sincères et donner une image ?dèle du patrimoine de la situation ?nancière ainsi que du résultat de l ? ensemble consolidé ? CLe règlement ANC n - ? Applicable pour les exercices ouverts à compter du er janvier ? Principales caractéristiques o L ? uni ?cation de trois règlements CRC o Une plus grande cohérence avec les règles comptables du PCG ANC n - o L ? absence de convergence avec les normes IFRS ? Précise les principes qui doivent s ? appliquer en plus des principes de base des comptes individuels o Rattachement des charges aux produits o Elimination de l ? incidence des écritures passées pour la seule application des législations ?scales CCadre légal et réglementaire Obligation pour les sociétés commerciales et les entreprises publiques d ? établir et publier des comptes consolidés ? Dès lors qu ? il y a un Contrôle Exclusif Conjoint ou une In uence Notable ? Nomination de CAC libérés du secret professionnel CCadre légal et réglementaire ? Choix du référentiel à appliquer COMPTES CONSOLIDES COMPTES SOCIAUX SOCIETES COTEES SOCIETES NON COTEES M NON REGLEMENTE M REGLEMENTE Euronext Growth Euronext Normes françaises ANC n - - Normes IFRS sur option Normes IFRS obligatoirement ? ? Règles françaises du PCG uniquement CProcessus de consolidation grandes étapes Périmètre de consolidation Travaux de pré-consolidation Opérations de consolidation Documents de synthèse consolidés CLe périmètre de consolidation CPérimètre de consolidation ? Identi ?er les entreprises devant faire partie du groupe consolidé ? Déterminer les méthodes de consolidation Organigramme Pourcentage de contrôle Pourcentage d ? intérêt Cas d ? exclusion et d ? exemption CLe Contrôle ? Détermination du contrôle exercé par le groupe o A partir des droits de vote DV ? Les entreprises à retenir en vue de l ? établissement des comptes consolidés sont o l ? entreprise consolidante o les entreprises contrôlées exclusivement o les entreprises contrôlées conjointement o les entreprises sous in uence notable o les entités ad hoc en IFRS Cas particuliers actions sans DV actions à DV double certi ?cats de