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Cour clair de histoire du prive sur google

ère partie Les obligations Contractuelles Source principale de l ? obligation le contrat est une convention très souple par laquelle une ou plusieurs personnes s ? obligent envers une ou plusieurs autres à donner à faire ou à ne pas faire quelque chose C Civ Art cf Pothier Obligations n Il convient d ? en examiner d ? abord les pcipaux caractères au travers d ? une approche assez nettement typologique Titre I puis d ? en présenter les conditions de validité et de licéité Titre II avant de s ? interroger sur ses modes de preuve Titre III Mais pour rendre une grande partie de cet exposé compréhensible il importe de dire quelques mots de l ? évolution du système juridique romain qui fut décisive dans la maturation d ? un droit des contrats titre préliminaire Titre préliminaire Les grandes étapes du droit privé romain L ? exposé de qques généralités sur les grandes étapes de la formation du droit privé romain est incontournable a ?n de saisir la conception la perception et le développement de la notion d ? obligation Permet de mieux comprendre pourquoi l ? apparition matérielle de l ? obligation en tant que lien obligatoire est largement antérieure à sa perception théorique par la science juridique romaine Section I L ? ancien droit Couvre la période allant de la fondation de Rome en - jusqu ? au milieu du IIè siècle avant notre ère Connaissance du droit privé de la période royal est fragile Ses principales sources sont les leges regiae et les mores maiorum dont on sait ?nalement peu de choses Conception du droit romain change avec la République - et subit une avancée capitale avec la loi des XII Tables - - qui selon Tite Live serait la source de tout le droit privé et public ? première entreprise de codi ?cation ? contenant des dispositions de droit privé de droit public et de droit processuel Droit la? cisé porté à la connaissance de tous Ce n ? est sans doute pas la source unique mais la principale source du droit privé de l ? époque archa? que Monument vénérable que les enfants apprenaient par c ?ur à l ? époque Cicéron Lex XII Tabularum a organisé la première procédure civile générale destinée à sanctionner les droits reconnus par la loi elle même procédure des actions de la loi les actions de la loi les formalités requises pour le déroulement d ? un procès La procédure des legis actiones est la seule voie que les particuliers peuvent utiliser pour faire valoir leurs droits Le droit romain en e ?et ne conait pas la notion de droit subjectif il a une approche purement processuelle du droit Une situation n ? est prise en compte par le droit seulement s ? il existe une Cprocédure judiciaire pour la sanctionner la prétention que le plaideur veut faire valoir dans entrer ds le cadre des actions de la loi Ce sont des procédures orales extrêmement formalistes Les