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Devoir maison 8 DEVOIR MAISON DISTANCIEL Exercice n placez les titres des articles du contrats Article Objet du contrat Article Attribution Article Durée du travail Article Objectifs Article Lieu de travail Article Déplacements professionnel Article Claus

DEVOIR MAISON DISTANCIEL Exercice n placez les titres des articles du contrats Article Objet du contrat Article Attribution Article Durée du travail Article Objectifs Article Lieu de travail Article Déplacements professionnel Article Clause de mobilité Article Rémunération Article Période d ? essai Article Situation administrative Article Congé payés Article Obligation de discrétion situation administrative Article Clause d ? exclusivité Article Clause de non- concurrence Article Textes applicable Article Date de prise d ? e ?et Exercice n Les droits du salarié et les devoirs du salarié Droits du salarié béné ?cier du repos compensateur en cas d ? heure supplémentaires béné ?cier d ? un contrat à durer indéterminée conformité du contrat au code du travail et à la convention collective rémunération de euros annuels congés payés conformas aux dispositions du code du travail Devoirs du salarié respecter les attributions dé ?nies dans le document d ? emploi durée hebdomadaire du travail heures faire des heures supplémentaires sur demande respecter les di ?érents lieux de travail mentionnés dans le contrat accepter toute mutation accepter une période d ? essai communiquer les renseignements administratifs le concernant obligation de discrétion clause d ? exhaustivité clause de nonconcurrence Exercice n dites si les a ?rmations suivantes sont conformes ou non aux termes du contrats A Toutes mutation fait l ? objet d ? une négociation FAUX B Le contrat ne prévoit pas de limite aux déplacements VRAI C Le salarié peut refuser les heures supplémentaires FAUX D La durée des congés est le fruit d ? une négociation employeur employé FAUX E Le contrat comprend obligatoirement deux mois de période d ? essai FAUX F La rémunération est calculée à la base d ? une grille de salaires FAUX Exercice n Les actions ci- dessous mentionnées sont-elles conformes aux termes du contrat si non dites pourquoi A M Domenech a un autre contrat NON-CONFORME son contrat lui interdit d ? avoir une autre activité professionnelle B M Domenech refuse de partir travailler à l ? étranger COMFORME C L ? employeur décide seul des objectifs assignés au salarié NON-COMFORME ceux-ci doivent être arrêtés d ? un commun accord D M Domenech ne doit pas informer la société qu ? il vient d ? avoir un enfant NON-CONFORME il doit communiquer tout changement concernant sa situation administrative E M Domenech écrit un article dans un journal régional sur la situation ?nancière de Pervenche S A NON-CONFORME il ne respecte pas la clause de discrétion F M Domenech quitte Pervenche S A pour aller travailler dans une entreprise concurrente NON- CONFORMA il doit attendre une année avant de pouvoir travailler pour une entreprise concurrente Exercice n Complétez avec le mot qui convient en adaptant si nécessaire son déterminant au contexte A Dure du er janvier au décembre L ? année civile CB Le contrat de travail est conforme aux disposition du code du travail C Un licenciement est noti ?é avec un préavis de trois mois D M Domenech prend ses fonctions le janvier E