Droit des affaires patiel final

Introduction Droit des a aires La commercialité est une notion subtile Des auteurs pense que le droit commerciale va disparaitre La question est de savoir si les commerçants sont des professionnels qui mérite un droit particulier Il y aura temps dans l ? introduction le passé le présent le futur I éléments historiques du droit commercial On pense souvent au MA C ? est a partir du MA que va se constituer un droit commercial Pour autant durant l ? antiquité il existait déjà du droit commercial A les règles commercial pendant la période antique Les échange commerciaux nombreux à l ? époque On trouve des traces de l ? activité commercial dans le code d ? Hammurabi qui date de avant J-C Ce code et le plus complet qui représente la production juridique des royaumes de Mésopotamie Il ne faut pas confondre ce code et le notre que nous avons aujourd ? hui Ça correspondait plus a un édit juridique qui listait tout les problèmes juridiques Ce code a été découvert en par un archéologue français Jacques de Morgan A l ? époque les marchant se prêtait de l ? argent entre eux Ce sont les marchands qui assurait l ? activité bancaire Les grec et les romains était aussi de grands contemporains L ? interdiction des relations commerciales est apparue avec l ? apparition de la monnaie Cela va faciliter les transactions et donc non voit une création de règles particulières pour les transaction qui se sont multipliés On va simpli ?er les échanges C ? est le commerce maritime qui va donner lieu a de la création de règle juridique La rhodienne du jet à la mer Gr? ce a cette règle de droit les pertes était repartie entre tout les marchands Pour autant même si il existait certaine règle il est un peu prématuré de parler du droit commercial il n ? ya pas une discipline juridique a part entière qui seront proposé a la matière commerce Il faudrait attendre a le MA pour avoir un droit commercial qu ? on connais aujourd ? hui sur ? CB la pré ?guration du droit commercial durant la période médiévale Les foires attirent des foules très importantes donc les échanges s ? intensi ?ent Comme de très nombreuse échanges il faut sécurisé les transactions Les marchands se regroupe en confréries a ?n de mettre en place des statut qui comporte les usages du commerces On voit apparaitre un droit d ? exception qu ? on va appelé le us mercatorum le droit des marchands C ? est un droit coutumier Les monarchies dans un premiers temps on repris les coutumes qui était rédigées Il faudra attendre le ème siècle pour que la monarchie française ait l ? ambition d ? uni ?er le dock Doctrine dominante de l ? époque - le il s ? agit pour les états d ? avoir des réserve en or ou en argent Il étende le commerce et l ? économie à

  • 37
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Mai 21, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 191.2kB