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Cours audrey C Le droit européen Il y a plein d ? institutions la Cour Européenne des droits de l ? Homme et la l ? Union Européenne Il y a des traités européens traité de la CEDH juridiction européenne ex Cour européenne des droits de l ? Homme On s ? in

C Le droit européen Il y a plein d ? institutions la Cour Européenne des droits de l ? Homme et la l ? Union Européenne Il y a des traités européens traité de la CEDH juridiction européenne ex Cour européenne des droits de l ? Homme On s ? intéresse à l ? Europe d ? un point de vue juridique Beaucoup d ? institutions de normes de textes de choses di ?érentes Du point de vue juridique on ne va pas s ? intéresser au continent européen mais aux institutions qui sont juridiquement organisées Il existe en droit au moins deux Europe La distinction des deux ordres Les deux Europe sont - L ? UE Elle a été instituée par le traité de Paris du avril qui a donné naissance à la première CECA La Cour de Justice s ? appelle aujourd ? hui la Cour de Justice de l ? Union Européenne CJEU Schéma - L ? Europe des droits de l ? Homme Schéma ?? Le Conseil de l ? Europe c ? est une organisation intergouvernementale créée par un traité Londres du mai Il regroupe états membres et est basé à Strasbourg Ces états ont adopté le novembre un texte La Convention Européenne des Droits de l ? Homme Conv EDH ? voir ci-dessous le schéma ?? Le respect de cette Convention est garanti par une juridiction qu ? on appelle la Cour Européenne des Droits de l ? Homme EDH ? Elle siège à Strasbourg Elle peut être saisie par des particuliers mais à la condition naturellement de pouvoir invoquer une violation de l ? un des droits consacrés par la Convention des droits de l ? Homme mais aussi après avoir épuiser les voix de recours internes tous les recours possibles ont été exploités en droit interne être allé à la Cour de cassation Elle choisit les a ?aires qu ? elle choisit de traiter Il n ? y a pas de recours possible Elle juge de la Convention européenne des droits de l ? Homme dans des cas particuliers Elle oppose systématiquement une personne à un État La question qui lui ai toujours posé est formellement la même est-ce que l ? état défendeur a par son droit par ses juridictions juridiques par ses textes violé la Convention européenne des droits de l ? Homme Elle ne se prononce que dans des cas particuliers La Cour européenne des droits de l ? Homme ne va pas juger qu ? un droit dans l ? abstrait est contraire à la Convention Elle va se poser la question le droit tel qu ? il a été appliqué au requérant a provoqué concrètement une violation de la Cour Européenne des droits de l ? Homme C ? est une analyse ou un examen in concreto Cet examen exprime l ? idée que la Cour ne confronte pas le droit d ? un état à l ? abstrait elle confronte l ? application particulière à une