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COURS DE PHILOSOPHIE OLOMO P. STANISLAS Page 1 CHAPITRE 9 : LE DROIT ET LA JUST

COURS DE PHILOSOPHIE OLOMO P. STANISLAS Page 1 CHAPITRE 9 : LE DROIT ET LA JUSTICE Problématique : Quelle est la finalité du droit et de la justice ? Objectifs pédagogique terminal : L’élève doit être en mesure de montrer que le droit positif a pour finalité rationnelle la justice comme valeur. Durée : 08 heures INTRODUCTION Justice et droit sont deux termes très proches, le mot justice par exemple vient du mot latin jus qui signifie le droit, ainsi le terme justice signifie dans son acception le plus large, le respect du droit, la conformité au droit. A partir de là peuvent se dégager deux sens : la justice peut renvoyer à l’institution judiciaire et à une notion morale. Car comme la morale, le droit s’intéresse au permis et au défendu. Le droit provient de la volonté de rectifier les injustices par l’équité. La justice est par cela liée au droit par le principe d’équilibre et de rectitude. Le droit et la justice visent le redressement de l’homme vers le bon sens. Quels peuvent donc être les fondements du droit et de la justice ? I- LE FONDEMENT DU DROIT 1- Les sources du droit a) La coutume Les usages d’un milieu peuvent avoir force de droit ou inspirer la mise en place d’une loi. C’est ainsi que la polygamie devient un droit en Afrique b) La nature C’est ce qui est donné à chacun dès la naissance et qui mérite d’être préservé. Le droit naturel est réputé universellement valable même dans les lieux et aux époques où il n'existe aucun moyen concret de le faire respecter. Weil pense que le droit naturel est à l’origine du droit : « Le droit naturel devient ce qui va de soi, ce que telle communauté considère comme obligation et droit si évidents qu'il lui semblerait ridicule de le formule. » C’est le cas du droit à la vie. C’est un droit qui s’impose à nous par la raison. « Le droit naturel devient ainsi le droit non-écrit, supérieur au droit écrit parce qu'il n'a pas besoin de celui-ci pour être reconnu »1 termine-t-il. 1 F. Weil, Philosophie politique. COURS DE PHILOSOPHIE OLOMO P. STANISLAS Page 2 c) Les initiatives et les emprunts Ici, le droit provient de la lucidité et des aspirations collectives. On peut aussi copier ce qui est codifié ailleurs et pouvant être utile à une autre société. d) Le droit positif Le droit positif ou objectif est une création du législateur et des spécialistes du droit. Il vise l’harmonie et la paix sociale et maintenant tout le monde dans l’ordre. Et protégeant les hommes les biens et les communautés. Le droit est donc la raison institutionnalisée pour régler les problèmes des communautés. C’est pour cela que Montesquieu consigne que « la loi c’est la raison humaine en tant qu’elle gouverne les peuples de la terre. » Le droit est le bon sens codifié et enregistré pour protéger et conserver la paix. 2- Les fondements philosophiques du droit a) Le droit de la force Pour les théoriciens du droit de la force, le droit provient de la force. Spinoza : Pour lui, la nature veut que les forts survivent et que les faibles périssent. L’existence est une lutte pour la survie. Il dit : « les gros poissons ont tendance à avaler les plus petits. Chaque individu possède autant de droit qu’il a de puissance. » La force est l’expression du droit telle que la nature nous l’offre. Machiavel conseille dans le même sens qu’il faut faire usage de la force pour susciter le respect. Freud et Thomas Hobbes soutiennent cette idée en démontrant que c’est la force et la brutalité qui sont inscrites dans la nature humaine. Calliclès observait dans le Gorgias : « je crois que ce qui est juste est que les forts commandent les plus faibles. » La force est parfois indispensable dans l’application du droit. Blaise Pascal est de cette avis par ces propos : « La force sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique. » C’est la raison pour laquelle les Etat ont une armée et des gendarmes pour faire usage de la répression pour faire régner le droit. Or, quelque soit la puissance de la force, elle ne peut fonder le droit de façon permanente. Car la force peut disparaitre ou être en face d’une brutalité supérieure à elle. C’est pour cette raison que Rousseau s’interroge en ces termes : « qu’est-ce qu’un droit qui périt lorsque la force cesse ? » Il ajoute : « le plus fort n’est jamais assez fort pour rester le maitre ». La légitimité du droit doit revenir à la loi fondée sur la justice. II- LA NATURE ET LES FORMES DE JUSTICE 1- La justice comme une vertu Il est vrai comme nous l’avons vu, difficile de parler de justice sans incarnation politique, c’est-à-dire dans une cité où son application et ses effets sont plus perceptibles. Il n’en demeure pas moins que la justice est avant tout une vertu de l’individu. Elle est une disposition de l’âme, comme le disait Platon qui consiste « à faire son travail et COURS DE PHILOSOPHIE OLOMO P. STANISLAS Page 3 à ne point se mêler de celui d’autrui »2dans ce sens la justice est ce qui garde chacun à sa place selon la proportion préservant ainsi l’harmonie hiérarchisée de l’ensemble. La justice est en nous comme elle est dans la cité ; elle est ce qui maintient chaque chose à sa place dans un ordre gouverné par l’idée de Bien. Dans l’homme comme dans la cité, la justice consiste dans l’équilibre des parties, chacune accomplissant son devoir. 2- Justice comme équité Pour Aristote, la justice est également une vertu. Plus précisément, c’est la vertu de l’échange, c’est-à-dire de la relation aux autres. La justice est « une disposition à accomplir des actions qui produisent et conservent le bonheur, et les éléments de celui- ci, pour une communauté politique. » Conformément à la définition générale des vertus, la justice est un juste milieu entre l’excès et le défaut. C’est ici que la justice devient équité. Aristote distingue la justice commutative (ou corrective : égalité entre ce que chacun perçoit équivalent de ce qu’il a donné) et la justice distributive (liée aux échanges : la proportionnalité suivant laquelle chacun reçoit selon son mérite). III- LA JUSTICE COMME FINALITE DU DROIT Au regard de ce qui précède, on peut donc dire que le souci de justice motive la formulation du droit. Car on peut voir dans celui-ci, surtout dans son acception de droit positif, un code pour tenter une existence harmonieuse pour plus de justice entre les hommes. Platon disait que « la loi défend les faibles contre les forts. ». C’est pour cela que la loi doit être l’expression de la volonté générale, parce qu’elle vise la protection de tous. Le droit impose à tous l’égalité devant la loi, et la soumission aux mêmes contraintes pour tous. L’article 6 de la déclaration universelle des droits de l’homme du 26 Aout de 1789 dit : « la loi est l’expression de la volonté générale. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. » Le droit est un moyen idéal pour rendre justice, c’est le souci véritable du droit. Alain dit dans propos d’un Normand : « Qu’est-ce que le droit ? C’est l’égalité. » C’est le droit qui garantit l’expression des libertés dans une société. Une société sans loi fonctionnerait comme à l’état de nature sans justice ni sanction. C’est ce qui justifie cette affirmation de Rousseau : « l’obéissance à la loi qu’on s’est prescrite est liberté. » Tout regroupement humain doit faire valoir l’expression du bon sens c’est-à-dire la raison à travers la mise en place des lois visent la stabilité de la vie communautaire. Il conclut : « les sociétés ont besoin de lois comme les vieillards des béquilles. » 2 Platon, La République, 433 a. COURS DE PHILOSOPHIE OLOMO P. STANISLAS Page 4 CONCLUSION Justice et droit peuvent être considérés comme deux piliers de la vie sociale. Pour survivre à l’hostilité de ses semblables, les hommes ont trouvé raisonnable de fonder la vie collective sur des règles respectables par tous. Le droit a pour finalité la justice, l’équilibre, l’équité dans la société. Or tout individu on l’a vu avec le droit naturel, mérite, respect et dignité de posséder des biens. Questions d’évaluation : - La force et le droit s’excluent-ils mutuellement ? - Que pensez-vous de ces propos d’Alain : « Qu’est-ce que le droit ? C’est l’égalité » ? uploads/S4/ chapitre-9-le-droit-et-la-justice.pdf