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Droit penal general Droit pénal général Le droit pénal c ? est l ? ensemble des règles qui régissent le domaine pénal C ? est un droit sanctionnateur il appartient à la règle impérative Le droit pénal spécial est le droit de la procédure pénale La crimino

Droit pénal général Le droit pénal c ? est l ? ensemble des règles qui régissent le domaine pénal C ? est un droit sanctionnateur il appartient à la règle impérative Le droit pénal spécial est le droit de la procédure pénale La criminologie est une science qui étudie l ? acte de criminalité Le droit pénal est divisé en deux types Le droit pénal général Le droit pénal spécial Qui ce que le droit pénal On quoi consiste le droit pénale générale ? plan de cour du droit pénal général Chapitre Etude du droit pénal général I Dé ?nition du droit pénal général II Distinction entre le droit pénal général et spécial III Les principes du droit pénal Le principe d ? ordre public la règle impérative Le principe d ? égalité des délits et peines Le principe de la récidivité Le principe de la non rétroactivité de la loi pénale IV Les sources du droit pénal Les sources nationales Les sources internationales V L ? aspect historique du droit pénal Chapitre L ? étude de l ? infraction pénale VI L ? infraction VII Les éléments de l ? infraction L ? élément légal de l ? infraction L ? élément matériel de l ? infraction L ? élément moral de l ? infraction VIII Classi ?cation des infractions Classi ?cation des infractions selon leur gravité a Crimes b Délit c Contravention CA Distinguer entre les infractions a Au niveau fond b Au niveau forme Classi ?cation des infractions selon la nature A Distinguer entre les infractions des droits communs et les infractions spéciales B Distinguer les infractions selon l ? élément matériel Classi ?cation fondée sur l ? élément moral A Les conséquences de l ? élément moral a Infraction volontaire b Infraction involontaire c Infraction homicide d Infraction instantanée e Infraction continue Chapitre Responsabilité pénale I La responsabilité pénale Infraction Auteur de l ? infraction Coauteur Complice L ? auteur moral Chapitre La sanction pénale Classi ?cation des peines A Les peines principales a Les peines criminelles principales b Les peines délictuelles principales c Les peines contraventionnelle principales B Les peines d ? accessoires Les circonstances de la sanction La sanction diminuante ou aggravante Le fait conducteur CChapitre Etude du droit pénal général I Dé ?nition du droit pénal général C ? est un système juridique Il joue un rôle important dans la société c ? est un ensemble de règle juridique qui met l ? accent sur la répression C ? est un droit qui étudie l ? infraction et la sanction pénale Est l ? ensemble des règles qui détermine l ? infraction et la sanction Le droit pénale c ? est l ? ensemble des lois édicte par le pouvoir souverain un fait punissable et de déterminer le fait punissable C ? est une branche de droit qui traite les délits et les peines le droit pénal est l ? ?uvre des législateurs Il incrimine le comportement est sanctionne les auteurs des infractions