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Cours social 1 LE CODE DE TRAVAIL PLAN ? Code de travail Le travail en générale Le salarie et l ? employeur Le contrat de travail Les formes du contrat de travail La durée légale du travail Les clauses du contrat de travail Le contrat de travail et la pér

LE CODE DE TRAVAIL PLAN ? Code de travail Le travail en générale Le salarie et l ? employeur Le contrat de travail Les formes du contrat de travail La durée légale du travail Les clauses du contrat de travail Le contrat de travail et la période d ? essai Le contrat d ? intérim Le licenciement SEDM Les types de licenciement La procédure de licenciement Les fautes graves Comment faire pour licencier un salarié La femme salariée au sein du droit de travail Représentation des salariés Indemnité de préavis Les indemnités de licenciement Le calcul des indemnités de licenciement Exercices de calcul des indemnités par suite du licenciement La convention collective CLE CODE DE TRAVAIL RESUME ? CODE DE TRAVAIL Née en la loi - comptant articles constitue le code de travail marocain c ? est un droit jeune Avant les dispositions du droit de travail se retrouvaient dans le droit commun DOC LE TRAVAIL EN GENERALE La révolution française de allait jeter les bases du capitalisme libéral qui à son tour donnera naissance au syndicalisme le capitalisme libéral a été à ses débuts pratiqué de manière sauvage aussi ce système qui avait pour vocation d ? instaurer la liberté et l ? égalité sur les plans économique et juridique a eu de f? cheuses conséquences sur les travailleurs qui se sont trouvés victimes de l ? exploitation des capitalistes à cause de l ? inégalité des rapports de force et de l ? absence d ? une règlementation des conditions de travail Ceci explique l ? intervention de l ? État au niveau de la réglementation du droit de travail par l ? instauration des règles garantissant un minimum de dignité à l ? ouvrier Maitre Régisseur Esclave Salariés Patron Cadre salarié encadrant Ouvrier salarié exécutant Le salarié englobe l ? ouvrier l ? employé et le cadre Selon Montesquieu Tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ? LE SALARIE ET L ? EMPLOYEUR L ? article Est considérée comme salarié toute personne qui s'est engagée à exercer son activité professionnelle sous la direction d'un ou plusieurs employeurs moyennant rémunération quels que soient sa nature et son mode de paiement Est considérée comme employeur toute personne physique ou morale privée ou publique qui loue les services d'une ou plusieurs personnes physiques ? LE CONTRAT DE TRAVAIL C ? est un accord ou convention souvent synallagmatique liant entre au moins deux parties un salarié et un employeur et créant des obligations réciproques Un contrat de travail entre salarié et employeur est basé sur - Une prestation - Une rémunération C- Un lien de subordination qui peut se résumer en un lien hiérarchique rendre des comptes ou la fourniture des outils Remarque En cas d ? absence de lien de subordination le contrat n ? est qu ? un contrat commercial Un contrat commercial est un contrat constitué soit par sa forme soit par sa nature soit par la qualité Un contrat d ? adhésion est