Droit penal compare Droit pénal comparé d Introduction Voir feuille Cours de l ? intervenant venant de Cameroun Partie Les aspects théoriques du droit pénal africain Partie Les aspects concrets du droit pénal africain Protection de la personne humaine cri

Droit pénal comparé d Introduction Voir feuille Cours de l ? intervenant venant de Cameroun Partie Les aspects théoriques du droit pénal africain Partie Les aspects concrets du droit pénal africain Protection de la personne humaine crimes contre l ? humanité Protection des biens Protection de l ? Etat infraction contre le terrorisme Le droit en Afrique est le résultat de con uences Le droit des sociétés primitives droit qui a toujours existé droit patrimonial droit civil ? C ? est le droit originel phénomènes la traite mais il n ? y a pas vraiment eu de modi ?cation des sociétés ensuite la colonisation est le second phénomène qui lui a entrainé l ? introduction d ? une administration et d ? institutions qui émanées de la puissance colonisatrice France UK Allemagne Espagne Italie La France et l ? Angleterre ont été les principales puissances colonisatrices Remarque Particularité de Cameroun il subit la double in uence francobritannique Il a dans sa partie orientale la plus importante subit la colonisation française Tandis que dans sa partie occidentale il subit l ? in uence britannique La partie orientale indépendance en CLa partie occidentale indépendance Les deux parties se réunissent pour constituer un seul et même Cameroun Selon que l ? on soit jugé dans la partie occidentale ou orientale les conséquences juridiques vont être parfois totalement di ?érentes Cameroun est ensuite placé sous protectorat comme le Tongo Chacun de ces Etats va introduire à l ? intérieur de l ? Etat qu ? il a sous sa domination le système qui était le sien Ex système éducatif système de santé organisation administrative système judiciaire ? Cette irruption de ce droit nouveau n ? a en rien e ?acé le droit originel qui continue à exister aux côtés du droit moderne ? issu de la colonisation Dans tous les aspects du droit autres que le droit pénal droit civil notamment la prééminence du droit coutumier reste importante Il existe des juridictions de droit coutumier aux côtés de juridictions de droit civil Le justiciable a alors le choix au motif que option de juridiction emporte option de législation ? Ex dans le droit coutumier la femme est considérée comme un bien ainsi en cas de succession la femme est transmise aux héritiers car elle est considérée comme un bien Remarque Il faut que les deux époux soient d ? accord pour que l ? a ?aire soit portée devant la juridiction de droit coutumier C- De plus à noter que les magistrats qui siègent dans les juridictions de droit coutumier appliquent de plus en plus les règles de droit civil Ex si l ? on choisit à aller devant la juridiction coutumière alors l ? enfant adultérin n ? a aucune vocation successorale Devant cette juridiction l ? enfant légitime et illégitime sont traités di ?éremment dans le droit coutumier Remarque Comme les juges sont formés dans la même école que les juges de droit moderne avec la même in uence des droits de

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  • Publié le Apv 24, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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