Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit general des contrats

Droit général des contrats Introduction Une obligation est un droit d ? ordre patrimonial unissant personne et en vertu duquelle l ? une le créancier a le pouvoir d ? exiger de l ? autre le débiteur soit d ? une prestation soit d ? une absstention Les obligatiin civil ou juridique c ? est-à-dire celle qui découle de la lois ce sobligation s ? oppose au obligation naturelle acommplissemnt de devoir moral devoir de conscience et devoir d ? honnêteté article - alinéa du code civil Ex obligation alimentaire entre frère et s ?ur ou en ancien époux ou bien l ? obligation de contribution au charge entre concubain ou bien l ? engagement d ? un père a verser une somme d ? argent a un ?ls présumer jusqu ? à la ?n de ses études ses obligation naturelle ne sont pas suceptible d ? execution forcee il n ? y a donc pas de sanction juridique en revanche si le débiteur de l ? obligation naturelle l ? execute volontérement la restitutioon n ? est pas permise par la lois C est un droit patrimonial en se sens qu ? elle représente pour son titulaire un élément de richesse et non un droit extrapatrimonial c est a dire un droit qui n ? est pas suceptible directement d ? une évalution pécuniaire comme le sont les droit de la famille le droit a l ? honneur ou le droit au respect de la vie privée Ce caractère patrimonial explique notament que les obligation se transmette par succession ce qui receuille le patrimoine d ? une personne pro ?te de ses créance et sont tenu de ses dètes l ? obligation ?gure a l ? actif du pratimoine du créancier et au passif du patrimoine ddu débiteur l ? obligation illustre donc laz mise en ?uvres des rapport économique elle a donc une grande importance pratique L ? obligation est un droit incorporel les droits corporel sont les di ?érente variété de chose meuble ou immeumeuble l ? obligation est un droit de créance un lien de droit existant entre deux personne un droit personnelle et non un droit réel celui-ci étant le pouvoir juridique reconnu a une personne et qui porte directement a une personne comme la propriété le gage ou l ? hypothèque COn distingue les obligation d ? origine volontaire c ? est-à-dire celle qui naissent d ? un acte juridique et plus particulièrement mais pas seulement celle qui naissent d ? un contrat et les obligation d ? origine légalc est a dire celle qui naissent d ? un fait juridique soit un fait volontaire c est a dire un délit article - ou d ? un casi délit articli - et celle d ? un casi contrat article - Ce sont des fait purement volontaire dont il resulte un engagement de celui qui en pro ?te sans y avoir droit et parfois un engagement de leur auteur envers autrui La loi va crée