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Droit civil des biens Droit civil des biens Introduction Le droit objectif est un système qui permet d ? appréhender la réalité de l ? organisation sociale qui permet d ? organiser les rapports sociaux entre individu en dé ?nissant des règles générales im

Droit civil des biens Introduction Le droit objectif est un système qui permet d ? appréhender la réalité de l ? organisation sociale qui permet d ? organiser les rapports sociaux entre individu en dé ?nissant des règles générales impersonnelles et coercitives Appliquées au droit des biens ces règles doivent dé ?nir un certain nombre de catégories Ces catégories permettent de quali ?er la situation juridique Puisqu ? en déterminant la nature juridique on peut appliquer le régime juridique approprié càd l ? ensemble des règles applicables à une seule catégorie C ? est donc la nature juridique d ? une situation qui permet d ? en dé ?nir l ? origine Une des distinctions fondamentales du droit est celle qui distingue les personnes et les choses Parmi les choses il convient de distinguer les choses et les biens Les personnes sont irréductibles aux choses et une personne ne peut pas entretenir avec une autre personne les rapports qu ? elle entretient avec une chose Exemple on peut entretenir avec une chose une relation de propriété et non avec une autre personne car cela admet la possibilité de l ? esclavage qui consiste à entretenir avec une autre personne une relation de propriété Le droit a vocation à appréhender la réalité d ? une société Toute personne humaine a tendance à aimer les choses et à souhaiter se les approprier Le droit crée en cela des concepts nécessaires à appréhender la nécessité de l ? homme à s ? enrichir mais également à subvenir à ses besoins essentiels à échanger à circuler et à faire circuler les choses Le droit des biens à également vocation à suivre l ? imagination des hommes qui inventent sans cesse de nouvelles choses Parmi les choses on distingue entre les biens et les choses proprement dites L ? homme a vocation à inventer les choses qui sont parfois des biens mais qui peuvent également rester des choses Les biens sont susceptibles d ? appropriation càd d ? entrer dans un patrimoine alors que les choses ne le sont pas Tous les biens sont des choses mais toutes les choses ne sont pas des biens Le corps humain est une choses Le corps humain est non susceptible d ? appropriation ce qui explique l ? interdiction de la prostitution de la vente d ? organe de la vente de sang Ce qui explique aussi qu ? il y a des dispositions particulière en matière de cadavre comme par Exemple les dispositions qui visent à l ? incinération De même l ? air n ? est pas à vendre de même le sable les étoiles A contrario le concept central pour rendre compte de cette distinction et pour permettre à l ? homme d ? assouvir la nécessité de s ? approprier des choses et de s ? enrichir s ? est la notion de patrimoine Chaque personne est pourvue dès la naissance d ? un patrimoine Ce patrimoine a vocation à perdurer jusqu ? à