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Droit c Sciences Économiques et Gestion Semestre S Introduction à l ? étude de droit Professeurs Mohammed ZEHIRI Ouafae MAKOUDI Abdelhalim LARBI Kaoutar BALBOUL Meryem LAKHDAR Année ?? CTable des matières Introduction PARTIE I LE DROIT OBJECTIF Chapitre L

Sciences Économiques et Gestion Semestre S Introduction à l ? étude de droit Professeurs Mohammed ZEHIRI Ouafae MAKOUDI Abdelhalim LARBI Kaoutar BALBOUL Meryem LAKHDAR Année ?? CTable des matières Introduction PARTIE I LE DROIT OBJECTIF Chapitre La règle de droit Section Les caractères de la règle de droit Le caractère obligatoire de la règle juridique Le caractère général et abstrait de la règle juridique Le caractère coercitif de la règle juridique la sanction étatique Section La règle de droit et les autres règles de conduite sociale La règle de droit et les règles de morale La règle de droit et les commandements religieux La règle de droit et les règles de bienséance ou de convenance Chapitre La classi ?cation des branches de droit Section Classi ?cation relative au contenu de la règle de droit Les règles de fond Les règles de forme Section Classi ?cation relative à la force obligatoire de la règle de droit Les règles impératives Les règles supplétives Les divergences entre les règles impératives et les règles supplétives Section Critère relatif à la nature des relations juridiques droit public et droit privé La distinction entre droit public et droit privé Les matières relevant du droit privé Les matières relevant du droit public Les matières mixtes Chapitre Les sources de la règle de droit Section Les sources directes écrites les textes La hiérarchie des normes Les di ?érents textes du droit marocain L ? application des textes Le cas spéci ?que du droit musulman Section Les sources non écrites La jurisprudence et la doctrine La jurisprudence La doctrine CPARTIE II LES DROITS SUBJECTIFS Chapitre Les titulaires des droits subjectifs Section Les personnes physiques La personnalité juridique des personnes physiques L ? identi ?cation des personnes physiques Section Les personnes morales La notion de personne morale Le statut juridique des personnes morales Chapitre Les Sources du Droit Subjectif Section Les actes juridiques Section Les faits juridiques Chapitre L ? objet des droits subjectifs Section La distinction des droits patrimoniaux et des droits extra patrimoniaux Section Les biens corporels et les biens incorporels Section Classi ?cation des choses Section La distinction des meubles et des immeubles CIntroduction L ? homme est par sa nature social En principe il n ? est jamais isolé mais il est fait pour vivre en société Il est porté à organiser sa vie avec les autres hommes Donc il appartenait à une communauté humaine ou à un état Autrement dit l ? homme fait partie d ? une société qui nécessite des relations entre ses membres et des principes qui déterminent et protègent ses relations Naturellement dans le cadre d ? une société plusieurs actes et rapports humains et sociaux naissent Par conséquent des problèmes et des litiges surgissent Ainsi l ? individu ne doit pas béné ?cier d ? une liberté totale ou absolue parce qu ? elle peut porter atteinte aux libertés des autres Donc il fallait élaborer des règles et des normes qui limitent ces libertés totales et qui organisent les relations