Dissertation 8 le viol sous l x27 ancien regime

Le viol sous l ? Ancien Régime Sous l ? Ancien Régime le terme de viol n ? exister pas encore Ce terme est apparu et a été utilisé couramment à partir du XIXe siècle Était alors utilisé le terme de rapt ou de forcer une femme Le terme de forcer une femme montrer l ? usage de la violence sur la victime Or le rapt avait un sens di ?érent Selon le dictionnaire Larousse le rapt est le fait de s ? emparer illégalement de quelqu ? un c ? est un enlèvement un kidnapping Autrement dit c ? est le fait d ? enlever une femme de chez elle pour avoir des relations sexuelles forcées avec Lorsqu ? il y avait un rapt il n ? y avait pas besoin de prouver le viol car on présume de manière incontestable que l ? enlèvement était pour le viol La dé ?nition moderne du viol est inscrite dans l ? article - du Code Pénal qui indique que Tout acte de pénétration sexuelle de quelque nature qu'il soit ou tout acte bucco-génital commis sur la personne d'autrui ou sur la personne de l'auteur par violence contrainte menace ou surprise est un viol Le viol est puni de quinze ans de réclusion criminelle ? Sous l ? Ancien Régime du XVIe au XVIIIe siècle il y a viol lorsque la femme est forcée d ? avoir des relations sexuelles Le viol faisait partie de la catégorie de violence Les violences sont très condamnées à cette époque Il faut donc montrer qu ? il y a bien eu viol par des preuves il faut des traces matérielles et des indices corporels Pour que la justice puisse la croire la victime avait besoin de se faire entendre en criant pour attirer des passants a ?n qu ? ils soient témoins du viol et ainsi pour qu ? ils témoignent en cas de procès La gravité de l ? acte commis est déterminée par l ? atteinte de l ? honneur de la famille Les familles de la victime tel que le père les frères ou le conjoint sont d ? autant plus victime que la propre victime Du XVIe au XVIIIe siècle à Paris il y a seulement dossiers de viol puni qui sont recenser Et pour le XVIIIe siècle seulement mais alors pour quelles raisons sous l ? Ancien Régime y a-t-il eu si peu de condamnation pour viol Il y a peu de condamnations pour viol car le principal motif de condamnation était l ? atteinte à l ? honneur I et s ? ajoute à cela une passivité de la justice II I ?? Un enjeu d ? honneur L ? honneur étant quelque chose de fondamental porter atteinte à celui-ci était fortement condamné dans les textes juridiques avec des punitions importantes A et ces punitions étaient donner selon la gradation de la gravité de l ? acte commis B A Punitions du condamné Pour punir quelqu ? un

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  • Publié le Mar 16, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 36kB