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Contrat d x27 affaire MASTER DROIT NOTARIAL Module Droit des contrats Exposé sous le thème Les clauses du contrat d'a ?aire une analyse juridique CEtabli par HADDAOUI ABDERRAHIM AZRHILIL MOUNA EL AYOUBI KHALID Encadré par Pr Driss JOUIDI Année universitai

MASTER DROIT NOTARIAL Module Droit des contrats Exposé sous le thème Les clauses du contrat d'a ?aire une analyse juridique CEtabli par HADDAOUI ABDERRAHIM AZRHILIL MOUNA EL AYOUBI KHALID Encadré par Pr Driss JOUIDI Année universitaire Table des matiéres Chapitre II typologie des clauses dans les contrats d'a ?aires Section Les clauses ayant intérêt au niveau de l'exécution du contrat CSous-section les clauses dans le contrat à long terme Sous-section les clauses dans le contrat instantané la réserve de propriété comme illustration Section les clauses ayant intérêt au niveau del'extinction du contrat Sous-section les clauses ayant intérêt au niveau de la sécurisation du contrat Sous-section Les clauses visant la protection en cas de litige Chapitre II La mise en examen des clauses du contrat Section la validité des clauses au regard de la loi Sous-section Selon le droit Civil Sous-section Selon le droit de la concurrence et le droit commercial Section Le rôle du juge dans l'examen du contrat Sous-section Le juge et l'interprétation des clauses Sous-section le juge et la modi ?cation des clauses Cintroduction Capteurs les plus sensibles ? des mouvements qui innervent le droit des contrats les clauses constituent les piliers du temple contractuel Articulées les unes aux autres dans le dessein de faire produire au contrat les e ?ets procédant de la volonté des parties les clauses méritent une attention particulière La diversité des rôles qu ? elles sont amenées à jouer et la singularité de leurs conditions d ? existence et de validité en font un terrain d ? étude fertile et propice à la découverte d ? un cadre juridique adapté Le contrat constitue un acte courant de la vie des a ?aires il est essentiellement un instrument de compromis entre des intérets opposés et dans lequel chacun cherche son avantage personnel Les contractants utilisent alors pou concilier ces intérets éparses et varié des instruments élaborés par les di ?érentes sources du droit et qui sont aujourd'hui indispensables au monde des a ?aires à savoir les clauses contractuelles La clause est classiquement dé ?nie comme une disposition particulière d ? un acte juridique convention traité testament ou même loi ayant pour objet soit d ? en préciser les éléments et les modalités prix date lieu d ? exécution ? soit de l ? assujettir à un régime spécial parfois même Cdérogatoire au droit commun On parle alors de clauses spéciales ? Encore recensée sous le synonyme de stipulation la clause désigne un élément expressément prévu dans une convention et en général formellement énoncé par écrit ? La clause se dé ?nit communément comme toute stipulation particulière insérée dans un acte juridique et ayant une in uence sur celui-ci C ? est ainsi sans s ? attarder sur la spéci ?cité de chacune d ? entre elles que la plupart des dictionnaires et encyclopédies juridiques s ? accordent pour dé ?nir la notion Les actes juridiques supports de cette étude seront limités aux actes bi ou plurilatéraux Catégorie la plus importante des actes juridiques les