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Dissertation 1 td droit constitutionnel

Sujet de dissertation Peut-il exister une Constitution ailleurs que dans l ? État ? L ? État s ? établit davantage tout les jours à coté autour au-dessus de chaque individu pour l ? assister le conseiller et le contraindre ? Exprimait Alexis De Tocqueville dans son ouvrage De la démocratie en Amérique C ? est ainsi que l ? État appara? t donc comme une gure incontournable lié à la Constitution La période révolutionnaire est la période dont le rôle de l ? état s ? est progressivement renforcé Par dé nition l ? État est une personne morale de droit public exerçant son autorité sur un territoire et sur une population et titulaire de la souveraineté De plus la Constitution est au sens matériel un ensemble de règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l ? État unitaire ou fédéral notamment l ? organisation de ses institutions la dévolution et les conditions d ? exercice du pouvoir y compris le respect des droits fondamentaux Pour certains auteurs l ? etat est le résultat d ? une evolution naturelle et qui s ? inscrit dans la continuité logique de l ? Histoire des civilisations L ? état ne surgit donc pas pour eux a un instant T par une prise de décision il s ? installe au contraire progressivement Cette vision di ère des théories du contrat social présente chez Hobbes Locke et Rousseau Pour ces derniers chaque individus possède à l ? état de nature son libre arbitre ainsi qu ? un pouvoir d ? autonomie personnelle mais la liberté qui en résulte est menacée par la liberté des autres D ? o? l ? expression de Hobbes ??L ? Homme est un loup pour l ? Homme ? C ? est pour assurer la sécurité que chaque individu va sacri er une part de sa liberté ainsi que son pouvoir personnel pour le con er à un état qui exercera ce pouvoir dans l ? intérêt de la communauté C ? est ainsi qu ? explique la naissance de l ? état par les théories contractualiste Quant à Montesquieu philosophe des Lumières la défense des libertés est ce qu ? il y a de plus important dans un État a n de garantir son équilibre La séparation des pouvoirs est aussi fondamentale Or chaque état aura besoin d ? une Constitution a n de régir le fonctionnement des institutions dans l ? état Il se pose alors la question de savoir s ? il peut exister une Constitution ailleurs que dans l ? État Alors tout d ? abord l ? étroit lien entre l ? État et la Constitution sera analysé I pour ensuite nuancer di érentes notions de Constitution II I L ? étroit lien entre l ? État et la Constitution A La corrélation entre l ? identité nationale et la Constitution Symboles constitutionnels manifestant de l ? identité nationale Symboles contenus dans l ? article de la Constitution B Vocation intégrative