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Droit des biens 2021 1 DROIT DES BIENS ?? Très attention aux fautes - min de pause pour poser des Q Examen H - écrit ou QCM - Introduction Droit à la fois centrale fondamentale et fondateur Le droit des B constitue le centre du code civil - grandes partie

DROIT DES BIENS ?? Très attention aux fautes - min de pause pour poser des Q Examen H - écrit ou QCM - Introduction Droit à la fois centrale fondamentale et fondateur Le droit des B constitue le centre du code civil - grandes partie - ème partie consacré aux biens Fondamentale car c ? est une base - piliers important du droit dont le principal est La propriété Le droit des B est aussi le d de la propriété Il existe mm une confusion entre ces not Dès que l ? on fait du d privé on va utilisé ces notions là Matière fondatrice dynamique qui permet de comprendre comment fonctionne le d privé Paradoxe ?? D des B est quali ?er de branche du droit Il est également centrale car on voit apparaitre de nv objet qu ? on ne sait pas quali ?er Il est nourri par de nv source extrêmement dynamique Dans un premier axe - source des d des biens - glossaire - problématique Para La genèse du D des biens ?? Les sources du D des biens genèse englobe plus loin que les sources Sources direct La loi coutume jurisprudence et doctrine Ou se trouve le D des biens Dans la loi - Livre du C civil - série d ? articles qui répondent au pb Art à ? L ? art phare est l ? art du C civil - dé ?ni le D de propriété -important existe depuis code de babylone Elle va devenir le modèle des droits subjectifs Protocole additionnel CEDH adopté mars - Toute pers physique ou morale a le D au respect de ses biens nul ne peut être privé de sa liberté pour cause d ? utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du D international La jurisprudence - Quali ?er dans les sources indirect - tout l ? opposé de la dé ?nition de la loi Général impersonnel Décision rendu le aout - Décision qui oppose Coquerei et Bayard - volonté de nuire sous la notion de propriété pique pour crever les montgol ?ères du voisin Abus de droit La coutume - Usage prolongé par les justiciables au point qu ? on pense que c ? est le D En QPC sur la corrida Assos de défense contre maltraitance animaux - Rep juge Taureau n ? est pas un animal domestique cruauté interdite sauf en cas de coutume La doctrine - Donne de la cohérence au droit Le D s ? ench? sse dans des règles morale religieuse ? DDHC art utilise le terme sacré Moral général et politique CPara Le glossaire Dé ?nition de Gérard Cornu concernant les biens ??Toute chose matériel susceptible d ? appropriation ? Relativement à une pers ??Tout les éléments mobilier et immobilier qui compose un patrimoine ? Propriété ??Le mot propriété est dérivé du latin propris propre désigne la propriété privé - droit individuel de propriété - la pleine propriété type le plus achevé