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Cours droit des successions

Droit des successions Introduction Bref aperçu de la dévolution successorale Le décès de la personne elle avait un patrimoine avec un actif les biens et un passif les dettes qui ne sont pas des biens car n ? en suivent pas le régime L ? actif Les dettes Partie La dévolution de la succession c'est-à-dire les règles de détermination des héritiers et des quotes-parts qui leur reviennent Qui et combien chacun doit-il recevoir D ? abord quelle est la cause de la dévolution Les e ?ets de la disparition ?I Les règles de la dévolution légale A La détermination des héritiers B La détermination légale des héritiers Les héritiers ordinaires en l ? absence de conjoint a La classi ?cation par ordre et par degré Les ordres successoraux art du Code Civil Les degrés successoraux b Les principes correcteurs la fente et la représentation la fente art à du Code Civil ? la représentation art Code Civil Les héritiers particuliers a Le conjoint survivant Il est devenu héritier en plusieurs étapes Dans le droit positif le conjoint successible La vocation successorale Les di ?érents droits que le successible détient ? le droit au logement ? Les droits alimentaires b Les droits de l ? état ? Le pouvoir de la volonté du de cujus A Libéralités B Les règles hostiles aux libéralités C Les donations Le régime de principe Les régimes dérogatoires a La variété des donations non solennelles b La validité des donations non solennelles D Les legs les libéralités testamentaires Diversité des testaments a Le testament authentique fait par devant notaire ou testament par acte public b Le testament olographe c Le testament mystique C d Le testament international Diversité des legs ? La limitation par l ? ordre public des e ?ets de la volonté pour faire prévaloir la loi A La limite principale la réserve héréditaire Evaluation de la réserve et de la quotité disponible a La quotité disponible ordinaire b La quotité disponible spéciale entre époux La reconstitution ?ctive du patrimoine a L ? actif du patrimoine b La soustraction du passif C La réunion ?ctive des donations B L ? interdiction des pactes sur succession future Partie La transmission de la succession c'est-à-dire comment les successeurs sont investi de leur droits ? l ? acquisition des droits successoraux a quel moment les h deviennent ils titulaires de droits sur tout ou partie de la succession A L ? acquisition immédiate des droits successoraux le principe de la transmission La transmission immédiate Transmission immédiate de quoi Le principe de la liberté individuelle et de la souveraineté patrimoniale B L ? option successoral Les caractères de l ? option e l ? option est un acte volontaire et libre le choix est libre fait en fonction des intérêts de l ? héritier e l ? exercice de l ? option doit être fait dans certains délais e l ? option est indivise e l ? option est irrévocable Les formes de l ? option a L