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Contrat de distribution v1

CONTRAT DE DISTRIBUTION Entre BEGINS CAPITAL société à responsabilité limitée à associé unique au capital social de dhs immatriculée dans le registre de commerce de Casablanca sous le numéro dont le siège social est à Casablanca Rue Med EL QORRI ème étage Bureau N Sidi Belyout représentée par son gérant Monsieur EL MANSOURI Mehdi Ci-après dénommée Becap ? Et Monsieur Madame nom ? ? ? ? ? ? Prénom ? ? ? ? ? ? ? titulaire de la CIN N ? ? ? ? ? Domicilié à adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ci- après dénommée le Distributeur ? Il est au préalable rappelé Que Becap est une société opérant dans le secteur de la distribution qu ? elle est spécialisée dans la commercialisation de produits et services à travers une plateforme internet Que le Distributeur a manifesté son intérêt pour faire partie de son réseau de distribution et distribuer les produits et services o ?erts par Becap Que le Distributeur a accepté que Becap collecte ses données à caractère personnel dont la ?nalité est la gestion de la relation contractuelle Que le Distributeur déclare et s ? engage à prendre en charge le paiement de tout type d ? impôt auprès de l ? administration ?scale concernant les revenus qu ? il génèrera à travers le présent contrat et que Becap ne sera jamais inquiétée à ce propos Qu ? en considération de ce qui précède LES PARTIES ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CArticle Un Objet Le préambule fait partie intégrante du présent contrat Le présent contrat a pour objet de dé ?nir les conditions de collaboration et les droits et obligations de chacune des Parties dans le cadre de cette relation contractuelle A ce titre Becap con ?e au Distributeur qui l ? accepte le droit de Prospecter des clients a ?n de leur proposer les produits et services de Becap le Distributeur déterminera précisément parmi les produits et services les produits et services nécessaires à la satisfaction du besoin du prospect concerné Orienter et conclure le cas échéant à travers la plateforme de Becap des commandes des clients Il est expressément convenu que Becap est libre de vendre de distribuer et de promouvoir des produits et services par elle-même ou indirectement notamment par l ? intermédiaire