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Droit des obligations 1 Droits des obligations Introduction La notion d ? obligation Qu ? est ce qu ? une obligation Trois sens distincts pour le terme obligation -Dans un premiers sens l ? obligation ça serait d ? abord le titre la valeur mobilière qui c

Droits des obligations Introduction La notion d ? obligation Qu ? est ce qu ? une obligation Trois sens distincts pour le terme obligation -Dans un premiers sens l ? obligation ça serait d ? abord le titre la valeur mobilière qui constate l ? emprunt émis par un groupement -Deuxième sens qui est courant et très large de ce terme l ? obligation c ? est quelque chose que l ? on est contraint de faire par exemple manger tous les dimanches à midi avec la belle mère L ? obligation qui nous intéresse c ? est seul du droit donc on retient pas ce ème sens -Troisième sens sens technique il nous est fourni par Gaius qui est un jurisconsulte du III siècles après JC ??l ? obligation c ? est le lien droit qui nous conduit à faire quelque chose selon le droit de notre cité ? Deux éléments apparaissent il y a un lien er élèment et un lien de droit ème élèment l ? obligation c ? est un lien et donc c ? est une relation entre au moins personnes Cette relation présente facettes elle a une face passive c ? est à dire la dette du débiteur et elle a une face active cette fois c ? est la créance dont jouit le créancier Tout obligation non respectée est sanctionnée mais à l ? inverse tout devoir juridiquement sanctionner n ? est pas une obligation car il faut lien entre deux personnes par exemple je roule à en ville si j ? écrase quelqu ? un je suis tenu de lui verser de l ? argent c ? est une obligation technique Le second élément est que l ? obligation est un lien de droit c ? est à dire un lien entre un débiteur et un créancier qui est juridiquement sanctionné -- L ? obligation est une notion juridique et non pas une notion romantique il faut qu ? il y ait sanction Il y a plusieurs questions qui apparaissent après dé ?nition de cette obligation comment on devient créancier ou débiteur Cette première question nous oblige à nous intéresser sur la source de l ? obligation et la deuxième question est comment et assuré l ? exécution d ? une obligation tout celà repose sur le régime de l ? obligation II Les classi ?cations des obligations Classi ?cation des obligations selon leur objet Une obligation peut avoir pour objet une somme d ? argent et on parle alors d ? obligation pécuniaire cette obligation pécuniaire a certaines particularités qu ? on étudiera Lorsque l ? obligation a un autre objet que pécuniaire on parle alors d ? obligation en nature qui consiste à exécuter une prestation de s ? abstenir ou transmettre la propriété d ? une chose CLes obligations en nature Ces obligations en nature d ? après le C C elle se distingue entre les obligations de donner de faire ou de ne pas faire Présentation de la