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Dissertation sujet 1 Intro De nos jours le commerce évolue de plus en plus au niveau international et les entreprises de production développent des marchés sur plusieurs pays En e ?et le développement du commerce international nécessite aujourd ? hui un t

Intro De nos jours le commerce évolue de plus en plus au niveau international et les entreprises de production développent des marchés sur plusieurs pays En e ?et le développement du commerce international nécessite aujourd ? hui un traitement rapide des transactions sécurisé et des biens couverts C ? est pourquoi l ? importateur et l ? exportateur font appel à d ? autres intermédiaires pour le bon déroulement de l ? échange L ? assurance est une activité importante dans l ? économie nationale de part ses vertus de protection ?nancière octroyée aux personnes physiques et morales contre les risques ou les aléas qu ? elles encourent c ? est est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d ? un risque L ? assurance du transport détermine ainsi la couverture de ses risques par mode de transport car par l ? assurance transport en découle des responsabilités des deux parties qui ?gurent dans chaque type d ? assurance contracter à savoir les incoterms dans lequel est indiqué l ? obligation d ? assurer la marchandise les règles ?gurent dans les contrats de vente et d ? assurance ? et généralement les incoterms sont une tentative pour assurer une entente mutuelle entre deux parties avec des interprétations standardisées Les Incoterms sont reconnus internationalement lorsque qu ? incorporés dans une entente commerciale Mais elles ne peuvent toutefois se substituées à des lois locales -l'interférence entre les incoterms et le choix de la couverture des marchandises par une assurance adéquate conte tenue des situations importateur et explorateur Dévelep Le but des incoterms est de fournir une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux les plus couramment utilisés en commerce extérieur Ces termes dé ?nissent les obligations du vendeur et de l'acheteur lors d'une transaction commerciale le plus souvent internationale ils concernent essentiellement les obligations des parties à un contrat de vente en ce qui concerne la livraison de la marchandise vendue la répartition des frais et des risques liés à cette marchandise ainsi que la charge des formalités d'export et d'import Le partage des risques entre le vendeur et l ? acheteur C ? est l ? incoterm convenu dans le contrat de vente qui va déterminer lequel de l ? acheteur ou du vendeur doit veiller à assurer les risques du transport Deux incoterms donnent au vendeur l ? obligation d ? assurer CIF et CIP Pour les autres incoterms il convient de se référer aux obligations réciproques du vendeur et de l ? acheteur C ? est ainsi que l ? acheteur doit s ? assurer dans tous les contrats portant sur des incoterms de vente départ à part le CIF et le CIP à savoir EXW FCA FOB CFR CPT et DAF En ce qui concerne les autres incoterms de vente à l ? arrivée DAT DAP la marchandise voyageant aux risques du vendeur il appartient à celui-ci de souscrire l ? assurance-transport Le contrat d'assurance CLes Incoterms abordent la question de l'assurance