Cours special d x27 assurance niveau 2
Proposé par Mr LANGMIA SAMGWAH Charles COURS D ? ASSURANCE SUR FACULTÉ OBJECTIF DU COURS Le présent cours d ? assurance vise à l ? intention des étudiants du cycle BTS Logistique et Transport trois objectifs principaux ? Donner à l ? étudiant l ? occasion de ré échir sur une opération qui intègre l ? aspect sécurité dans la stratégie commerciale de l ? entreprise dans un environnement international certain ? Donner à l ? étudiant futur opérateur économique des outils de base nécessaire à la résolution des problèmes d ? assurance transport des marchandises dans le cadre des échanges nationaux et internationaux ? Préparer l ? étudiant à a ?ronter l ? examen de BTS par conséquent son entré dans la vie active PROGRAMME D ? ASSURANCE SUR FACULTÉ Chapitre I LE CONTRAT D ? ASSURANCE I Les éléments de l ? assurance a Le risque b La prime d ? assurance c Le sinistre II Les parties au contrat d ? assurance a Le souscripteur b L ? assuré c L ? assureur d Le béné ?ciaire III La formation du contrat d ? assurance a La déclaration de risque Page sur CProposé par Mr LANGMIA SAMGWAH Charles b L ? o ?re d ? assurance c L ? établissement du contrat d ? assurance IV La vie du contrat d ? assurance Chapitre II LE SYSTÈME CONVENTIONNEL D ? ASSURANCE DES FACULTÉS A Les types de polices ou contrat d ? assurance La police au voyage La police avec déclaration d ? aliment B Les risques couverts et l ? étendu des garanties Les risques couverts L ? étendu des garanties d ? assurance C La valeur d ? assurance et les règles de tari ?cation La valeur d ? assurance Les règles de tari ?cation D Les marchandises et risques exclus de la garantie E Le règlement des sinistres La déclaration des sinistres Les formalités à remplir Les pièces à fournir Le règlement en avarie et le règlement en délaissement F La subrogation Page sur CProposé par Mr LANGMIA SAMGWAH Charles Chapitre I LE CONTRAT D ? ASSURANCE Les opérations d ? assurance sont matérialisées par un écrit qu ? on appelle contrat d ? assurance ou police d ? assurance Ce contrat suscite plusieurs préoccupations dont trois nous paraissent fondamentale ? Quels sont les éléments de cette opération ? Quelles sont les parties au contrat ? Comment se forme ce contrat I Les éléments de l ? assurance L ? opération d ? assurance met en ?uvre trois éléments principaux a savoir ? Le risque ? La prime ou cotisation ? Le sinistre a Le risque En matière de d ? assurance le risque a une double perception D ? une part le risque est un événement dommageable pour une personne physique ou morale susceptible de se manifester ou pas Exemple l ? accident de circulation routière l ? incendie dune maison le naufrage d ? un navire le vol dans un magasin A
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Oct 19, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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