Droit des personnes et de la famille annales

ANNALES CORRIGÉES ET COMMENTÉES - Marie-Cécile Lasserre LICENCE DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE SUJETS Dont un dossier de COPIES RÉELLES D ? ÉTUDIANTS Dissertations Commentaires d ? arrêt Cas pratiques avec des conseils de méthodologie Marie-Cécile Lasserre Droit des personnes et de la famille Licence ? Droit des personnes ? Droit de la famille Marie-Cécile Lasserre Ma? tre de conférences à la Faculté de droit de Nice ?? Université Côte d ? Azur co-directrice du Master Gestion des contentieux privés et membre du CERDP E A n Dans la même collection ? I ntroduction générale au droit e édition - Dru ?n-Bricca S ? D roit constitutionnel e édition - Toulemonde G Reignier D ? Droit administratif e édition - Pollet-Panoussis D ? D roit des obligations e édition - Boustani D Goujon-Bethan T Lanzara D Lasserre M -C ? Gualino Lextenso Grande Arche - Parvis de La Défense Paris La Défense Cedex ISBN - - - - Suivez-nous sur www gualino fr Contactez-nous sur gualino lextenso fr SOMMAIRE Dossier copies réelles notées et annotées Pourquoi ce dossier et comment l ? utiliser Sujet Dissertation Le consentement à mariage Indications de correction Copie notée Copie notée Copie notée annales corrigées et commentées ?? Droit des personnes Sujet Commentaire d ? arrêt La mention du sexe neutre ? dans les actes d ? état civil Cass re civ mai n - Sujet Dissertation juridique Le domicile en tant qu ? élément d ? identi ?cation de la personne Sujet Cas pratique Le nom et le prénom Sujet Dissertation juridique La naissance de l ? enfant le moment d ? acquisition de la personnalité juridique Sujet Dissertation juridique Les cas d ? ouverture de la tutelle du mineur Sujet Cas pratique L ? absence Sujet Commentaire d ? article L ? article - alinéa du Code civil Sujet Commentaire d ? arrêt L ? équilibre entre le droit à la vie privée et la liberté d ? expression Cass re civ octobre n - Sujet Questions de cours Sujet Q uestions de cours La réforme de la loi n - du mars de programmation - et de réforme pour la justice Sujet Q CM Droit des personnes SOMMAIRE ?? Droit de la famille Sujet C as pratique Les ?ançailles Sujet C as pratique Conditions de formation du mariage Sujet D issertation juridique La désunion du couple marié Sujet D issertation juridique L ? introduction de l ? instance en matière de divorce contentieux à la suite de la réforme du divorce de Sujet C ommentaire d ? arrêt Le PACS Cass re civ mars n - Sujet C ommentaire d ? arrêt La prestation compensatoire Cass re civ mars n - Sujet D issertation juridique Les conditions d ? application de la présomption de paternité Sujet Q uestions sur arrêt CEDH C c France et E c France déc n et Sujet Q uestions de cours Sujet C as pratique Sujet Q CM Droit de la famille DOSSIER COPIES RÉELLES

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  • Publié le Mar 07, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 82.2kB