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Cours de droit prive semestre 1

Droit privé Plan du cours I Introduction au droit II Etude du droit de propriété I Introduction au droit Introduction On peut considérer le droit de di ?érentes manières Le droit peut alors être ? L'ensemble des relations entre les personnes et leur encadrement juridique ? L'ensemble des relations sociales ? L'ensemble des répressions et des sanctions ? L'ensemble des lois régissants les fonctionnements institutionnels c'est le cas du droit constitutionnel par exemple ? L'ensemble des règlements internationaux Mais le droit se divise aussi en une multitude de branches bien spéci ?ques Parmi celles-ci deux branches principales le droit privé qui régie les rapports entre des particuliers entre eux Ex un contrat passé entre deux individus relève du droit privé Aussi un dommage causé par un particulier relève du droit privé le droit public qui sont l'ensemble des règles qui dans un Etat donné préside à l'organisation même de cet Etat ainsi que des collectivités publiques et qui gouverne leurs rapports avec les particuliers Ex un contrat passé entre un Etat et un particulier relève du droit public Aussi un dommage causé par une collectivité publique relève du droit public Néanmoins il arrive bien souvent que la di ?érence entre les deux droits soit di ?cile à réaliser Par ailleurs on distingue aussi les règles de droit au niveau national dont l'ordre juridique est interne et un droit international dont l'ordre juridique est international Aussi il existe des règles dites matérielles qui s'occupe du fond et des règles de procédure Or chaque spécialité du droit a ses propres règles matérielles et procédurales Au sein du droit public il existe plusieurs types de droit dont voici quelques exemples ? le droit constitutionnel il ?xe les règles du gouvernement et des institutions ? Le droit administratif il structure nos administrations et nos services publics ? Le droit ?nancier il détermine les règles juridiques selon lesquelles l'Etat et les collectivités publiques se procurent les ressources nécessaires et leurs utilisations ? Le droit pénal le droit pénal fait parti du droit public à cause de la structure de nos tribunaux Ainsi le droit pénal précise les sanctions pécuniaires et corporelles dont l'Etat peut utiliser contre ceux qui transgressent les règles Le droit privé quant à lui est l'ensemble des règles qui gouverne les rapports entres les particuliers Ce droit s'applique aux personnes dites physiques c'est à dire les Hommes dans leur ensemble et aux personnes dites morales c'est à dire les entreprises associations ? Il y a aussi des droit matériels et procédurales Au sein de ce droit Cplusieurs types de droit existent ? le droit civil que l'on nomme aussi le droit commun dans la mesure o? il s'applique lorsqu'il n'existe pas de règles spéci ?ques qui viennent le déroger Le droit civil se trouve dans le code civil qui est la branche du droit la plus élaborée techniquement Ce droit détermine les droits et obligations des personnes Par ailleurs il réglemente l'acquisition la transmission et la perte des droits et des obligations