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Definitions droit des contrats

Prestation ?? exécution des stipulations du contrat Chose présente ?? la condition de présence de la chose est une condition de validité du contrat ainsi si la chose n ? est pas présentée le contrat encourt la nullité Dès lors que la chose existe au moment de sa conclusion le contrat est valable Si la chose disparait le contrat reste valable c ? est au propriétaire qui doit supporter les conséquences de la disparition res perit domino Chose future ?? lorsque les parties contracte sur une chose future de façon générale la chose n ? appartient pas encore au débiteur de la prestation mais à vocation à lui appartenir ex des choses qui doivent être produites mais qui ne le sont pas encore Lorsque le contrat porte sur une chose qui appartient à autrui le contrat est encore valable il oblige le débiteur de la prestation d ? obtenir la chose auprès du tiers ex acquérir la chose chez le fournisseur Régime juridique qui porte sur une chose future Ces contrats ne comportent aucun aléa il est entendu entre les partis que la chose doit après la formation du C devenir une chose présente Le débiteur de la prestation qui porte sur la chose future s ? engage à rendre la chose présente car ce n ? est pas une simple éventualité Risque la chose peut ne jamais être présente ? Ou bien la chose est présente et le C va produire tout ces e ?ets ? Ou bien la chose ne devient jamais présente le C reste valable mais frappé de caducité il va disparaitre parce que l ? une de ces conditions n ? a ?nalement jamais existé Cette caducité va s ? accompagner de la responsabilité du débiteur de la prestation Puisque le débiteur était tenu de rendre la chose présente s ? il n ? y parvient pas - resp C Prestation déterminée ?? système dans lequel au moment de la formation du C les prestations doivent être déterminées de façon très précise Certains C reposent sur ce modèle La question de savoir si cette détermination est une cause de validité du C Une réponse positive à cette question présenterait une faiblesse pratique pour les C à exécution successive parfois nécessaire que les prestations ne soient pas parfaitement et dé ?nitivement déterminée au moment de la conclusion du C Les partis ont besoin de souplesse Prestation déterminable ?? les prestations que se promettent les partis ne sont pas déterminés dans le C mais o? le C prévoit la façon dont elles seront déterminées lors de l ? exécution du C Les prestations ne sont que déterminables et sur des choses fongibles Ex on peut envisager que dans un C à exécution successive l ? une des prestations puisse évoluer avec le temps le C doit comporter le moyen de déterminer la prestation mais la détermine pas tout de suite de façon parfaite et dé ?nitive Système qui o ?re le plus de souplesse aux partis Élément