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Convention benevolat CONVENTION DE BENEVOLAT Entre l ? Association XY a s b l ayant son siège social à représentée par Monsieur Madame fonction d ? une part dénommé ci-après l ? association ? et Nom et Prénom demeurant à né e le d ? autre part dénommé e c

CONVENTION DE BENEVOLAT Entre l ? Association XY a s b l ayant son siège social à représentée par Monsieur Madame fonction d ? une part dénommé ci-après l ? association ? et Nom et Prénom demeurant à né e le d ? autre part dénommé e ci-après le la bénévole ? est conclue la présente convention Article Nature du bénévolat L ? association fait appel au bénévole pour la mission suivante Le contenu et l ? exécution de la mission se feront en concertation avec le responsable à savoir Article Durée du contrat et modalités de résiliation Le la bénévole s ? engage à o ?rir ses services à partir de ce jour pour une durée indéterminée déterminée Chacune des parties pourra résilier le présent contrat en respectant un délai de semaines mois Toutefois en cas de circonstances graves chacune des parties est en droit de résilier le contrat avec e ?et immédiat Article Indemnisation Aucune rémunération indemnité sous quelque forme que ce soit n ? est due pour les services rendus Les frais éventuels de formation extérieur en lien avec les objectifs de l ? association peuvent être remboursés par celle-ci moyennant l ? accord préalable de l ? association Le la bénévole peut octroyer le remboursement des frais réels de déplacements ainsi le remboursement des frais incombant à la réalisation de projets dans le cadre de sa mission Article Responsabilité du bénévole Le la bénévole s ? engage à se comporter en bon père de famille ? Le la bénévole est uniquement tenu pour responsable s ? il y a intention faute grave ou faute minime mais répétitive nonobstant les multiples avertissements à son égard Le la bénévole s ? engage dans le cas o? un dommage est constaté d ? en aviser le responsable et ce sans délais ou dans les heures au plus tard Article Assurance L ? association assure le la bénévole contre les risques suivants tous les accidents qui dans le cadre d ? un contrat de travail relèvent de la catégorie accident de travail ? responsabilité civile CArticle Con ?dentialité Le la bénévole s ? exécute dans le respect de la discrétion et du secret professionnel des règles qui sont en vigueur au sein de l ? association Le la bénévole observe la discrétion et con ?dentialité par rapport à ce qu ? il elle aura vu entendu ou appris à l ? occasion de ses activités L ? association s ? engage à traiter avec discrétion toutes les informations qu ? elle reçoit en toute con ?dentialité au sujet du bénévole Article Règlement interne Le la bénévole signe en même temps que le responsable le règlement interne annexé au présent accord La présente convention est établie et signée en deux exemplaires dont chacune des deux parties reconna? t avoir reçu un exemplaire Fait à en double exemplaire le Signatures Le la bénévole L ? association C ? ?