Droit douane maroc CHAPITRE FRUITS COMESTIBLES ECORCES D ? AGRUMES OU DE MELONS Notes Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants Les frui

CHAPITRE FRUITS COMESTIBLES ECORCES D ? AGRUMES OU DE MELONS Notes Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux ?ns suivantes a pour améliorer leur conservation ou leur stabilité par traitement thermique modéré sulfurage addition d ? acide sorbique ou de sorbate de potassium par exemple b pour améliorer ou maintenir leur aspect au moyen d ? huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose par exemple pour autant qu ? ils conservent le caractère de fruits séchés Chap CDroit d ? Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Complémentaires TARIF DES DROITS DE DOUANE A L ? IMPORTATION Codi ?cation Désignation des Produits Noix de coco noix du Brésil et noix de cajou fra? ches ou sèches même sans leurs coques ou décortiquées ?? Noix de coco ?? ?? Désséchées ?? ?? ?? pulpe déshydratée kg ?? ?? ?? ?? autres kg ?? ?? ?? Autres ?? ?? ?? pulpe déshydratée kg ?? ?? ?? ?? autres kg ?? ?? Noix du Brésil ?? ?? En coques kg ?? ?? ?? Sans coques kg ?? ?? Noix de cajou ?? ?? En coques kg ?? ?? ?? Sans coques kg ?? Autres fruits à coques frais ou secs même sans leurs coques ou décortiqués ?? Amandes ?? ?? En coques ?? ?? ?? amères ?? ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? ?? ?? douces ?? ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? ?? Sans coques ?? ?? ?? amères ?? ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? ?? ?? douces ?? ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? Noisettes Corylus spp ?? ?? En coques ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? ?? Sans coques ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? Noix communes ?? ?? En coques ?? ?? ?? fra? ches kg ?? Chap CDroit d ? Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Complémentaires TARIF DES DROITS DE DOUANE A L ? IMPORTATION M A J du Juin Codi ?cation Désignation des Produits ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? ?? Sans coques ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? ?? Ch? taignes et marrons Castanea spp kg ?? ?? Pistaches kg ?? ?? Autres ?? ?? ?? noix de Pécan kg ?? ?? ?? ?? autres kg ?? Bananes y compris les plantains fra? ches ou sèches ?? ?? ?? fra? ches kg ?? ?? ?? ?? sèches kg ?? Dattes ?gues ananas avocats goyaves mangues et mangoustans frais ou secs ?? Dattes kg ?? ?? Figues ?? ?? ??

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  • Publié le Fev 07, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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