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Arret epoux karnib une revolution

Ohadata D- - L'ARRET EPOUX KARNIB UNE REVOLUTION QUESTION D'INTERPRETATION Par Ma? tre IPANDA Avocat au Barreau du Cameroun Yaoundé EXTRAIT DE LA REVUE CAMEROUNAISE DU DROIT DES AFFAIRES n Jan-Mars C'est dans un grand désarroi que beaucoup de milieux juridiques et judiciaires africains ont accueilli l'arrêt EPOUX KARNIB c SGBCI du Octobre par lequel la COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE CCJA déclare solennellement qu'en matière mobilière l'exécution forcée pouvant être poursuivie jusqu'à son terme aux risques et périls du créancier en vertu d'un titre exécutoire par provision la juridiction supérieure saisie ne peut se référant au droit national qui organise les défenses à exécution en ordonner la suspension sans se mettre en contradiction avec les dispositions en vigueur du droit uniforme Cet arrêt de principe rendu sous le visa de l'article de l'Acte Uniforme portant organisation des procédures simpli ?ées de recouvrement et des voies d'exécution constitue sans aucun doute la première illustration de la primauté du droit uniforme OHADA sur l'ordre juridique interne des États parties avec son corollaire l'applicabilité directe et immédiate des Actes Uniformes pris en vertu du Traité Par la généralité de ses termes et l'origine de son fondement l'arrêt EPOUX KARNIB bien qu'intervenu à l'occasion d'un litige opposant deux commerçants Ivoiriens a vocation à étendre sa doctrine sur l'ensemble des pays membres de l'OHADA en même temps qu'il ouvre la voie à une transformation radicale des jurisprudences en matière d'exécution provisoire des décisions de justice Si l'on est tenu de rendre hommage à la CCJA d'avoir parfaitement joué son rôle de Cour régulatrice en rappelant en l'espèce l'obligation au respect de la hiérarchie des normes juridiques qui s'impose à tous on ne peut cependant s'empêcher de se demander si l'arrêt EPOUX KARNIB repose vraiment sur un fondement inattaquable Une analyse téléologique de l'article de l'Acte Uniforme susvisé ne risque t-elle pas d'établir que cet arrêt est d'une insolence singulière dans la mesure ou aucun de ses motifs ne semble être inscrit dans l'article susvisé Rappelons d'abord très brièvement les circonstances dans lesquelles l'arrêt est intervenu Les époux KARNIB commerçants domiciliés à Abengourou Côte d'Ivoire avaient obtenu en Janvier du Tribunal civil de leur localité la condamnation de la SGBCI du même pays au paiement de la somme de francs CFA assortie d'une exécution provisoire à concurrence de la totalité des sommes allouées au titre du préjudice commercial soit francs CFA Ayant exercé des voies de recours contre cette décision la SGBCI sollicita et obtint du Premier Président de la Cour d'Appel d'Abidjan par Ordonnance n du Février la suspension provisoire des poursuites jusqu'à ce qu'il soit statué au fond Sur pourvoi des époux KARNIB la CCJA casse et annule l'Ordonnance attaquée motif pris de ce qu'elle a fait application des articles et du Code de Procédure Civile Ivoirien alors que l'article n'autorise aucune interruption d'une exécution entamée et statuant à nouveau dit et juge que l'exécution forcée entreprise pourra être poursuivie jusqu'à son terme Il résulte donc de cet arrêt que pour la