Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit penal partie 1 1 DP-P -T -Chp Partie Le droit pénal sanction de la liberté de l ? Homme Le droit pénal moderne est fondé sur le postulat philosophique repris par le droit le libre arbitre de l ? être humain Ce postulat est né du croisement de plusie

DP-P -T -Chp Partie Le droit pénal sanction de la liberté de l ? Homme Le droit pénal moderne est fondé sur le postulat philosophique repris par le droit le libre arbitre de l ? être humain Ce postulat est né du croisement de plusieurs courant de pensées ayant modelé la société Cette idée de libre arbitre a été conservé par la révolution française et est depuis plusieurs siècle le fondement de la responsabilité pénal qui est la notion centrale ici La responsabilité pénale est la notion au coeur de l ? organisation de la répression pénale et c ? est la sanction d ? une infraction pénale reproche à l ? agent de ces conditions à ses e ?ets à partir du postulat du libre arbitre Titre Les conditions de la responsabilité pénale La responsabilité pénale c ? est la sanction d ? une infraction et donc la commission d ? une infraction pénale Sa première condition d ? existence est l ? infraction pénale La condition de l ? infraction n ? est pas su ?sante et il y a une seconde condition qui est l ? imputabilité libre arbitre de l ? agent Deux conditions cumulatives et si l ? une manque il n ? y a pas de responsabilité pénale SOUS -TITRE L ? INFRACTION PÉNALE On peut varier deux approches complémentaires approche politique et approche technique Chapitre L ? infraction pénale atteinte à une valeur sociale pénalement protégée - Pourquoi un comportement est dé ?ni par la loi comme constituant une infraction - La notion de valeur sociale pénalement protégée permet de répondre à cela Cette notion est désigné par di ?érentes expressions chez d ? autres auteurs Section La notion de valeur sociale pénalement protégée La valeur sociale pénalement protégée est d ? abord une valeur sociale et donc extrajuridique Autrement dit un fait sociale correspondant à une conscience collective et c ? est ce que la conscience collective dans une société donnée considère comme un interêt noble auquel la collectivité est attachée Ex la vie humaine valeur sociale Parmi ces valeurs sociales qui sont en dehors du droit le droit va choisir celles de ces valeurs qui entend protéger servir soutenir On voit ainsi une intégration de certaines valeurs sociales qui se trouvent introduite en droit et donc prise en compte par le droit Le droit pénal se singularise par le caractère énergique de de ses sanctions De sorte que le droit pénal va a son tour opérer une sélection pénal parmi ses valeurs sociales On a un sytème CDP-P -T -Chp d ? entonnoir et la o? le nombre est plus faible on trouve les valeurs sociales pénalement protégées Ses valeur sociale pénalement protégée sont prise en compte par le droit comme étant des objets a défendre et au secours desquels le droit pénal vient Ce qui les menace sont les comportements humains contraires La vie humaine est une valeur sociale pénalement protégée contre les comportements qui portent atteinte à cette valeur