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Contrat speciaux 2 ? Les modalités de l ? interprétation de la volonté des parties D ? après l ? art de l ? acte uniforme ohada al Ainsi le pouvoir d ? interprétation du juge est encadré Si le désaccord ne porte que sur les points jugés secondaire les nég

? Les modalités de l ? interprétation de la volonté des parties D ? après l ? art de l ? acte uniforme ohada al Ainsi le pouvoir d ? interprétation du juge est encadré Si le désaccord ne porte que sur les points jugés secondaire les négociations peuvent alors être interpréter comme ayant atteint un stade de maturation Cela permettra au juge de conclure à un contrat valablement forme Le rôle du juge se réduit à celui d ? un simple observateur qui se doit de véri ?er les éléments essentiel du contrat sachant que le standard des éléments qui doivent exister pour conduire a la constations d ? un contrat s ? La nde hypothèse qui interpelle le juge est celle dans laquelle les partie on envisage ? en éléments du contrat Elles peuvent aussi subordonner la conclusion du contrat dé ?nitif à un accord sur les points de détails par exemple les modes de paiements les garantie ou de manière plus dangereuse l ? accomplissement d ? une formalité ultérieur L ? interprétation des documents contractuel issu des négociations se fera au regard du principe de bonne foi Autrement dit au regard de l ? exigence de loyauté contractuelle Elle permettra au juge d ? apprécier si les parties ont entendu s ? obliger avant la conclusion de ?nive Le juge doit donc e ?ectuer un contrôle stricte des éléments suppose essentiel par les négociateurs pour empêcher l ? un deux de se soustraire à ses obligation Donc ce contrôle l ? emmènera à conclure soit à l ? existence d ? un contrat soit à l ? émergence d ? un contrat Le juge ou l ? arbitre peut partir de l ? observation du comportement d ? un négociateur pour en déduire des conséquences juridique génératrice d ? obligation Il en est ainsi en matière de vente commercial lorsque les partie se connaissent et sont en relation depuis longtemps Ainsi le juge peut conclure à l ? existence d ? un contrat générateur d ? obligation s ? il révèle a partir des éléments de l ? obligation qu ? il y ? a eu en e ?et une identité de comportement qui a été adopte pendant la période précontractuelle Pour déterminer l ? intention d ? une partie ou celle d ? une personne raisonnables les circonstances de fait ne se limite qu ? aux négociations ou les parties se sont livrer Les recours aux pratique qui se sont établies entre les partie voire au usage dans la profession B la référence aux pratiques et aux usages professionnel L ? idée contenue dans l ? art l ? acte uniforme relatif au droit commercial trouve sa suite dans l ? article L ? art in ?ne met évidence deux éléments essentiel que le juge se doit de prendre en considération les pratiques établies entre les parties et les usages en vigueur dans la profession concerné les pratiques établies entre les parties La vente génère